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Rapport
Désignée par le président de la République en 2017 et 2022 comme « grande cause nationale », la politique d’égalité entre les femmes et les hommes a fait l’objet de plusieurs temps forts, dont la[...]
Rapport
L’État et les collectivités locales disposent de plusieurs leviers pour assurer le développement de la pratique sportive des jeunes. Les infrastructures en sont une pierre essentielle et le dével[...]
Rapport
L’aide alimentaire peut prendre la forme de distribution de colis, de repas ou d’accès à des denrées à un prix très réduit dans des épiceries sociales. Financée historiquement par les surplus agr[...]
Rapport
Le littoral méditerranéen est un espace de fortes tensions socio-environnementales qui compte près de 3,3 millions d’habitants. L’aménagement de ce territoire est aujourd’hui remis en cause. Les [...]
Rapport
Les produits de santé, entendus comme les médicaments et dispositifs médicaux à usage individuel, sont prescrits et dispensés aux patients afin d’établir un diagnostic ou les soigner. En 2023, pr[...]
Rapport
L’essor de l’intérim paramédical a été rapide ces dernières années. Conçu comme une solution de remplacement exceptionnelle et de durée limitée, il tend de plus en plus, dans certains établisseme[...]
Rapport
Il n’existe pas de définition normée du personnel non soignant. La Cour a fait le choix de prendre en compte les trois catégories suivantes : le personnel administratif, dans lequel figurent les [...]
Rapport
Le droit à des services fiables d’assainissement et d’approvisionnement en eau potable est un enjeu vital pour l’ensemble des populations, qui se pose avec une acuité particulière dans les outre-[...]
Rapport
La Cour des comptes a contrôlé les quatre instituts nationaux de jeunes sourds (situés à Bordeaux, Chambéry, Metz et Paris) et l’institut national des jeunes aveugles (INJA, situé à Paris). En dé[...]
Ouvrage
L’instruction dans la famille, connue sous les termes d’« enseignement à domicile » ou d’« école à la maison », a fait l’objet d’une réforme en 2021 avec la mise en place d’un régime d’autorisati[...]
Rapport
Les agences régionales de santé (ARS), créées en 2010, se sont vu confier par les textes des missions de contrôle dans un ensemble important de domaines, portant notamment sur le respect des règl[...]
Rapport
L’Ondam est un instrument de pilotage pluriannuel des dépenses de trois branches de la sécurité sociale (maladie, autonomie, accidents du travail et maladies professionnelles) qui assurent le fin[...]
Rapport
En France, en 2023, le taux de pauvreté s’établissait à 15,4 %, en dessous de la moyenne de l’Union Européenne à 16,2 % ; sans redistribution, c’est-à-dire sans prendre en compte les prestations [...]
Rapport
Sommaire : Volume 1 : - Première partie : Accéder à l’éducation et à la formation : * L’orientation au collège et au lycée * L’obligation de formation des jeunes âgés de 16 à 18 ans * La [...]
Rapport
En 2023, 3,8 millions de personnes étaient traitées pour un diabète (Santé publique France), la pathologie la plus répandue étant, pour une très grande majorité, un diabète de type 2 (92 %). En l[...]
