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Forum des professions de la gérontologie et du handicap. Actualités du code des marchés publics et coordination des achats en établissements publics sanitaires et médico-sociaux.

Marie-Hélène Guignard ; Elisabeth AOUN ; Michel BEY ; Jérôme Michon |

Dans Revue hospitalière de France (n° 491, 2003/03-04)

Sommaire de l'intervention : Comment appréhender les incidences du nouveau code des marchés publics ? Groupement d'achats et nouveaux droits des marchés publics : - Adapter ses services - Les groupements de commandes traditionnels ont vécu. Cet[...]

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Les activités subsidiaires et leur assujettissement à la TVA.

Michel BEY ; Charles BOSSIS |

Dans Gestions hospitalières (n° 361, decembre 1996)

Le centre hospitalier de Challans a décidé, à partir d'un constat, d'un diagnostic et d'hypothèses, d'assujettir à la TVA les repas servis au self. (R.A.).

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Les services concédés : les grands secteurs de la sous-traitance à l'hôpital, le groupement de commandes et externalisation de la fonction linge au CH de Challans, l'interview d'Anik Michel directrice d'ACHA.

Patrice Barberousse ; Jacques ADAM ; Michel BEY ; Brigitte Blanquet ; René LE GOFF ; Anik MICHEL ; Corinne PASQUAY ; Véronique POINT ; Alain SUTTER |

Dans Revue hospitalière de France (n° 4, 1996/07-08)

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