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Article
Les Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) offrent à la fois un accompagnement pour réaliser les actes de la vie quotidienne, des soins médicaux et un hébergement. L'accompagnement et les soins sont financés par la[...]
Rapport
Ces travaux font apparaître des lacunes dans le contrôle des établissements. Les limites de ces contrôles viennent de la réglementation mais aussi des moyens insuffisants qui y sont consacrés, al[...]
Article
Olivier Faure ; Jean-Pierre Claveranne ; Jean-Baptiste Capgras ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dossier : L'hospitalisation privée en France : une perspective historique (1800-1970) ; - Les dynamiques de l'hospitalisation privée à but lucratif des années 80 à nos jours : le grand chambardement ; - Les établissements de sa[...]
Article
L’auteur adopte une approche classique en droit public de l'analyse du secteur privé de l'hospitalisation par ses critères organique et fonctionnel, à savoir celui de ses acteurs et celui de ses activités. En procédant ainsi, une conclusion s'im[...]
Rapport
De nombreux établissements privés à but lucratif d’hébergement des personnes âgées ont ouvert leur capital aux sociétés de capital-investissement (private equity). Le rapport s’intéresse aux tech[...]
Article
Le projet du «Grand Hôtel-Dieu» est en tout point exceptionnel et constitue la plus grande opération de reconversion privée d'un monument historique. Sur une surface de plus de 50 000 m², au coeur d’une zone inscrite au patrimoine mondial de l’h[...]
Ouvrage
« Le classement de Shanghai mesure mal la qualité de l'enseignement supérieur... » « Ce n'est pas aux étudiants d'évaluer les enseignants... », « Les universitaires n'aiment pas qu'on les évalue.[...]
Article
« Du vent ». C’est ainsi que les urgentistes en grève ont qualifié le plan présenté par la ministre de la santé le 9 septembre. À des services au bord de l’implosion elle propose une enveloppe rachitique, ponctionnée sur d’autres secteurs, eux-m[...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES I97sHR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Comment sont logées les personnes pauvres au regard de l'évolution générale de la situation du logement depuis une vi[...]
Article
Entre l’État et le marché, quelle place reste-t-il pour les associations comme acteurs de l'intérêt général? C'est sur cette question qu'a planché le haut conseil à la vie associative (HCVA), qui propose trois pistes afin de sécuriser les organi[...]
Article
Deux idées fortes ont guidé la rédaction de ce dossier consacré aux relations entre l'hospitalisation publique et les entreprises privées : analyser les liens entre l'hospitalisation publique et les acteurs privés au-delà des contributions des u[...]
Ouvrage
Partant du constat que les assureurs sont quasiment absents des ouvrages universitaires traitant de la protection sociale, M. Nabeth a entrepris de réaliser plus de vingt entretiens avec des diri[...]
Article
Le statut associatif est conciliable avec la réalisation de prestations lucratives. Ce qui peut néanmoins avoir des conséquences sur le régime fiscal de l'ensemble de l'organisation. Les opérations de sectorisation et de filiation permettent d'é[...]
Article
Aurélia Descamps, réal. ; Roger Sue ; Charlotte Debray |L'année 2014 a été riche en marques de resonnaissance pour les associations. Si elles font désormais figure de véritables acteurs économiques, les fondements de leur identité non lucrative sont questionnés. Tout comme leur capacité d'action. Par[...]
Ouvrage
Si l'hôpital est un lieu familier à tous, son fonctionnement, les règles qui gouvernent cette institution sont mal connus. C'est que l'hôpital a de multiples missions et de nombreux visages : cen[...]
