Détail de l'éditeur
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Rapport
Par lettre de mission en date du 23 décembre 2002, le Directeur général de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection a chargé un groupe de travail, sous la présidence du professeur Vrousos, de[...]Rapport
En 2003, la cour des comptes décidait de conduire une nouvelle enquête globale sur l'accueil et l'intégration des immigrants en France et d'analyser, à la lumière de ses travaux, les conditions d[...]Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 122p. , 2004L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4443
Ouvrage
Un des objectifs des méthodes d'évaluation des biens et services environnementaux est de déterminer la valeur accordée à un site naturel, à un air de bonne qualité, ou à la valeur des dommages ca[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0331
Ouvrage
Autorité administrative indépendante instituée par la loi du 6 mars 2000, l'institution du Défenseur des enfants présente, dans son rapport 2004, outre une présentation de ses missions et activit[...]Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 207p. , 2004L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4444
Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 345 p. , 2004Les données sur la situation sanitaire et sociale en France en 2003, issues d'une annexe au projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PITSS), constituent un ouvrage annuel de synthèse [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3525
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0321
Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 156p. , 2004L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4441
Rapport
Les auteurs abordent l'emploi public en exploitant deux enquêtes régulières de l'INSEE. Dans un premier temps, en utilisant l'enquête sur l'emploi collectée annuellement par l'INSEE de 1982 à 200[...]Rapport
Rétablir l'égalité des chances au niveau de l'entreprise pour les "minorités visibles", tel est l'objectif de ce rapport adressé au Premier Ministre. La première partie présente le contexte actue[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 262p. , 2004Ce rapport constitue le compte-rendu d'activité annuel du Comité qui prend en compte dans ses réflexions les dernières évolutions de la science, de la loi ainsi que les nouvelles nécessités socia[...]Rapport
Par note du 13 novembre 2003, les ministres chargés de la santé et de l'enseignement supérieur ont confié à l'IGAS et à l'IGAENR une mission conjointe portant sur les conventions constitutives de[...]Rapport
Le présent rapport a été réalisé sur la base de constats faits au niveau national et dans six académies (Aix-Marseille, Caen, Clermont-Ferrand, Lille, Nancy-Metz, Rennes), ainsi que sur la lectur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC30/0065
Rapport
Une mission de l'IGAS a été diligentée pour mener une "réflexion approfondie" sur les outils d'évaluation du handicap à élaborer dans le cadre de la création de la prestation de compensation du h[...]Rapport
Le débat sur la fin de vie est aujourd'hui relancé. Face à la complexité des problèmes soulevés, face aux préoccupations des Français, Marie de Hennezel, dans le cadre de la mission qui lui a été[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4347
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0320
Ouvrage
Comment obtenir des informations sur la qualité de l'eau potable ? Que faire en cas de gêne occasionnée par des bruits de voisinage ? Quelles sont les clauses obligatoires d'un contrat de locatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0106
Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]Ouvrage
L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4442
Ouvrage
L'Observatoire national de la démographie des professions de santé livre au public, avec ce rapport 2004, sa première publication depuis son installation en juin 2003. Ce rapport comporte une syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4445
Rapport
La crainte souvent exprimée par les milieux industriels, que les politiques environnementales handicapent la compétitivité apparaît aujourd'hui comme un obstacle récurrent à l'adoption de nouvell[...]Rapport
Les différents points du programme d'action adopté lors de la conférence du Caire en 1994 ont été passés en revue par la Commission de la population et du développement de l'ONU lors sa 37ème ses[...]Rapport
Par lettre du 13 mars 2003, Le Premier ministre a chargé une commission de faire des recommandations en vue de l'amélioration de la qualité des services publics. La qualité étant un sujet immense[...]Rapport
Ce rapport annuel 2004 de l'IGAS analyse les conséquences des évolutions démographiques actuelles (vieillissement de la population, baisse de la population active) sur les conditions de travail, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4758
Rapport
, 89p. 2004Ce rapport est l'aboutissement d'un travail collectif effectué dans le cadre des Etats Généraux de la Recherche, qui ont rassemblé des milliers de personnes à travers le pays, entre mars et octob[...]Rapport
Le projet de loi relatif à la politique de santé publique prévoit, dans son article 40, la création de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) ; l'article 41 inscrit la nouvelle école[...]Congrès
, 133p. , 2004Dans le contexte démographique, énonomique et social qui est propre à la France, la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a opéré des choix concernant, notamment, le processus de pilo[...]Rapport
Dans ce deuxième rapport, le Conseil d'Orientation des retraites poursuit trois objectifs : présenter les évolutions récentes des régimes de retraite, rendre compte des analyses qu'il a conduites[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1707
Ouvrage
Le service public a pour vocation de concourir à l'Intérêt général. En cela, sa mission, qu'il s'agisse de la santé, des transports, de l'éducation, de la sécurité... ne se réduit pas à la recher[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2778
Ouvrage
Plus de 12 millions de personnes de plus de 60 ans en 2000 en France, 24 millions en 2050. Véritable révolution, silencieuse autant qu'inexorable, le vieillissement de la population est devenu un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4583
Rapport
La mission de l'IGAS avait pour mandat à la fois d'enquêter sur l'évaluation du besoin de places dans les établissements spécialisés (les centres d'aide par le travail - CAT, les maisons d'accuei[...]Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 215 p. , 07/2003Issues dune annexe au projet de loi de financement de la Sécurité sociale, les Données sur la situation sanitaire et sociale en France est un ouvrage collectif réalisé par la DREES, conçu initia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3526
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0315
Rapport
Ce rapport rassemble les réflexions de la Commission Ethique et Professions de santé sur les notions d'éthique médicale, responsabilité médicale et relations soignant soigné. Cette réflexion s'es[...]Rapport
Enjeu démocratique, enjeu de la vie quotidienne, l'amélioration de l'accueil dans l'administration constitue indéniablement une attente de nos concitoyens, à laquelle la réforme de l'Etat doit ré[...]Rapport
Le rapport propose une comparaison de l'organisation de la prévention sanitaire dans trois pays : le Québec, la Finlande et le Royaume-Uni. Ses auteurs constatent que chacun des pays visités a ch[...]Ouvrage
Comme chaque année, l'Insee propose dans " France, portrait social " le bilan des évolutions de la société française pour l'année 2002 et le premier semestre 2003. Cette édition s'intéresse plus [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0318
Rapport
L'instance d'évaluation présidée par Christian Rollet, inspecteur général des Affaires sociales, a étudié la politique de lutte contre le sida menée en France depuis le milieu des années quatre-v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2458
Ouvrage
Cet ouvrage entend servir de document d'appui à des formations sur la prospective environnementale, tant pour des professionnels qu'à destination des chercheurs et des écoles doctorales. La prosp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0306
Ouvrage
Ce rapport public s'appuie sur deux enquêtes transversales (comparaisons internationales et métier de la prévention) et sur cinq enquêtes thématiques (pollution chronique, santé au travail, enfan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4757
Rapport
Devant les difficultés d'appréhension du domaine de la santé environnementale et pour exposer la prévention des impacts sanitaires des pollutions chroniques, la mission a privilégié une approche [...]Ouvrage
Comme tous les pays engagés dans la lutte contre le changement climatique, la France doit anticiper ses émissions de gaz à effet de serre et évaluer a priori ses actions préventives. Les modèles [...]Ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Paris. (F.R.A.). Haut Comité de la Santé Publique. Paris. FRA , 370p. , 02/2002La population de la France se porte-t-elle bien ? Quels sont les principaux enjeux de santé pour les moins de 15 ans, les adultes jeunes et moins jeunes, les personnes âgées ? Quelles sont les in[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0307
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3509
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0283
Ouvrage
Donner un coup de projecteur sur les victimes du racisme et de la discrimination en France : c'est le choix qu'a fait la Commission nationale consultative des Droits de l'homme dans son rapport p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3103
Ouvrage
L'amiante, matériau minéral naturel fibreux, a été largement utilisé dans les bâtiments et dans les procédés industriels au cours des dernières décennies. La mise en évidence des dangers graves p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR60/0237
Ouvrage
Depuis la quatrième Conférence mondiale sur les femmes (Pékin, 1995) et l'adoption par les gouvernements d'un programme d'action en douze points, le Conseil des ministres de l'Union européenne a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB20/0032
Ouvrage
, 228p. 2002La première partie présente, outre ces données contextuelles, une synthèse commentée et illustrée des principales rubriques comptables retraçant l'exécution des opérations d'exploitation et d'inv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2492
Rapport
La délégation interministérielle à la réforme de l'Etat (DIRE) a réalisé en 2001 une enquête sur le pilotage des politiques publiques par les établissements publics nationaux. Il en ressort que c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1519
Rapport
Une évaluation du système d'information des professionnels de santé, en cours de construction depuis une vingtaine d'années, a paru utile à l'Inspection générale des affaires sociales. Une missio[...]Ouvrage
En quelques années, la question des travailleurs âgés est sortie d'une relative pénombre pour devenir l'une des préoccupations essentielles de la politique sociale et économique. Deux enjeux maje[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN10/0049
Ouvrage
Ce guide a pour objet de rassembler et de rendre accessible les informations sur l'intégration des populations étrangères ou d'origine étrangère en France. Il s'adresse aux acteurs de l'intégrati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0213