Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1331)
Rapport
Cinq ans après l'Accord national interprofessionnel sur le stress au travail de 2008 puis, en 2009, le plan d'urgence sur la prévention du stress en France, le Conseil économique social et enviro[...]Ouvrage
Les Français sont attachés à un « modèle social » qui, dans une large mesure, a atteint lobjectif ambitieux fixé lors de la création de la Sécurité sociale en 1945 : « Lever pour tous les travai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA00/0002
- Localisation : Rennes | Cote : KA00/0002
- Localisation : Rennes | Cote : KA00/0002
Rapport
Le 5 avril 2013, Madame Najat Vallaud-Belkacem, Ministre des Droits des femmes, a saisi le Haut Conseil à l’Egalité entre les femmes et les hommes d’un travail de fond sur l’accès à l’avortement.[...]Rapport
Suite à une lettre de mission du 30 janvier 2013, le Professeur Jean-Paul Vernant a remis le 2 septembre 2013 à la ministre des Affaires sociales et de la Santé et à la ministre de l'Enseignement[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7AoR0xsC. Diffusion soumise à autorisation]. Le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale, adopté lors du Conseil interministériel de lu[...]Rapport
Dans le cadre de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le Président de la République, trois groupes de travail ont été mis en place afin d'apporter d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xlt9tI. Diffusion soumise à autorisation]. Le médicament et les dispositifs médicaux ont fait l'objet ces dernières années de nombreux débats et réflexions [...]Ouvrage
Dix ans après ladoption de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, de nombreuses questions se posent aux juridictions administratives et judici[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0202
Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Dans cette édition 2013, elle souligne que le redressement des compte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/5063
Rapport
Suite à l'affaire des pilules de 3ème et 4ème génération, la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé a confié en février 2013 une mission sur la "pharmacosurveillance" à Dominique Costaglio[...]Ouvrage
Textes, tableaux et graphiques de 88 fiches, regroupées en 5 grands domaines et 20 chapitres sur les thématiques telles que Territoire/Population, Conditions de vie/Société, Emploi/Revenus....Pou[...]Rapport
Suite à une lettre de mission du 27 juin 2013, les associations «SOS homophobie» «Aides» et «Groupe SOS» ont remis le 28 novembre 2013 à la Ministre déléguée aux personnes âgées et de l’autonomie[...]Rapport
Partant d'un constat simple, plus de 80% des français souhaiteraient passer leurs derniers instants chez eux, le dernier rapport de l'Observatoire National de la Fin de Vie s'est penché sur la qu[...]Rapport
Le Conseil d'État a retenu comme thème de son étude annuelle pour 2012 le sujet des agences. Cette forme d'organisation administrative, de plus en plus présente, en France comme à l'étranger, dan[...]Rapport
Ce quatrième rapport du Contrôleur général des lieux de privation de liberté traite des établissements pénitentiaires, mais aussi des établissements accueillant des malades psychiques, des locaux[...]