PORTAIL DOCUMENTAIRE

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Note de service DH/FH 2 n°96-692 du 12 novembre 1996 relative à l'organisation des commissions administratives paritaires et des commissions de classement (texte non paru au JO).

Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA ; Ministère de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration. Paris. FRA |

Dans BULLETIN OFFICIEL - MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE (n° 96-48, 1996/12/19)

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Système d'information de santé : extraits du rapport.

C. ROZMARYN ; Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans BULLETIN D'INFORMATION DE LA DIRECTION DES HOPITAUX (n° 85, 1996/12)

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Dossier : Les revenus sociaux, 1981-1995.

Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans I.N.S.E.E. SYNTHESES (n° 6-, 1996/11)

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L'enquête organisation et conditions de travail de l'assistance publique Hôpitaux de Paris.

Bernard DAUMUR ; Bruno Deporcq ; Brigitte GAUTRON ; Christian Paire ; Henri Poinsignon ; Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans Informations sur les ressources humaines à l'hôpital (n° 10, Septembre - Octobre - Novembre 1996)

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Article

L'intégration des personnels du privé.

Hugues DU HAUT CILLY ; Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans Informations sur les ressources humaines à l'hôpital (n° 10, Septembre - Octobre - Novembre 1996)

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Article

De l'observation à l'évolution des métiers à l'hôpital.

Annie BOURDIL ; Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans Informations sur les ressources humaines à l'hôpital (n° 10, Septembre - Octobre - Novembre 1996)

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Article

Les personnels de catégorie B, après application du protocole Durafour.

Odile Brisquet ; Racheline GHARIANI ; Arnaud SEGUIN ; Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans Informations sur les ressources humaines à l'hôpital (n° 10, Septembre - Octobre - Novembre 1996)

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Article

Les pathologies traitées en 1993 dans les services de soins de courte durée : enquête de morbidité hospitalière 1992-1993.

Marie-Claude Mouquet ; Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans Informations rapides - SESI - Ministère du travail et des affaires sociales. Service des statistiques, des études et des systèmes d'information (n° 1, 1996/07)

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Les secteurs de psychiatrie générale en 1993.

Delphine Antoine ; Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans Informations rapides - SESI - Ministère du travail et des affaires sociales. Service des statistiques, des études et des systèmes d'information (n° 77, 1996/07)

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L'entrée en institution est liée à l'aggravation de la dépendance.

Martine NEISS ; Gilles ROUVERA ; Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans Informations rapides - SESI - Ministère du travail et des affaires sociales. Service des statistiques, des études et des systèmes d'information (n° 76, 1996/06)

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Ordonnance n°96-346 du 24-04-96 : liste des décrets, arrêtés, réglements prévus par l'ordonnance du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée.

P. DE CALAN ; Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans Hospitalisation privée (L') (n° 332, 1996/05-06)

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Article

Texte de l'ordonnance n°96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée.

Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans Hospitalisation privée (L') (n° 332, 1996/05-06)

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Ordonnance n° 96-344 du 24 avril 1996 portant mesures relatives à l'organisation de la sécurité sociale.

Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. LOIS ET DECRETS (vol. 128, n° 98, 1996/04/25)

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Ordonnance n° 96-345 du 24 avril 1996 relative à la maîtrise médicalisée des dépenses de soins.

Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. LOIS ET DECRETS (vol. 128, n° 98, 1996/04/25)

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Article

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 96-344 du 24 avril 1996 portant mesures relatives à l'organisation de la sécurité sociale.

Ministère du travail et des Affaires Sociales. Paris. FRA |

Dans JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. LOIS ET DECRETS (vol. 128, n° 98, 1996/04/25)

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