Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (73)
Rapport
Chaque année, 130 000 personnes sont hospitalisées pour un accident vasculaire cérébral (AVC) en France. Les AVC sont devenus la deuxième cause de décès par maladie vasculaire et la 1ère cause de[...]Rapport
Première partie d'une étude menée par l'OPECST sur les apports des sciences et des technologies au développement durable, ce présent rapport rappelle l'état et les perspectives du modèle énergéti[...]Rapport
L'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé a choisi de consacrer en 2006 ses travaux à la politique de lutte contre les infections nosocomiales, infections qui représentent encor[...]Rapport
Ce sixième rapport d'activité de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première retrace les diverses act[...]Rapport
Le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques a pour ambition de constituer le texte de référence de la politique française de l'eau et de conforter ses grands principes. Composé de cinqua[...]Rapport
La concertation approfondie menée, tout au long des deux années de préparation de ce projet de loi, a permis de mieux cerner les attentes des personnes handicapées et de leurs familles et d'affin[...]Rapport
La concertation approfondie menée, tout au long des deux années de préparation de ce projet de loi, a permis de mieux cerner les attentes des personnes handicapées et de leurs familles et d'affin[...]Rapport
L'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) est une autorité sanitaire déléguée créée en 1999, chargée d'assurer la protection de la santé publique pour l'ensemble de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1115
Rapport
La loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 dite " loi littoral " poursuivait un quadruple objectif : préserver les espaces rares et sensibles, gérer de façon économe la consommation d'espace par l'urbanisa[...]Rapport
Ce rapport d'information analyse les relations entre mondialisation et protection de l'environnement. Il définit la mondialisation comme un double processus : un accroissement des échanges, qui c[...]Rapport
Dès sa nomination comme ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, M. Jean-François Mattei avait affirmé son intention d'insérer, dans notre système de santé, une dimension[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1098
Rapport
La Commission d'enquête présente tout d'abord les formes diverses que peut revêtir la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements, et cherche à en dégager les caus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1107
Rapport
Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, rénovant l'action sociale et médico-sociale. Parmi s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1105
Rapport
Au cours de l'année 2000, une mission de contrôle budgétaire a été menée sur les crédits dont bénéficie la M.I.L.D.T. (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie). Il [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1066
Rapport
Si elle est sans danger pour la santé humaine, la fièvre aphteuse a une incidence catastrophique sur les cheptels bovin, porcin, ovin et caprin, en raison de son extrême contagiosité. L'accroisse[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1047