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Rapport
Le présent rapport répond à une demande des trois ministres des Affaires étrangères, de la Santé et des Solidarités et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche formulée dans une lettre de m[...]Rapport
1% par an en moyenne, telle est la prévision de croissance du nombre de personnes âgées dépendantes jusqu'en 2040. Le rapport pose la question du financement des dépenses liées à la prise en char[...]Rapport
Dans le cadre du "Plan national sur le cerveau et les maladies du système nerveux" annoncé par le Premier ministre le 26 mai 2006, la mission confiée au Professeur Jacques Glowinski était de prom[...]Ouvrage
Cet ouvrage collectif dresse un état des lieux de la prise en charge de la santé mentale en France, à partir des données statistiques disponibles. Ces dernières sont en effet nombreuses en France[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HQ20/0091
Rapport
Le 11ème rapport annuel de l'Observatoire rend compte des statistiques 2005/2006 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseignement. Puis, il pré[...]Ouvrage
Plus de 6000 réclamations ont été reçues par le Médiateur ainsi que les Médiateurs académiques au cours de l'année, provenant, de manière égale, des usagers et des personnels. Venant des usagers,[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 85p. pdf , 01/2007La loi du 27 juillet 1999 créant la CMU en est maintenant à sa septième année d'existence. Ce troisième rapport d'évaluation n'a pas pour objet de retracer son évolution au cours de cette période[...]Ouvrage
Les systèmes de retraite par répartition lient les générations successives au cours de leur cycle de vie d'adulte. Les cotisations retraite sont prélevées sur les rémunérations des salariés de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC30/0184
Rapport
Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme. (C.N.C.D.H.). Paris. FRA , 200p. pdf , 2007La commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) a compilé dans deux ouvrages les études et réflexions qu'elle a menée entre 2002 et 2006 sur le thème de la prison et des droits[...]Rapport
La commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) a compilé dans deux ouvrages les études et réflexions qu'elle a menée entre 2002 et 2006 sur le thème de la prison et des droits[...]Rapport
Ce rapport préconise 4 axes de travail et 28 mesures pour réduire le nombre de jeunes sortant du système scolaire sans diplôme ou qualification. A la mesure n° 4, il souligne les difficultés spéc[...]Rapport
L'Observatoire national interministériel de sécurité routière, qui a pour principales missions la collecte, l'analyse et la diffusion des données statistiques nationales et internationales relati[...]Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2006, la Cour donne tout d'abord son avis sur la coh[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1681
Rapport
Le Ministre de la Santé a chargé M. Alain Coulomb et le professeur Alain Baumelou de mener une réflexion sur les conditions de développement du secteur de l'automédication en France. Ce rapport n[...]Ouvrage
Le Centre d'analyse stratégique publie son premier rapport annuel. Institution placée auprès du Premier ministre et dédiée à la veille, l'expertise et l'aide à la décision, le Centre a choisi de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0510
Rapport
La stratégie nationale d’adaptation exprime le point de vue de l’Etat sur la manière d’aborder la question de l’adaptation au changement climatique. Il s’agit de préparer le territoire à affronte[...]Ouvrage
Les immigrés vieillissent, pour certains, en foyers, pour d'autres, en milieu rural, certes moins isolés mais dépourvus de revenus suffisants pour accéder à une couverture sociale digne. La réali[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0241
Ouvrage
La santé n'est plus considérée comme le domaine exclusif des professionnels de la médecine, de même que le développement durable n'est plus, depuis longtemps, le monopole des militants de l'envir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0131
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0138
Rapport
Ce deuxième rapport de l'ONED présente, dans un premier chapitre, des analyses d'ensemble du système français de protection de l'enfance. Plutôt que de tenter une analyse globale, quatre interrog[...]Rapport
Cette dix-neuvième édition du rapport de la DPM (Direction de la population et des migrations) sinscrit dans la continuité des rapports précédents. Au-delà de l'analyse des flux d'entrée sur le [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0240
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0251
Rapport
On observe depuis 1990 une stabilisation du nombre des interruptions volontaires de grossesses dans notre pays, sauf chez les mineures où le recours plus fréquent à l'IVG en cas de grossesse, mai[...]Rapport
Considérant que les pathologies du sommeil ne sont pas suffisamment prise en compte dans les politiques de santé publique actuelles, le ministère de la santé et des solidarités a confié au Docteu[...]Rapport
Le rapport 2006 de la Nouvelle Défenseure des enfants, Dominique Versini, s'intéresse plus particulièrement au statut des tiers qui partagent ou ont partagé la vie d'un enfant (beaux-parents, dem[...]Rapport
Par lettre du 20 février 2006, le ministre de la santé et des solidarités a saisi l'Inspection Générale des Affaires Sociales d'une mission d'étude sur la protection maternelle et infantile visan[...]Rapport
Par lettre de mission du 23 mars 2006, le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement a chargé l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) d'une mission d'évaluation de la [...]Rapport
Suite à une étude financée en 2006 par le Fonds CMU qui met en lumière le refus de soins de certains professionnels de santé envers les bénéficiaires de la CMU, le ministre de la santé a souhaité[...]Rapport
Par lettre du 25 avril 2005, le ministre des Solidarités, de la Santé et de la Famille a confié au professeur Danièle Sommelet une mission sur la santé de l'enfant et de l'adolescent. L'objectif [...]Rapport
Suite à la situation découverte à l'hôpital Saint Vincent de Paul en août 2005, l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0061
Rapport
Suite à un rapport de la Commission Santé - Justice de juillet 2005 intitulé "Santé, justice et dangerosité, pour une meilleure prévention de la récidive", le Premier ministre a souhaité confier [...]Rapport
Bien qu'elle bénéficie de l'espérance de vie la plus élevée après 60 ans, la France connaît une mortalité prématurée élevée (mortalité évitable avant 65 ans) ainsi que des inégalités de santé cro[...]Rapport
Ce rapport analyse les objectifs, les modalités et les résultats du disease management aux USA ainsi qu'en Angleterre et en Allemagne avant de tenter d'en dégager les enseignements pour la France[...]Rapport
Suite à une épidémie préoccupante de dengue de type 2 en Guyane en février-mars 2006, le ministère de la santé et des solidarités a chargé l'INVS et l'IGAS de mener une mission d'investigation af[...]Rapport
Suite à la situation découverte à l'hôpital Saint Vincent de Paul en août 2005, l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0060
Rapport
Suite à la situation découverte à l'hôpital Saint Vincent de Paul en août 2005, l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0058
Rapport
Suite à la situation découverte à l'hôpital Saint Vincent de Paul en août 2005, l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0059
Rapport
Suite à la situation découverte à l'hôpital Saint Vincent de Paul en août 2005, l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0057
Rapport
Le maintien sur le territoire français des étrangers pour le motif de maladie grave est possible depuis les années 1990 et mobilise fortement l'administration de la santé, et notamment l'inspecte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0080
Rapport
La loi du 9 août 2004 affirme la responsabilité de l'Etat dans le domaine de la santé publique. Pour l'exercer, il faut, au niveau local, recourir à des compétences médicales réparties entre diff[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0078
Rapport
La loi du 9 août 2004 affirme la responsabilité de l'Etat dans le domaine de la santé publique. Pour l'exercer, il faut, au niveau local, recourir à des compétences médicales réparties entre diff[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0077
Rapport
La loi du 9 août 2004 affirme la responsabilité de l'Etat dans le domaine de la santé publique. Pour l'exercer, il faut, au niveau local, recourir à des compétences médicales réparties entre diff[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0079
Rapport
Le Premier ministre, par lettre du 13 février 2006, a souhaité confier au député Yannick Favennec la réalisation d'une mission centrée sur le thème de la contribution et de l'implication des fili[...]Rapport
La distribution de tentes aux sans abris par Médecins du Monde à Paris en décembre 2005 puis au début de l'été 2006 et leur regroupement sur différents espaces publics a suscité des fortes réacti[...]Rapport
Au delà des engagements contractés par la France dans le cadre du protocole de Kyoto et des premières mesures prises dans le plan Climat de juillet 2004, le gouvernement a fixé comme objectif de [...]Rapport
La loi du 9 août 2004 affirme la responsabilité de l'Etat dans le domaine de la santé publique. Pour l'exercer, il faut, au niveau local, recourir à des compétences médicales réparties entre diff[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB50/0076
Rapport
L'autorisation des recherches sur les cellules souches embryonnaires sous forme de moratoire est-elle justifiée ? Le clonage thérapeutique est-il indispensable à la recherche française ? Les cell[...]Rapport
La promulgation de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a profondément modifié les conditions d'inserti[...]Rapport
Ce rapport présente le travail d'un groupe d'experts réunis sous la direction du Professeur Patrick Yeni et fait suite à une lettre de mission du 12 décembre 2005 du Ministère de la Santé et des [...]Rapport
Dans ce rapport annuel 2006, le Haut conseil dresse un bilan de la situation financière de l'assurance maladie et présente les principales évolutions en matière de reste à charge et d'accès aux s[...]Rapport
Le plan "Asthme 2002-2005", lancé en janvier 2002, avait identifié cinq objectifs pour améliorer la prise en charge et la qualité de vie des malades asthmatiques, dont le développement de l'éduca[...]Rapport
Ce rapport émane du groupe de travail animé par le Professeur Jacques Hardy et porte sur la création de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP), création prévue par l'article 39 de la[...]