Catégorie Interdiction
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Article
Accusés de capter l’attention des internautes par des moyens pernicieux et de favoriser la montée des idées extrémistes, certains réseaux sociaux tels X (ex-Twitter) ou TikTok sont aujourd’hui sérieusement mis au cause. À défaut d’une régulation[...]
Article
Des progrès restent à faire pour réduire la consommation de tabac en France et les dépenses de soin associées. Parmi les mesures efficaces, les lieux sans tabac (extérieurs) font partie des recommandations de l’OMS et des plans nationaux de lutt[...]
Ouvrage
Chacun a son avis sur l’usage du cannabis, pourtant peu nombreux sont ceux qui peuvent dire précisément d’où il vient. De son introduction en Europe puis aux États-Unis à son usage mondial, cette[...]
Ouvrage
Ils ont 12, 14, 16 ans – parfois moins – et passent plus de quatre heures par jour en ligne, happés par des plateformes conçues pour capter leur attention et leurs données. Cyberharcèlement, isol[...]
Ouvrage
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (ANSES) (Maisons-Alfort, FRA) , 256p. , 2025L’Anses a évalué des scénarios de réduction ou de suppression d’usage du cuivre dans les filières vigne et pomme, en agriculture conventionnelle et biologique, et pomme de terre en agriculture bi[...]
Rapport
L’OFDT a conduit une étude internationale afin de décrire comment les réglementations nationales du marketing promouvant l’alcool s’efforcent d’éviter l’exposition des jeunes, en particulier les [...]
Rapport
Le secteur de la restauration collective fait l’objet de plusieurs dispositions spécifiques issues des lois EGAlim, AGEC et Climat et résilience qui concourent à la mise en oeuvre de la stratégie[...]
Article
De façon prudente, alliant contrôle de conventionnalité in abstracto (I) et in concreto (II), le juge confirme sa jurisprudence. L'interdiction française de la PMA post mortem est compatible avec les dispositions de la Convention européenne des [...]
Fascicule
Cette note a pour objet de présenter de façon synthétique les principales obligations pesant sur les établissements sanitaires et médico-sociaux publics en matière d'achats durables. Au sommaire : 1-Une législation favorable à l’atteinte des obj[...]
Rapport
Cette note a pour objet de présenter de façon synthétique les principales obligations pesant sur les établissements sanitaires et médico-sociaux publics en matière de santé environnementale. Au s[...]
Mémoire
L’exercice de la médecine est particulièrement délicat d’un point de vue scientifique, juridique et éthique. Les médecins peuvent être conduits à causer des préjudices à des patients lors d’unepr[...]
Ouvrage
Liberté de conscience, d'expression, de culte, de la presse, protection des données personnelles... Les libertés publiques sont l'affaire de tous, et chacun peut s'en prévaloir devant un juge. Le[...]
Article
Cet article propose une synthèse analytique des tendances internationales observables dans les politiques publiques de régulation du tabac dans ce premier quart du XXIe siècle. Il revient d’abord sur la densification du répertoire d’actions pub[...]
Article
L’interdiction de concurrence est un mécanisme couramment utilisé dans le domaine du droit du travail mais il a été récemment introduit pour les praticiens hospitaliers. Des subtilités permettent de distinguer ce nouveau dispositif de celui conn[...]
Article
Le retraitement des dispositifs médicaux à usage unique, également appelé « reprocessing », est un procédé dont fait l’objet un dispositif usagé pour en permettre une réutilisation sûre. Notion paradoxale, la réutilisation de l’usage unique appa[...]
