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Rapport
Ce troisième rapport de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé comporte une synthèse générale assortie de préconisations ainsi que quatre tomes thématiques. Le tome 1,[...]Rapport
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur. Paris. FRA (PARIS) , 125p. pdf , 01/2008Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipe[...]Rapport
L'IGAS a mené une mission sur les mesures prises dans le cadre des contrats de retour à l'équilibre financier (CREF) par les hôpitaux "perdants à la tarification à l'activité (T2A)". Lancés en 20[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0466
Rapport
La création des agences régionales de santé constitue une réforme majeure de ces dernières décennies. Elle doit permettre un pilotage régional unifié et responsabilisé du système de santé et cont[...]Rapport
Le salaire minimum diminue-t-il les inégalités et la pauvreté ? Quels instruments apparaissent les plus efficaces pour réduire les inégalités et la pauvreté ? C'est à ces questions que tentent de[...]Rapport
Ce bilan de l'année 2007 de la sécurité routière a été réalisé par l'Observatoire national interministériel de sécurité routière, organisme rattaché à la Délégation interministérielle à la sécuri[...]Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes sur la sécurité sociale se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2007, la Cour donne son avis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1682
Rapport
Conseil de l'Emploi des Revenus et de la Cohésion sociale. (C.E.R.C.). Paris. FRA , 147p. pdf , 2008Ce 8ème rapport du CERC présente une description exhaustive des services à la personne tant en ce qui concerne les règles législatives, fiscales et administratives que les problématiques des diff[...]Rapport
L'emploi dans le secteur des services à la personne a fortement progressé depuis le début des années 1990, même si une partie des créations d'emplois comptabilisées correspond à un passage de l'e[...]Ouvrage
Dans le tome 4, une vingtaine de professions médicales et paramédicales participant à la prise en charge des patients atteints d'un cancer sont examinées. L'analyse démographique des métiers et d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4446
Ouvrage
Le traité de Lisbonne : un traité "simplifié" peut-être, certainement pas un traité "simple". Tout au contraire, un texte fort complexe qui modifie plusieurs centaines de dispositions des traités[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0124
Rapport
Depuis 2003, l'Etat a mis en place des actions pour améliorer la situation des personnes âgées et handicapées notamment en augmentant les places d'accueil en établissement et en facilitant le mai[...]Ouvrage
À l'heure où, dans de nombreux territoires, la question de l'avenir des services publics se pose, cet ouvrage se consacre opportunément au devenir de l'offre de santé dans les villes moyennes. L'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0141
Rapport
Le Conseil Economique et Social a été saisi le 12 septembre 2007 par le gouvernement sur le financement de la protection sociale, plus particulièrement sur les possibilités de sa diversification [...]Rapport
Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire. (I.R.S.N.). Fontenay aux Roses. FRA , 5p. pdf , 18/12/2007Le Centre Régional de Radiochirurgie Stéréotaxique (CRRS) du CHU de Toulouse est équipé depuis avril 2006 d'un accélérateur Novalis (société Brainlab) destiné à la radiothérapie stéréotaxique int[...]Rapport
Le 24 avril 2007, le Bureau du conseil économique et social a confié à la section du travail la préparation d'un rapport et d'un projet d'avis sur le travail des étudiants. Ce document reproduit [...]Rapport
Le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (DDACM) présenté à l'Assemblée nationale en janvier 2007 comportait une dispositio[...]Rapport
Aujourd'hui, la France compte 1,1 million de personnes malvoyantes et plus de 70 000 personnes aveugles. Malgré les avancées en matière d'intégration des personnes handicapées dans la vie de la c[...]Rapport
Lutter contre la pauvreté, inciter à la reprise d'un emploi, simplifier et rendre plus lisible le système de solidarité, tel est le triple objectif poursuivi par le projet de revenu de solidarité[...]Rapport
Ce rapport est le fruit d'un travail collectif mené par les différents ministères intéressés, directement ou non, au contrôle des flux migratoires sous l'égide du secrétaire général du comité int[...]Rapport
La loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a fixé le principe de rendez-vous quadriennaux destinés à examiner l'avancement du processus de réforme et à conduire les ajustements nécessai[...]Rapport
Le début de l'année 2007 a été marqué par une abondante production de textes législatifs et notamment par la publication de deux textes majeurs : la loi n° 2007-293 réformant la protection de l'e[...]Rapport
Face à des parcours d'adolescents exprimant leur détresse, à des parents broyés par le choc des morts prématurés, à des travailleurs sociaux laissés seuls avec des adolescents qui relèvent d'une [...]Rapport
Instituée par la loi du 6 mars 2000, le défenseur des enfants, autorité indépendante au service des droits de l'enfant, présente ici son rapport d'activité 2007. Après un rappel des missions de l[...]Rapport
Institué par la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie, le dossier médical personnel (DMP) a été conçu pour favoriser la coordination, la qualité et la continuité des soin[...]Rapport
Avec 860 000 personnes touchées en France et 225 000 nouveaux cas qui se déclarent chaque année, la maladie d'Alzheimer engendre beaucoup de souffrance et de détresse tant pour la personne malade[...]Rapport
Dans le cadre de son programme annuel, l'Inspection générale des affaires sociales a examiné la gestion du revenu minimum d'insertion à partir d'un contrôle dans six départements (Alpes-Maritimes[...]Rapport
Le concept de "développement durable", officialisé en 1987, désigne un modèle de développement fondé sur l'efficacité économique, le progrès social et le respect de l'environnement. Ce rapport me[...]Rapport
Créé par un arrêté du 9 février 2006, le comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie a pour mission de proposer une politique nationale [...]Rapport
L'allongement de la durée de vie a de multiples conséquences collectives, au premier rang desquelles figurent l'émergence d'une importante population de personnes situées entre l'âge de la retrai[...]Rapport
Le ministre de la santé et de la solidarité, les ministres délégués aux relations du travail et à l'enseignement supérieur et à la recherche ont saisi l'IGAS et l'IGAENR et sollicité les professe[...]Rapport
Si les centres anti-poison ont été créés spontanément en France à partir des années soixante dans quelques hôpitaux, c'est depuis les années soixante-dix que le ministère de la santé essaie de le[...]Rapport
Le présent rapport est fondé sur les rapports des six groupes de travail et des deux intergroupes du Grenelle de l'environnement, l'analyse des contributions volontaires et les synthèses des déba[...]Ouvrage
Comment articuler la protection de l'enfance et le traitement de la délinquance juvénile ? Aborder cette question par la double approche du droit et de la psychanalyse, mais aussi du point de vue[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK00/0135
Rapport
Dans le cadre d'un partenariat entre le Centre d'études de l'emploi et l'Inspection générale des affaires sociales, une étude a été menée visant à apporter un éclairage sur le contenu des pratiqu[...]Rapport
Dans le cadre d'un partenariat entre le Centre d'études de l'emploi et l'Inspection générale des affaires sociales, une étude a été menée visant à apporter un éclairage sur le contenu des pratiqu[...]Rapport
Dans le cadre d'un partenariat entre le Centre d'études de l'emploi et l'Inspection générale des affaires sociales, une étude a été menée visant à apporter un éclairage sur le contenu des pratiqu[...]Rapport
Dans le cadre d'un partenariat entre le Centre d'études de l'emploi et l'Inspection générale des affaires sociales, une étude a été menée visant à apporter un éclairage sur le contenu des pratiq[...]Rapport
Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) (Maisons-Alfort, FRA) , 79p. pdf , 09/2007Le Chlordécone est une molécule organochlorée, qui a été utilisée dans le passé comme insecticide, afin de lutter, entre autres, contre le charançon du bananier dans les Antilles françaises. Malg[...]Rapport
Dans ce rapport, l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique a réuni des chercheurs et responsables français éminents afin de répondre à trois questions principales : 1-Qu[...]Rapport
Sans se prononcer sur le principe de la création d'une TVA sociale, cette note identifie les prélèvements qui pourraient être réduits en contrepartie d'une hausse de TVA. Elle dégage quelques opt[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 40p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 90p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 143p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 105p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 183p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 122p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
Ministère de l'écologie du développement et de l'aménagement durables. Paris. FRA , 49p. pdf , 09/2007Dans le cadre du "Grenelle environnement" lancé en juillet 2007 par le Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, six groupes de travail et deux ateliers intergroupes[...]Rapport
La qualité de l'information apportée aux médecins sur le médicament est un enjeu tant en termes de qualité des soins que de maîtrise des dépenses. Aussi, l'IGAS a souhaité inscrire à son programm[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0249