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Rapport
Dans le cadre du débat national sur la dépendance lancé en février 2011 à la demande du Président de la République, quatre groupes de travail ont été installés afin de réfléchir sur l'ensemble de[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE BAmR0xor. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport de l'IGAS explore la question de la coordination des acteurs du parcours de soins de la person[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4628
Rapport
Cinq ans après sa mise en application, la loi du 11 février 2005 a permis une augmentation très importante de la scolarisation des enfants handicapés en milieu ordinaire, qu'elle soit collective,[...]Rapport
L'édition 2010 présente le système français de prévention, les principaux volets de la politique conduite en 2010 en matière de santé et sécurité au travail ainsi que le cadre et les actions de l[...]Rapport
Etabli par le comité national de suivi du développement des soins palliatifs, ce rapport constitue le bilan d'étape, à mi-parcours, du Programme national de développement des soins palliatifs 200[...]Rapport
Dans le prolongement des "Etats généraux de la sécurité à l'Ecole" organisés en avril 2010, Eric Debarbieux, président de l'Observatoire international de la violence à l'Ecole, a été chargé par l[...]Rapport
Afin de nourrir la réflexion liée à la préparation dun deuxième Plan national « Bien vieillir », la secrétaire dEtat à la santé a chargé le docteur Olivier de Ladoucette détudier les aspects l[...]Rapport
Créée en 1973, lInstitution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales, pour amélio[...]Rapport
Missionnés par le Président de la République afin de répondre à l'affaire Mediator, les Prs Debré et Even ont remis leur rapport relatif au système français de contrôle et de sécurité des médicam[...]Rapport
A l'occasion de la mise en place du dispositif "2011, Année des patients et de leurs droits", trois missions préparatoires avaient été constituées pour nourrir la réflexion et proposer des pistes[...]Rapport
Le dispositif actuel d'assurance responsabilité civile médicale est source dincertitude et de précarité. Ce rapport fait suite à la mission qui avait été confiée le 8 octobre 2010 à Gilles Johan[...]Rapport
La conversion est une des modalités de la recomposition hospitalière. Elle se définit ici comme un processus de transformation d'une activité et d'un équipement hospitalier en une structure d'héb[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HB00/0366
Rapport
Après un point sur la situation des finances publiques, ce rapport 2011 présente, dans un premier volume, les observations de la Cour des comptes relatives aux organismes publics et à la politiqu[...]Rapport
Suite au scandale du Mediator, le Ministre du travail, de l'emploi et de la santé a demandé à l'IGAS de mettre en lumière la succession des évènements et des choix qui sont allés de l'autorisatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0022
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x8mqn8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport examine la place effective des Unités Hospitalières Sécurisées Inter régionales (UHSI) dans le recours[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0114