Titre : | Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le), n° 5146. - 2002/07/12 |
Type de document : | Bulletin |
Paru le : | 12/07/2002 |
Dépouillements
Ajouter le résultat à ma sélectionArticle
Par lettre en date du 7 décembre 2000, le Premier ministre a demandé au Conseil économique et social son avis sur "Les personnes âgées dans la société". La section des affaires sociales a désigné, le 20 décembre 2000, M. Maurice Bonnet pour en ê[...]
Article
Au terme de cette législature, il a paru indispensable à la Délégation à l'aménagement du territoire et au développement durable du territoire de réfléchir à l'évaluation des politiques publiques et aux indicateurs du développement durable. La l[...]