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Article
Des progrès restent à faire pour réduire la consommation de tabac en France et les dépenses de soin associées. Parmi les mesures efficaces, les lieux sans tabac (extérieurs) font partie des recommandations de l’OMS et des plans nationaux de lutt[...]
Ouvrage
Chacun a son avis sur l’usage du cannabis, pourtant peu nombreux sont ceux qui peuvent dire précisément d’où il vient. De son introduction en Europe puis aux États-Unis à son usage mondial, cette[...]
Ouvrage
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (ANSES) (Maisons-Alfort, FRA) , 256p. , 2025L’Anses a évalué des scénarios de réduction ou de suppression d’usage du cuivre dans les filières vigne et pomme, en agriculture conventionnelle et biologique, et pomme de terre en agriculture bi[...]
Article
De façon prudente, alliant contrôle de conventionnalité in abstracto (I) et in concreto (II), le juge confirme sa jurisprudence. L'interdiction française de la PMA post mortem est compatible avec les dispositions de la Convention européenne des [...]
Mémoire
L’exercice de la médecine est particulièrement délicat d’un point de vue scientifique, juridique et éthique. Les médecins peuvent être conduits à causer des préjudices à des patients lors d’unepr[...]
Ouvrage
Liberté de conscience, d'expression, de culte, de la presse, protection des données personnelles... Les libertés publiques sont l'affaire de tous, et chacun peut s'en prévaloir devant un juge. Le[...]
Article
Cet article propose une synthèse analytique des tendances internationales observables dans les politiques publiques de régulation du tabac dans ce premier quart du XXIe siècle. Il revient d’abord sur la densification du répertoire d’actions pub[...]
Article
L’interdiction de concurrence est un mécanisme couramment utilisé dans le domaine du droit du travail mais il a été récemment introduit pour les praticiens hospitaliers. Des subtilités permettent de distinguer ce nouveau dispositif de celui conn[...]
Article
Le retraitement des dispositifs médicaux à usage unique, également appelé « reprocessing », est un procédé dont fait l’objet un dispositif usagé pour en permettre une réutilisation sûre. Notion paradoxale, la réutilisation de l’usage unique appa[...]
Ouvrage
« Je soussigné(e) certifie que mon déplacement est lié au motif suivant… » Chacun d’entre nous se souvient de ces auto-attestations à remplir comme du confinement qui les accompagnait. Cet ouvrag[...]
Ouvrage
L’inceste désigne les relations sexuelles entre parents consanguins ou alliés. Toutes les sociétés, de tout temps et en tout lieu, le prohibent. Cet interdit universel présente des contours varia[...]
Rapport
À la demande de la sénatrice Joëlle Garriaud-Maylam, la Division de la Législation comparée a réalisé la mise à jour de l'étude LC n° 182, publiée en janvier 2008, relative à la gestation pour au[...]
Rapport
Présenté le 28 novembre 2023, le Programme national de lutte contre le tabagisme 2023, co-porté par les ministères chargés de la santé et des comptes publics, vise à bâtir la première génération [...]
Fascicule
Cette note a pour objet de présenter de façon synthétique les principales obligations pesant sur les établissements sanitaires et médico-sociaux publics en matière d'achats durables. Au sommaire : 1-Une législation favorable à l’atteinte des obj[...]
Ouvrage
Alors que les mesures sanitaires liées à l'épidémie du Covid-19 instaurent le confinement absolu pour les personnes âgées et vulnérables au printemps 2020, Marie de Hennezel observe de très près [...]
