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Rapport
Le plan d’action pour lutter contre la pollution atmosphérique a été présenté par Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, le 2 juin 2015 au Conseil natio[...]
Rapport
Ce guide s’adresse aux personnes âgées ainsi qu’aux personnes handicapées et présente, pour chacune d’elles, les interlocuteurs idoines à solliciter, les démarches à effectuer pour adapter son lo[...]
Rapport
Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS) (Paris, FRA) , 72p. pdf , 2014/01En 2012, le Secrétariat général en charge des ministères sociaux (SGMAS) et le Commissariat général au développement durable (CGDD) ont partagé le constat d'un besoin de coordination et d'échange[...]
Rapport
S’appuyant sur les travaux d’un groupe de travail animé par les ministères de l’écologie et de la santé et après avis du Conseil national pour la transition écologique, le Gouvernement a adopté l[...]
Ouvrage
Entré en vigueur en 1995 et étendu dès 2001 à tous les secteurs économiques et aux services publics, l’EMAS (eco-management and audit scheme) ou système de management et d’audit environnemental, [...]
Ouvrage
L’EMAS (système communautaire de management environnemental et d’audit) institué dès 1993 et révisé récemment par le règlement européen (CE) n°1221/2009, définit un système volontaire auquel les [...]
Ouvrage
La loi du 11 février 2005 a fixé le cadre de la politique d'accessibilité du cadre de vie. Sept ans après, la délégation ministérielle à l'accessibilité (DMA) propose de dresser un premier bilan [...]
Ouvrage
De nombreuses actions en faveur de l'accessibilité sont menées partout en France. Elus et acteurs économiques se mobilisent avec les associations de personnes handicapées. Pour établir une premiè[...]
