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Rapport
Ce rapport rend compte des conclusions de la mission de la recherche sur la dengue en Guyane française. La mission avait pour but : -de contribuer, par une expertise collective multidisciplinaire[...]Rapport
Quelques études et les retours de professionnels de terrain font état de refus de certains professionnels de santé à recevoir les bénéficiaires de la CMU, notamment les médecins et les dentistes.[...]Rapport
Le Ministre des solidarités, de la santé et de la famille a souhaité que soient évalués le fonds d'aide à la qualité des soins de ville (FAQSV) et la dotation nationale de développement des résea[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1626
Rapport
Alors que de nombreux facteurs (poussée démographique, guerres, émergence de nouvelles affections virales...) concourent à aggraver la situation sanitaire des pays en développement, on constate u[...]Rapport
Le présent rapport s'inscrit dans le cadre des travaux engagés par la Cour des comptes depuis plusieurs années sur la fonction publique. Après les publications de 1999, 2001 et 2003 sur les agent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0260
Rapport
Par lettre du 9 décembre 2005, les ministres respectivement chargés de l'intérieur, du logement et de la santé ont chargé l'inspection générale des affaires sociales, l'inspection générale de l'a[...]Rapport
Dans ce rapport, l'IGAS dresse un état des lieux de la biologie médicale, trente ans après la publication de la loi du 11 juillet 1975, et fait des propositions d'actualisation. L'étude est plus [...]Rapport
Le protocole de Kyoto, adopté en 1997, a donné une impulsion nouvelle à la prise de conscience de la communauté internationale sur les enjeux climatiques. Cependant, l'avenir demande à la fois un[...]Rapport
En lien avec les agences régionales de l'hospitalisation et le Conseil National de la chirurgie et sur la demande du ministère de la santé et des solidarités, le professeur Guy Vallancien évalue [...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 104p. pdf , 04/2006La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité est une autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004, compétente pour connaître d[...]Rapport
Face à la vague démographique gériatrique qui s'annonce, l'hôpital doit se réorganiser afin de répondre à une double exigence : améliorer l'accès du patient gériatrique à un soin approprié à ses [...]Rapport
Ce rapport a été remis au ministre délégué à la Cohésion sociale et à la Parité le 21 mars 2003. Il s'inscrit dans le renforcement du plan global sur les violences au sein du couple que le minist[...]Rapport
Par note du Ministre d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire et du Ministère de la santé et des solidarités en date du 23 septembre 2005, les deux inspections ont été c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1625
Rapport
Ce rapport comporte cinq parties : en préalable un état des lieux sémantique sur les notions de Formation Médicale Continue, d'évaluation des pratiques professionnelles, d'accréditation de la pra[...]Rapport
Répondant à l'obligation qui lui est faite par loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites de réaliser des projections au moins une fois tous les cinq ans, le conseil d'orientation des retr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1706
Rapport
En 2001, la France s'est dotée d'une véritable politique nutritionnelle de santé publique au travers de la mise en place du Programme National Nutrition Santé (PNNS). Ce programme a pour objectif[...]Rapport
Cette nouvelle édition du rapport annuel de la Direction de la population et des migrations (DPM) sinscrit dans la continuité des rapports précédents. Lanalyse ne se limite pas à la mesure préc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0236
Rapport
Ce rapport a été remis le 25 février 2006 à Philippe Bas, Ministre délégué à la Sécurité sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées et à la Famille, par Marie-Thérèse Hermange chargé[...]Rapport
Suite à plusieurs événements dramatiques survenus récemment dans les hôpitaux psychiatriques, le ministère de la Santé, le ministère de la Justice et le ministère de l'Intérieur ont souhaité la m[...]Rapport
La mission dont rend compte ce rapport a été conduite conjointement par l'IGAS et l'INSEE. Prévue d'une part par le "Plan santé au travail" et d'autre part par le programme de contrôles 2005 de l[...]Rapport
Ce rapport est le compte-rendu d'une mission de recherche sur le chikungunya effectuée à la Réunion du 14 au 17 février 2006. Il présente la situation sanitaire et sociale de l'île de la Réunion [...]Rapport
Par note du 27 octobre 2005, le directeur du cabinet du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire a demandé à l'inspection générale de l'administration de procéder à une étude sur[...]Rapport
Ce rapport du Haut Conseil à l'intégration a été remis au Premier ministre le 24 novembre 2005 et comprend : 1-un bilan de la politique publique d'intégration suivie depuis trois ans par le gouve[...]Rapport
En 1958, une volonté politique forte, inspirée par Robert Debré, impose par l'ordonnance du 30 décembre l'union de l'hôpital et de l'université, donnant naissance aux centres hospitaliers et univ[...]Ouvrage
, 162p. 2006Cette brochure porte sur la situation financière et comptable des établissements publics de santé (EPS) au titre de l'exercice 2003. Elle est réalisée à partir des données des comptes de gestion,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0692
Rapport
Depuis des années, dans le cadre de la politique de contrôle des flux migratoires, les pouvoirs publics prennent des mesures de plus en plus restrictives concernant l'exercice du droit d'asile. P[...]Ouvrage
Le rapport public annuel est marqué cette année par plusieurs nouveautés inspirées du souci de la Cour d'informer sur l'ensemble de son activité et sur ses résultats. Le rapport rend ainsi compte[...]Ouvrage
Les données sur la situation sanitaire et sociale en France en 2005 sont issues d'une annexe au projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS). Cet ouvrage collectif est réalisé par [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0351
Ouvrage
Ce colloque organisé par le comité d'histoire de la sécurité sociale à l'occasion du 60ème anniversaire de la sécurité sociale s'est déroulé en deux actes. Le premier a abordé les temps forts de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0204
Rapport
, 199p. pdf 2006Ce document est le sixième rapport d'activité du Conseil national du sida, organisme créé en 1989 dans le but de donner un avis sur l'ensemble des problèmes posés à la société par le sida et de f[...]Rapport
Le contrôle de la mise en oeuvre du dispositif de lutte contre la maltraitance dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) a été inscrit au programme annuel de travail de l'IGAS pour[...]Rapport
Par lettre de mission en date du 14 octobre 2005, la ministre de l'écologie et du développement durable et le ministre de la santé et des solidarités ont demandé à leurs Inspections générales de [...]Ouvrage
La complexité des questions liées à la pollution atmosphérique, les difficultés de la mesure et la variabilité des perceptions, les implications sanitaires, sont devenus des enjeux primordiaux de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CB00/0131
Ouvrage
Le service public français ne souffre globalement pas d'un manque de moyens, ni de compétences, ni de talents. Et pourtant, il a systématiquement un train de retard derrière toutes les administra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0375
Rapport
Le présent rapport de la Cour des comptes traite dans une première partie du développement des missions de l'assurance chômage : transfert de l'inscription des demandeurs d'emploi, mise en uvre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1679
Rapport
La mise en place des nouvelles dispositions réglementaires visant la protection des patients contre les effets des rayonnements ionisants, initiée avec la parution de la Directive EURATOM 97/43 e[...]Rapport
Depuis 10 ans, les Conférences de la famille qui se sont succédées, ont traité de la politique familiale à l'égard de la petite enfance, de l'enfance et de l'adolescence. En 2006, pour la premièr[...]Rapport
Suite à une demande en mars 2005 du Secrétaire d'Etat aux personnes handicapés, le groupe de travail conduit par Yvan Lachaud étudie dans ce rapport la problématique de l'insertion professionnell[...]Rapport
Le groupe de travail présidé par Yvan Lachaud privilégie l'insertion professionnelle des jeunes handicapés en milieu ordinaire de travail, et ce, même s'il n'écarte pas la question de l'insertion[...]Rapport
Après une présentation du système pénitentiaire, la Cour des comptes s'attache, dans la première partie de ce rapport, à analyser les conditions dans lesquelles l'administration pénitentiaire s'a[...]Rapport
Le département de la Réunion est confronté depuis avril 2005 à une épidémie de Chikungunya, maladie infectieuse transmise par des moustiques, caractérisée par l'apparition brutale d'une hyperther[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 175p. pdf , 2006La partie "Analyses" du rapport aborde quatre points qui paraissent pour la mission particulièrement préoccupants ces derniers temps et qui appellent une vigilance accrue. Le premier point concer[...]Rapport
Par lettre du 28 décembre 2004, le Garde des sceaux, Ministre de la justice et le Ministre des solidarités, de la santé et de la famille ont confié conjointement à l'IGAS et à l'IGSJ la mission d[...]Rapport
Par lettre du 27 juin 2005 du ministre de la santé et du ministre délégué à la sécurité sociale, l'IGAS a été chargée d'effectuer une mission relative à l'organisation juridique, administrative e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB30/0086
Rapport
Le Tome I de ce rapport présente la synthèse de l'étude sur la recherche publique en sciences humaines et sociales (SHS). Dans cette étude, les SHS sont abordées dans leur globalité et au travers[...]Rapport
Le Tome II de ce rapport analyse sous forme détaillée les objectifs et les procédures de l'évaluation de la recherche en sciences humaines et sociales dans les établissements publics de recherche[...]Rapport
Ce rapport 2006 de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles rend compte des écarts entre les zones urbaines sensibles (ZUS) et le reste des territoires urbains dans plusieurs domaines[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 101p. pdf , 2006Le fonds CMU est un établissement public administratif de l'Etat créé par la loi du 27 juillet 1999 qui finance le volet complémentaire de la couverture assurance maladie et assure, depuis janvie[...]Rapport
Les professionnels de l'intervention sociale aident les personnes à agir sur elles-mêmes et leur environnement pour que leurs conditions sociales, matérielles et relationnelles s'améliorent. Les [...]Rapport
Dans un premier temps, ce 10ème rapport annuel de l'Observatoire présente les statistiques 2004/2005 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseig[...]