Éditeur Cour des comptes
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Rapport
La Cour des comptes a été saisie par le président de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale d’une évaluation de politique publique sur le cancer du sein en abordant particul[...]
Chapitre
La situation des territoires ultramarins en matière d’accès aux soins se caractérise par une diversité et des spécificités géographiques, démographiques et sociales qui les distinguent significat[...]
Rapport
En 2024, la Cour des comptes a engagé une évaluation de la politique d’inclusion dans l’emploi des personnes en situation de handicap, au regard à la fois des enjeux majeurs de cohésion sociale q[...]
Rapport
La Cour a choisi de traiter, dans l’édition 2026 de son rapport annuel, du sujet de la cohésion et de l’attractivité des territoires, qui fait écho à des attentes sociales fortes. Le sentiment de[...]
Chapitre
L’accessibilité des soins hospitaliers est une condition pour éviter les retards de prise en charge et les pertes de chance de guérison. Elle dépend de plusieurs facteurs : la connaissance de l’o[...]
Rapport
Désignée par le président de la République en 2017 et 2022 comme « grande cause nationale », la politique d’égalité entre les femmes et les hommes a fait l’objet de plusieurs temps forts, dont la[...]
Rapport
L’État et les collectivités locales disposent de plusieurs leviers pour assurer le développement de la pratique sportive des jeunes. Les infrastructures en sont une pierre essentielle et le dével[...]
Rapport
L’aide alimentaire peut prendre la forme de distribution de colis, de repas ou d’accès à des denrées à un prix très réduit dans des épiceries sociales. Financée historiquement par les surplus agr[...]
Rapport
À la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, faisant suite à une suggestion de la plate-forme de participation citoyenne, la Cour des comptes a analysé les aides publiques dont p[...]
Rapport
Le littoral méditerranéen est un espace de fortes tensions socio-environnementales qui compte près de 3,3 millions d’habitants. L’aménagement de ce territoire est aujourd’hui remis en cause. Les [...]
Rapport
Les produits de santé, entendus comme les médicaments et dispositifs médicaux à usage individuel, sont prescrits et dispensés aux patients afin d’établir un diagnostic ou les soigner. En 2023, pr[...]
Rapport
Créée par la loi du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) est devenue [...]
Rapport
L’essor de l’intérim paramédical a été rapide ces dernières années. Conçu comme une solution de remplacement exceptionnelle et de durée limitée, il tend de plus en plus, dans certains établisseme[...]
Rapport
Il n’existe pas de définition normée du personnel non soignant. La Cour a fait le choix de prendre en compte les trois catégories suivantes : le personnel administratif, dans lequel figurent les [...]
Rapport
En France, les médicaments sont conditionnés et distribués au public en boîtes contenant plusieurs doses, contrairement à d’autres pays, notamment européens, où ils sont délivrés à l’unité, c’est[...]
