Catégorie Achat responsable
Documents disponibles dans cette catégorie (28)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Article
Tâtonnant encore entre écoresponsabilité et performance technologique, le numérique frugal reste un espace de contradictions majeurs. Pourtant, s'il est appliqué avec sens, il peut devenir un véritable levier de modernisation de l'administration[...]
Article
Les modifications environnementales causées par le dérèglement climatique engendrent une pression accrue sur le système de santé, qui doit augmenter sa résilience de façon durable. Les établissements de santé font face à deux enjeux simultanés :[...]
Article
Les enjeux environnementaux et sociaux sont devenus des sujets majeurs et font partie intégrante de la performance globale des achats. Entre recommandations et obligations, les acheteurs publics se doivent de connaître les textes, mais aussi d'a[...]
Fascicule
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , Paris [FRA] : ANAP , 5 minutes pour comprendre , 2025/05Cette fiche propose de manière synthétique un décryptage de la réglementation en vigueur en matière d'achat durable. Elle aborde : les obligations de la commande publique, le SPASER, l'approvisionnement des repas, l'offre végétarienne, la substi[...]
Ouvrage
Dans un monde où les défis environnementaux sont étroitement liés aux enjeux de santé publique, le secteur médico-social a un rôle à jouer dans la transition écologique. Achats responsables, mobi[...]
Rapport
Le présent SPASER fixe les orientations stratégiques de la politique d’achat responsable de l’État pour la période 2025-2027, et ce, en cohérence avec le cadre législatif et réglementaire existan[...]
Fascicule
Cette note a pour objet de présenter de façon synthétique les principales obligations pesant sur les établissements sanitaires et médico-sociaux publics en matière d'achats durables. Au sommaire : 1-Une législation favorable à l’atteinte des obj[...]
Article
Logistique et responsabilité sociétale ? Quelle curieuse combinaison peut-on penser ? Et pourtant… Le lien n’est pas simplement important, il est nécessaire. Que ce soit concernant la logistique, au sens de la chaîne d’approvisionnement, ou les [...]
Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 22p. , 2024L’obligation d’adopter un schéma de promotion des achats publics socialement et économiquement responsables (SPASER) a été étendue à tous les pouvoirs adjudicateurs soumis au Code de la commande [...]
Ouvrage
La 4e édition de cet ouvrage, à jour des lois Industrie verte, Climat et résilience, des nouveaux CCAG... suit pas à pas les étapes d’un marché public : préparation de la procédure, passation, ex[...]
Ouvrage
Cet ouvrage est destiné aux acheteurs publics qui souhaitent mettre en place une politique d'achat public responsable ou un schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsabl[...]
Ouvrage
Les professionnels de santé sont toujours plus nombreux à prendre la mesure des changements environnementaux globaux et à reconnaître les liens entre les enjeux écologiques et les enjeux de santé[...]
Rapport
Les achats de l’État représentaient environ 60 Md€ (soit 2,5 % du PIB) en 2022. La conclusion des marchés publics est encadrée par trois principes fondamentaux qui structurent la réglementation :[...]
Ouvrage
À quelles conditions l'achat public peut-il devenir un outil de politique publique d’accompagnement à la Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) ? Plus largement, les acteurs disposent-ils a[...]
Article
Le système de santé représente en France 8 % des émissions de gaz à effet de serre, les deux premières sources d’émission étant les achats de médicaments et de dispositifs médicaux. Alors que le secteur se met en mouvement pour amorcer sa décarb[...]
