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Rapport
Les urgences climatiques, énergétiques et environnementales nous imposent une accélération sans précédent des efforts collectifs pour baisser de plus de moitié nos émissions de gaz à effet de ser[...]
Rapport
Pilotée par la Première ministre et portée par l’ensemble des ministères, la planification écologique vise à faire de la France une nation verte. Les défis sont fondamentaux : réduire les émissio[...]
Rapport
Lors de la crise sanitaire engendrée par le COVID-19, la question du problème d'approvisionnement en médicaments est apparue prégnante. C'est dans ce contexte que le gouvernement a présenté une s[...]
Rapport
Ce rapport passe méthodiquement en revue les douze principaux freins identifiés au développement de l’habitat inclusif, et formule pour chacun une série de propositions concrètes, en termes d’évo[...]
Rapport
Le 23 octobre 2019, le Premier ministre Edouard Philippe a annoncé la stratégie de mobilisation et de soutien en faveur des aidants en présence d’Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Sa[...]
Rapport
Adopté en janvier 2013, le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale comporte une centaine de mesures déployées autour de huit thématiques : Accès aux droits, Emploi-Formati[...]
Rapport
Dans ce document, le rapporteur souligne que la gestion de trois prestations sociales (RSA, APA, PCH), confiée aux départements en dehors de tout processus de décentralisation, pèse considérablem[...]
Rapport
Ce rapport examine les raisons des difficultés de la VAE, six ans après son instauration. 26 000 titres et diplômes ont été certifiés par cette voie en 2006, loin de l'objectif de 60 000 affiché [...]
Rapport
Cédric Villani , 235 p.En 2017, Cédric Villani, député, a été chargé de conduire une mission sur la mise en oeuvre d'une stratégie française et européenne en intelligence artificielle (IA). Le rapport aborde successive[...]
