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Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Ouvrage
Après le rappel des grandes tendances de l'évolution de l'agriculture, le premier chapitre du rapport analyse les relations entre l'agriculture et l'environnement. Pour chaque bien environnementa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2060
Rapport
Conseil de l'Emploi des Revenus et de la Cohésion sociale. (C.E.R.C.). Paris. FRA , 150p. pdf , 2005Par lettre du 29 juillet 2004, le Premier ministre a demandé au CERC de procéder à une analyse approfondie des dispositifs d'aide au retour à l'emploi et de formuler des propositions destinées à [...]Rapport
Louis DE BROISSIA , prés. , 2005En novembre 2004, le ministère de la Famille et de l'Enfance chargeait un groupe de travail de présenter des propositions portant sur l'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés, en[...]Rapport
Ce rapport fait le bilan des actions mises en oeuvre par le Ministère de l'écologie et les agences de l'eau pour lutter contre les pollutions de l'eau par les produits phytosanitaires dans le cad[...]Rapport
Observatoire National sur les Effets du Réchauffement Climatique (ONERC) (Paris, FRA) , 107p. , 2005Créé par la loi du 19 février 2001 afin d'informer sur les conséquences du réchauffement climatique et offrir aux pouvoirs publics les moyens d'élaboration d'une véritable politique de prévention[...]Rapport
C'est à la suite du rapport 2004 de l'Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) qui constatait des différences de densité des professions de santé entre les territo[...]Ouvrage
La dépense courante de santé s'élève à 183,5 milliards d'euros en 2004, soit en moyenne 2 951 euros par habitant et 11,13% du PIB, contre 11,08% l'année précédente. La consommation de soins et de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2490
Ouvrage
Rapport
Le rapport élaboré pour 2005 par l'Institution du Défenseur des enfants revêt cette année un aspect bien particulier car il marque la fin du mandat de Claire Brisset, nommée en mai 2000 par le Pr[...]Rapport
Entre 2002 et 2004, la Cour des comptes a engagé auprès des différents intervenants de la filière nucléaire une série de contrôles portant sur les enjeux techniques, financiers et humains liés au[...]Ouvrage
Les données épidémiologiques recueillies lors de catastrophes peuvent guider la prise de décisions concernant la protection du public et la prise en charge des victimes, contribuer à la transpare[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0020
Rapport
Second volet de l'étude sur la protection de l'enfance sur l'internet, ce rapport, remis à Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, a pour objectif de "contr[...]Rapport
Dans le cadre de la conférence de la famille 2005, un groupe de travail a été constitué pour travailler sur le thème "Enjeux démographiques et accompagnement du désir d'enfants des familles" afin[...]Rapport
Par lettre en date du 13 septembre 2004, le ministre de la santé et de la protection sociale a confié à l'IGAS une mission de contrôle et d'évaluation dans le cadre du dispositif de collecte de m[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 252p. , 2005Ce rapport 2002 du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est composé de deux parties. La première partie présente les travaux du comité, notamment les a[...]Rapport
Ce rapport s'organise en quatre chapitres. Le premier chapitre porte sur les enjeux économiques et familiaux du vieillissement. Il commence à développer l'idée selon laquelle il n'y a pas de déve[...]Rapport
Cette nouvelle édition du rapport annuel de la direction de la population et des migrations (DMP) s'inscrit dans la continuité des rapports précédents, rédigés par André Lebon. Cette continuité s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0232
Rapport
Afin de mieux comprendre les mécanismes par lesquels les femmes sont dans une situation de plus grande précarité que les hommes dans notre société et de définir les politiques à mettre en oeuvre [...]Ouvrage
Dans une société confrontée à la longévité et au risque de rupture entre les âges, l'intergénération est devenue un nouveau défi. Partout en France, des habitants, des associations, des élus, des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4634
Rapport
Ce rapport présente un certain nombre de propositions pour la mise en place des maisons départementales des personnes handicapées, maisons créées par l'article 64 de la loi n° 2005-102 du 11 févr[...]Ouvrage
L'écotoxicologie de la plupart des substances toxiques présentes dans l'environnement n'est pas connue. Quelles sont les répercussions à moyen et long terme sur les écosystèmes et sur l'homme ? L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0372
Rapport
Ce rapport 2005 rend compte de l'état actuel des zones urbaines sensibles et permet de tracer en filigrane les évolutions à venir. Il présente tout d'abord les écarts entre les ZUS, leurs agglomé[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 82p. pdf , 2005Le fonds CMU est un établissement public administratif créé par la loi du 27 juillet 1999 qui finance le volet complémentaire de la couverture assurance maladie. Ce rapport d'activité 2004 fait l[...]Rapport
Ce 9ème rapport annuel de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur comporte cinq grandes parties. La première dresse un bilan du 3ème mandat[...]Rapport
Inspection Générale de l'Administration de l'Education Nationale et de la Recherche (IGAENR) (Paris, FRA) , 237p. , mars 2005De plus en plus fréquemment réunies par des missions conjointes, l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de [...]Rapport
Par lettre de mission du 27 juillet 2004, l'inspection générale des affaires sociales et l'inspection générale des finances ont été chargées d'une mission d'enquête sur l'analyse des causes et de[...]Rapport
Le médiateur de l'Education nationale a remis, le 27 juin 2005, la 6e édition de son rapport annuel qui rend compte de son action en 2004. 5 500 réclamations sont parvenues au médiateur ainsi qu'[...]Rapport
Lancée en novembre 2002 au cours d'un séminaire gouvernemental et adoptée en juin 2003, la stratégie nationale de développement durable (SNDD) a été déclinée en 7 objectifs et 10 programmes d'act[...]Rapport
L'article 42 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique dispose que "le Gouvernement remet au Parlement un rapport avant le 30 juin 2005 sur les conditions de création d'E[...]Rapport
Ce rapport présente les résultats d'une enquête effectuée auprès d'un échantillon de jeunes de 14-21 ans pris en charge par les services du secteur public de la protection judiciaire de la jeunes[...]Rapport
L'article 19 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées prévoit le droit pour tout enfant ou adolescent pr[...]Rapport
L'Observatoire national interministériel de sécurité routière présente son rapport pour l'année 2004. Le lecteur y trouvera des données statistiques sur les accidents de la circulation routière e[...]Ouvrage
Ce catalogue vous présente l'exposition intitulée "la Sécurité sociale : des origines à nos jours" qui retrace l'histoire de cette institution, les évolutions qu'elle a connues ainsi que les défi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0203
Rapport
La 38ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU a été consacrée en 2005 au thème "Sida et pauvreté". On trouvera dans ce document la contribution française à cet é[...]Rapport
Avec le règlement 178/2002 du 28 janvier 2002, le Conseil et le Parlement européen ont fixé les principes et les procédures d'une politique européenne de sécurité alimentaire, s'appuyant en parti[...]Rapport
Suite à l'épidémie humaine de fièvre Q survenue entre juin et novembre 2002 dans la Vallée de Chamonix, la Direction générale de l'alimentation a sollicité l'appui technique et scientifique de l'[...]Rapport
Au cours des vingt dernières années, l'initiative militante et l'action des pouvoirs publics ont permis de développer de nouveaux outils d'accueil et d'hébergement d'urgence, en réponse à des bes[...]Rapport
Selon les auteurs, si l'on veut réduire la précarité, tout en facilitant la création d'emploi et la mobilité professionnelle, il est indispensable d'engager de profondes réformes créant les éléme[...]Rapport
Créé par la loi du 1er août 2003, l'Observatoire national des zones urbaines sensibles est chargé de mesurer l'évolution des inégalités sociales et des écarts de développement dans chacune des zo[...]Rapport
Le rapport est centré sur le système de tarification des accidents du travail, et sur son impact en matière de prévention des risques professionnels. Il est articulé autour des éléments suivants.[...]Rapport
Le vieillissement de la population nécessite une analyse approfondie des capacités de service et d'hébergement collectif des personnes âgées, afin tout en continuant à privilégier le maintien à d[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Face aux conséquences potentielles du vieillissement de la population active, la question de l'emploi des seniors est devenue une préoccupation essentielle portée par les institutions internation[...]Rapport
Par lettre du 17 novembre 2003, le gouvernement a confié à quatre inspections générales une mission d'évaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veil[...]Rapport
Face aux départs en retraite et à la diminution annoncée de la population active, le principal réservoir d'activité pour l'avenir réside dans le développement de l'activité des personnes de plus [...]Rapport
La prise de conscience des conséquences potentielles du vieillissement de la population a amené l'Union européenne à placer l'emploi des seniors au coeur de la stratégie européenne de l'emploi et[...]Rapport
Par note du directeur du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en date du 19 juin 2003, une mission a été diligentée pour procéder à une évaluation[...]