Catégorie Achat responsable
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Article
Cet article analyse l’évolution du marché hospitalier du médicament en France à travers un indicateur concret : le nombre de propositions de prix reçues lors des appels d’offres. En comparant les campagnes 2020 et 2024 du groupement d’achats rég[...]
Article
La transition écologique s’impose aujourd’hui comme un enjeu majeur pour le secteur de la santé, à la fois fortement exposé aux effets du changement climatique et contributeur significatif aux émissions de gaz à effet de serre. En Normandie, l’a[...]
Article
Tâtonnant encore entre écoresponsabilité et performance technologique, le numérique frugal reste un espace de contradictions majeurs. Pourtant, s'il est appliqué avec sens, il peut devenir un véritable levier de modernisation de l'administration[...]
Article
Les modifications environnementales causées par le dérèglement climatique engendrent une pression accrue sur le système de santé, qui doit augmenter sa résilience de façon durable. Les établissements de santé font face à deux enjeux simultanés :[...]
Article
Les enjeux environnementaux et sociaux sont devenus des sujets majeurs et font partie intégrante de la performance globale des achats. Entre recommandations et obligations, les acheteurs publics se doivent de connaître les textes, mais aussi d'a[...]
Fascicule
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , Paris [FRA] : ANAP , 5 minutes pour comprendre , 2025/05Cette fiche propose de manière synthétique un décryptage de la réglementation en vigueur en matière d'achat durable. Elle aborde : les obligations de la commande publique, le SPASER, l'approvisionnement des repas, l'offre végétarienne, la substi[...]
Ouvrage
Dans un monde où les défis environnementaux sont étroitement liés aux enjeux de santé publique, le secteur médico-social a un rôle à jouer dans la transition écologique. Achats responsables, mobi[...]
Mémoire
Obligation légale pour les établissements de santé depuis la loi « Industrie verte » du 23 octobre 2023 dont le montant annuel d’achats est supérieur à 50 millions d’euros HT, le Schéma de Promot[...]
Rapport
Le présent SPASER fixe les orientations stratégiques de la politique d’achat responsable de l’État pour la période 2025-2027, et ce, en cohérence avec le cadre législatif et réglementaire existan[...]
Fascicule
Cette note a pour objet de présenter de façon synthétique les principales obligations pesant sur les établissements sanitaires et médico-sociaux publics en matière d'achats durables. Au sommaire : 1-Une législation favorable à l’atteinte des obj[...]
Article
Logistique et responsabilité sociétale ? Quelle curieuse combinaison peut-on penser ? Et pourtant… Le lien n’est pas simplement important, il est nécessaire. Que ce soit concernant la logistique, au sens de la chaîne d’approvisionnement, ou les [...]
Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 22p. , 2024L’obligation d’adopter un schéma de promotion des achats publics socialement et économiquement responsables (SPASER) a été étendue à tous les pouvoirs adjudicateurs soumis au Code de la commande [...]
Ouvrage
La 4e édition de cet ouvrage, à jour des lois Industrie verte, Climat et résilience, des nouveaux CCAG... suit pas à pas les étapes d’un marché public : préparation de la procédure, passation, ex[...]
Ouvrage
Cet ouvrage est destiné aux acheteurs publics qui souhaitent mettre en place une politique d'achat public responsable ou un schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsabl[...]
Ouvrage
Les professionnels de santé sont toujours plus nombreux à prendre la mesure des changements environnementaux globaux et à reconnaître les liens entre les enjeux écologiques et les enjeux de santé[...]
