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Isabelle Poirot-Mazères, introd. ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Estelle Brosset ; Olivier Renaudie ; et al. |Ces décennies, en effet, n'ont pas été un long fleuve tranquille pour le système et le droit de la santé. Le cours en a été souvent agité, voire impétueux au rythme des catastrophes sanitaires ; il fut aussi puissant et porteur de réformes majeu[...]
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Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Benoît Apollis ; Christophe Barlet ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Le dossier confronte les autorisations à d'autres notions, régimes ou modes d'intervention. Sont ainsi passés en revue les liens existant entre autorisations, coopération et concurrence dans le secteur hospitalier, les établissements de santé. L[...]
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Tribune signée Jean-Michel Lemoyne de Forges sur l'exercice de la médecine libérale dans la fonction publique hospitalière.
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L'article présente une disposition de la loi HPST contenue dans son article premier, qui est la suppression de la notion de service public hospitalier qui avait été instaurée par la loi du 31 décembre 1970. L'auteur analyse les rapports entre mi[...]
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Gilles Jeannot, coor. ; DEBAR (Anne) et al. ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Bernard Perrin ; Marcel Pochard ; Luc Rouban, coor. ; François-Xavier Schweyer ; Jeanne SIWEK-POUYDESSEAU |Ce dossier comporte quatre chapitres : 1) Les différentes voies de réforme du statut : le statut des fonctionnaires comme enjeu socio-historique ; l'emploi dans la gestion des ressources humaines de la fonction publique ; quelle influence commun[...]
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Marie BAVILE ; Michel Bélanger ; Bénédicte Bévière ; Jean-Pierre Duprat ; et al. ; Antoine Leca ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; La protection de la santé publique (17/03/2005; Paris) |La protection de la santé publique ne suscitait plus guère d'interrogations juridiques : les menaces paraissaient connues et les instruments stables. Tout a changé en peu d'années : sida, "vache folle", légionellose, SRAS, peste aviaire, mais au[...]
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Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Journée d'étude AFDS. Les différentes conceptions que l'on peut avoir du droit de la santé. (28/10/2004; Paris) |L'auteur s'interroge sur deux questions : 1) La question de la délimitation du droit de la santé - 2) La question du droit commun de la santé.
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC nR0xyQWl. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier reprend les interventions lors de la journée d'études organisée par l'Institut d'études politiques de Rennes le 21 octobre 2003. Il comprend deux parties [...]
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Maxence Cormier ; Marie-Hélène BERNIER ; Laurent Castra ; Anne DE CREVOISIER ; Bruno Fabre ; Marguerite GHEBALI-BAILLY ; Eric Gherardi ; Gilles GUIHEUX ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Jean-Marc Lhuillier ; Bernard Lucas ; Jacques Petit ; Didier Truchet |La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale est un dispositif ambitieux : dépassant la simple révision de la loi du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales, elles affiche clairement u[...]
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Les instruments mis en place par la loi du 2 janvier 2002 traduisent une volonté de planification accrue du secteur social et médico-social : schémas d'organisation et régime d'autorisation plus contraignants, évaluation obligatoire et contrôle [...]
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Dans ce colloque les thèmes suivants ont été débattus : (Première partie). L'organisation des services sanitaires d'urgence. Quelques considérations sur l'Urgence Sanitaire ; L'organisation des s[...]
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Aïssatou KONE-DIABI ; Yves Beigbeder ; Claude Évin ; Jean-Paul Jardel ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Michel Manciaux ; Eric Mondielli ; Cinquantenaire de l'Organisation mondiale de la santé : Colloque C.E.R.D.E.S. et A.F.D.S. (27/11/1998; Paris) |L'objectif de ce colloque était d'abord de rappeler la place essentielle de la France dans le développement de la coopération sanitaire internationale. L'intérêt de ce colloque était aussi de faire le point sur la protection internationale de la[...]
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Principe fondamental de toute société humaine, le respect de la vie est aussi un principe fondamental du droit en général, et du droit français en particulier. Toutefois, depuis quelques années, [...]
