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Documents disponibles écrits par cet auteur (18)
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François Vialla ; Vincent Riffaud ; Bruno Py ; et al. |Le monde du sport a toujours été un miroir intéressant de la société. Les liens tissés entre l’environnement sportif et celui de la santé sont étroits et méritent assurément d’être étudiés de concert. En cette année olympique il a semblé opportu[...]
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Si la qualité de la prise en charge sanitaire des détenus, ne saurait être le seul critère d’évaluation des établissements pénitentiaires, les analyses pluridisciplinaires démontrent que des prog[...]
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Cet ouvrage est la trace pérenne et parfois approfondie des débats qui se sont déroulés à la Faculté de Droit de Nancy les 3 et 4 mars 2022 et ont permis de faire un bilan de 20 ans d’application[...]
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Bruno Py |Ce document commente le texte : Décret n°2020-244 du 12 mars 2020 portant statut particulier du corps des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée de la fonction publique hospitalière. (R.A.)
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Comment « avoir un handicap » dans une société handicapée par une économie de marché, une société qui a fait une croix sur l’économie solidaire ? Comment refuser « d’être handicapé » dans cette s[...]
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Bruno Py |La proposition de loi n° 531, visant à modifier l'article 11 de la loi n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance, prévoyait d'imposer aux médecins le signalement de faits de maltraitance. Le texte adopté, l[...]
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Membre de l'Association française de droit de la santé et de l'Association mondiale de droit médical, le professeur Gérard Mémeteau est un spécialiste du droit médical et de la bioéthique, auteur[...]
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Membre de l'Association française de droit de la santé et de l'Association mondiale de droit médical, le professeur Gérard Mémeteau est un spécialiste du droit médical et de la bioéthique, auteur[...]
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Le 4 septembre 2012, le premier ministre Jean-Marc AYRAULT adressait à ses ministres une circulaire recommandant "la prise en compte du handicap dans l'ensemble des politiques publiques". Si la c[...]
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Bruno Py |L'instruction ministérielle du 13 avril 2011 'relative à la conduite à tenir en cas de détention illégale de stupéfiants par un patient accueilli dans un établissement de santé' rappelle les règles de fonctionnement du secret professionnel dans [...]
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La Mort est un fait qui concerne tout être humain passant de vie à trépas. Le Droit, ensemble de règles sociales qui gouvernent les rapports des individus entre eux ou avec la puissance publique,[...]
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC 07cR0x8a. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a profondément changé les rapports entre soignants et patients, notamment e[...]
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S'il est vrai que l'on a peur de ce que l'on ne connaît pas, alors il est indispensable aux praticiens de la santé de découvrir les arcanes de la responsabilité du médecin. Cet ouvrage est destin[...]
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La protection du secret professionnel est aujourd'hui confrontée à un paradoxe. D'une part, au nom de la protection des libertés individuelles, de nouvelles catégories de personnes sont assujetti[...]
