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Rapport
Ce rapport propose une analyse comparée des dispositifs d'insertion auxquels ont accès les personnes les plus éloignées du marché du travail en Allemagne, au Danemark et au Royaume-Uni. Ces trois[...]Rapport
Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services Publics. (C.E.C.R.S.P.). Paris. FRA , 156p. pdf , 07/2008Le présent rapport du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics s'intéresse à la prise en compte du développement durable dans le fonctionnement de l'administration. Il re[...]Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (AFSSET) (Maisons-Alfort, FRA) , 239p. pdf , 07/2008Les nanomatériaux et les nanotechnologies représentent un domaine de la recherche scientifique et de l'industrie en pleine expansion. Ce développement extrêmement rapide implique cependant l'expo[...]Rapport
Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins (DHOS) (Paris, FRA) , 64p. pdf , 25/06/2008Le Ministère de l'intérieur et le Ministère de la santé ont confié en 2007 à un comité quadripartite réunissant leurs administrations respectives, les représentants des sapeurs-pompiers et des ur[...]Rapport
L'enjeu de la mise en uvre du " plan cancer " est d'importance : le cancer est devenu la première cause de mortalité en France, devant les maladies cardiovasculaires. C'est le premier risque d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0224
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0225
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0226
Rapport
L'enjeu de la mise en uvre du " plan cancer " est d'importance : le cancer est devenu la première cause de mortalité en France, devant les maladies cardiovasculaires. C'est le premier risque d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0227
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0228
Rapport
Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs. Paris. FRA , 148p. pdf , 01/06/2008La commission nationale d'évaluation, instituée par l'article 9 de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006, est chargée d'évaluer annuellement l'état d'avancement des recherches et études relatives à [...]Rapport
Le présent rapport prolonge les réflexions engagées par l'auteur en janvier 2008 sur l'hébergement d'urgence et l'accès au logement, dans le cadre de la mission qui lui a été confiée par le Premi[...]Rapport
Par lettre du 25 février 2008, le Président de la République a demandé à Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de Cassation, de formuler "toutes propositions utiles d'adaptation de notre [...]Rapport
La formation des managers et ingénieurs en santé au travail : douze propositions pour la développer.
A la suite de la conférence sociale sur les conditions de travail du 4 octobre 2007, qui a permis en concertation avec les partenaires sociaux, de proposer un ensemble d'actions destinées à améli[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 188p. pdf , 05/2008Ce document est le troisième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Rapport
Suite à une décision du Ministère de la santé de créer un Conseil national de l'urgence et de la permanence de soins qui serait une instance à la fois de réflexion et de proposition, un groupe de[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Bjp9R0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Les difficultés de suivi de la dépense des régimes d'assurance maladie au titre des soins hospitaliers (objectif [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0480
Rapport
Dix ans après son avis intitulé "la gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée", le CES constate qu'en dépit de progrès indéniables, il manque encore à cette politique publique un [...]Rapport
Le projet de dossier médical personnel (DMP) dématérialisé, dont le législateur a voulu en 2004 la généralisation à l'ensemble des bénéficiaires de l'assurance maladie, a donné lieu à une revue d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0184
Rapport
Le champ qui correspond, en France, aux services sociaux d'intérêt général tels que définis par la Commission européenne est vaste et comprend les éléments suivants : secteur de la protection soc[...]Rapport
Face à un certain nombre d'événements indésirables, l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a recentré et renforcé en 2007 son programme d'inspection dans le domaine de la radioprotection des patien[...]Rapport
Ce document décrit les effets directs, probables ou attendus, du changement climatique sur la santé de la population française. Dans une première partie, il aborde les effets du changement climat[...]Rapport
Partant du constat que l'organisation de la chirurgie et les modes de rémunération actuels des chirurgiens ne correspondent plus aux impératifs d'une pratique chirurgicale de qualité accessible à[...]Rapport
Les importants changements survenus dans le monde du travail ces dernières années ont entraîné l'émergence de risques nouveaux dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail : les risqu[...]Rapport
La France s'est dotée de longue date d'une organisation spécifique de la santé au travail à vocation universelle, fondée sur la prévention et reposant essentiellement sur un corps de médecins spé[...]Rapport
Le centre hospitalier de Carhaix bénéficiait dans le cadre du SROS III de Bretagne d'un maintien de ses activités de chirurgie et de maternité en raison de son éloignement des plateaux techniques[...]Rapport
Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire. (I.R.S.N.). Fontenay aux Roses. FRA , 6p. pdf , 18/02/2008L'accident de radiochirurgie stéréotaxique au centre hospitalier universitaire de Toulouse a impliqué une cohorte de 145 patients traités au niveau du système nerveux central pour des tumeurs bén[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES t9R0xqoE. Diffusion soumise à autorisation]. Le ministre de la santé et des solidarités avait demandé en avril 2007 à l'Inspection générale des affaires sociales [...]Rapport
Parmi les analyses de la Cour des comptes, six concernent plus particulièrement le secteur sanitaire et social. La cour fait le point sur la mise en place du Fonds pour l'insertion des personnes [...]Rapport
L'accident relatif à un surdosage, survenu au CHU de Toulouse et déclaré à l'Autorité de sûreté nucléaire en avril 2007, implique 145 malades traités par radiochirurgie intracrânienne. Cet accide[...]Rapport
Le Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté ouvre une phase de consultation publique sur le revenu de solidarité active (RSA) à partir d'un livre vert qui rappelle les objectif[...]Rapport
Par note du 1er août 2007, les ministres de l'Intérieur, de la Justice, de la Défense et de la Santé ont chargé leurs inspections générales d'une mission d'évaluation de la procédure d'ivresse pu[...]Ouvrage
Le système institutionnel de l'Union européenne dont la France est l'un des Etats fondateurs, se caractérise par un processus de décision complexe, qui ne ressemble ni à un système national ni à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0312
Rapport
En avril 2007, le ministre de la santé et des solidarités avait demandé à l'IGAS de mener une mission d'analyse et de réflexion, en relation avec les professionnels, concernant l'organisation glo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE20/0363
Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 125p. , 2008Le tome 3, Éclairage sur les professions : chirurgiens-dentistes, métiers de la périnatalité, fournit une analyse particulière pour chacune d'entre elles. L'analyse des effectifs actuels et les r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4439
Ouvrage
, 111p. 2008La Constitution du 4 octobre 1958, texte juridique fondamental des institutions de la République, détermine les attributions du Président de la République et du Gouvernement, l'organisation et le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA20/0100
Ouvrage
Dans la nouvelle collection "FAC Manuel pratique", voici un véritable guide de la correspondance administrative qui vous aidera à rédiger lettres, notes et courriels en évitant les erreurs et les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB41/0005
Ouvrage
, 244p. 01/2008Cet ouvrage fournit en 2007 une vision d'ensemble de l'état de santé de la population en France. Il constitue le second rapport de suivi des objectifs associés à la loi relative à la politique de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0369
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0370
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 411p. pdf , 2008Créé par décret du 23 février 1983, le CCNE a pour mission de donner son avis sur les problèmes moraux qui sont soulevés par la recherche dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la[...]Rapport
Ce rapport du Haut Conseil à l'intégration (HCI) pour l'année 2007 a été remis au Premier ministre le 22 janvier 2008. Il comprend deux documents : un avis sur le logement des personnes immigrées[...]Ouvrage
En 2007, le budget de l'État a été voté et, pour la seconde fois, exécuté selon les règles définies par la nouvelle " constitution financière " de la France, la loi organique relative aux lois de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4527
Ouvrage
On vieillit dans le parc social. Non seulement beaucoup de personnes âgées désirent rester et finir leur vie au sein des résidence du parc social, mais de plus en plus de sexagénaires et de septu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0218
Ouvrage
Association pour l'étude de l'histoire de la Sécurité sociale. Comité d'histoire de la Sécurité Sociale (Paris, FRA) , 30p. , 2008Hommage à Pierre Laroque, père fondateur de la sécurité sociale.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4072
Ouvrage
Le tome 2, Les internes en médecine : démographie et répartition, recense les effectifs des internes en médecine, par régions et par spécialités. L'importante progression du nombre d'internes qui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4438
Ouvrage
Le 21 septembre 2001, avec l'explosion de l'usine AZF de Toulouse, la France connaît l'une des plus graves catastrophes industrielles de son histoire. Deux ans plus tard, le 30 juillet 2003, le P[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0043
Ouvrage
Au cours des vingt-cinq dernières années, notre pays s'est considérablement transformé, dans un contexte mondial en profonde mutation. L'exigence accrue d'efficacité des administrations, mais aus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0391
Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 176p. , 2008Le tome 1, La médecine générale, établit un état des lieux de l'exercice de cette spécialité. La mutualisation des données relatives aux effectifs, ainsi que la prise en compte de leur activité, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4437
Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques et morales, pour amélio[...]Ouvrage
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 150p. , 2008Dans le tome 4, une vingtaine de professions médicales et paramédicales participant à la prise en charge des patients atteints d'un cancer sont examinées. L'analyse démographique des métiers et d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4440
Ouvrage
La commission de concertation sur les missions de l'hôpital, présidée par Gérard Larcher, ancien ministre, sénateur des Yvelines, a été installée par le président de la République le 16 octobre 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0544
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0449
Ouvrage
La note administrative est une des épreuves présentes à l'écrit de nombreux concours des différentes fonctions publiques ainsi qu'aux examens d'entrée aux grandes écoles. Elle exige des candidats[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB41/0003
Ouvrage
La qualité collective des hommes constitue la première richesse d'un pays. La bonne santé a des répercussions positives sur le moral individuel et collectif, qui se traduisent en termes économiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0401
Rapport
Mission Interministérielle de lutte contre la Drogue et la Toxicomanie. (M.I.L.D.T.). Paris. FRA , 110p. pdf , 2008Adopté le 8 juillet 2008, le nouveau plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies s'est fixé l'horizon 2011 pour faire reculer les consommations de drogues illicites et les[...]Ouvrage
Le champ social, "cur de métier de l'IGAS", recouvre une réalité largement décentralisée. En puisant notamment dans les réflexions issues de ses missions successives, l'IGAS analyse le paysage i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4760