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Article
Dans la lignée de la dynamique de regroupements de laboratoires de biologie médicale privée, la biologie médicale hospitalière poursuit sa mutation, impulsée par la création des GHT en 2016. Les laboratoires du CHU Caen Normandie et du CH de Fal[...]
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Les établissements publics de santé peinent à recruter et à fidéliser leurs professionnels médicaux. Face à ces problématiques de démographie médicale, ils déploient de plus en plus de mécanismes ingénieux, parfois originaux, pour attirer les mé[...]
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Les GHT créés en 2016 sont devenus la « clef de voûte » de l'édifice hospitalier public. Malgré leurs apports, des faiblesses intrinsèques se font jour du fait de l'inadéquation entre leur structuration juridique et leur finalité intégrative, so[...]
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La loi Valletoux du 27 décembre 2023 est venue compléter le dispositif des groupements hospitaliers de territoire (GHT). Il est désormais possible pour les établissements membres de doter leur GHT de la personnalité morale, faculté qui n’avait j[...]
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Ruptures de stock et stratégies organisationnelles : L’expérience du GCS Achats en santé d’Occitanie
Dans un contexte difficile d’exécution des marchés en raison de ruptures de stock de médicaments, le groupement de coopération sanitaire Achats en santé d’Occitanie, grâce à un travail universitaire de la faculté de Toulouse, a pu évaluer le com[...]
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Les Groupements de Coopération Sanitaire (GCS) sont des dispositifs de coordination et de coopération qui résultent de la mise en commun et du partage de moyens issus d’établissements publics et privés de santé. Après avoir rappelé le contexte d[...]
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Le décret n° 2023-14 du 18 janvier 2023 (JO du 19 janvier 2023) aligne les cadres budgétaires et comptables respectifs des groupements de coopération sanitaire (GCS) et des groupements de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) constitués [...]
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Les coopérations entre établissements publics de santé et médecins libéraux donnent régulièrement lieu à contentieux. La jurisprudence du Conseil d'État (CE, 7 novembre 2022, Centre havrais d'imagerie médicale nucléaire et a., req. n° 454495) en[...]
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Créée en septembre 2017, l’Alliance hospitalière regroupe des établissements de santé privés d’intérêt collectif (Espic) et constitue aujourd’hui un acteur de santé majeur de l’Ouest parisien. La pluridisciplinarité de ses structures (MCO, SSR, [...]
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Le Conseil de normalisation des comptes publics (CNOCP) a rendu le 18 octobre 2022 un avis sur les modalités d'application de l'article 57 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 selon lequel les établissements publics de santé (EPS), par dérog[...]
Article
Célia Berchi, éd. ; Sandrine Cueille, éd. |Ce numéro spécial s’inscrit dans une approche globale de la santé, incluant dans son champ d’analyse une grande variété d’acteurs, d’organisations et d’institutions. Au-delà des particularismes nationaux en matière de structuration de l’offre de[...]
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Unicancer est l’unique fédération hospitalière nationale 100 % dédiée à la lutte contre le cancer. À travers son groupement de coopération sanitaire (GCS), ce réseau réunit vingt établissements de santé privés à but non lucratifs : les centres d[...]
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La loi de transformation de la fonction publique instaure une instance unique de représentation du personnel qui fusionne et remplace le comité technique d’établissement (CTE) et le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHS[...]
Mémoire
Ségolène Lamotte , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 62p. , 2022L’alimentation des résidents en EHPAD est un sujet fondamental et un levier important pour optimiser la qualité de vie des résidents, ainsi qu’en termes de santé. Il s’agit en effet de moments en[...]
Article
À la lueur de deux jurisprudences du 10 juillet 2020, le Conseil d’État a remis sur le devant de la scène la problématique de l’organisation de l’imagerie médicale hospitalière. Les faits remontent à 2014 et 2015 et se rapportent dans un cas à d[...]
