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Ouvrage
L'ouvrage traite de l'hôpital moderne, en le replaçant dans le contexte de la mondialisation et de la crise des finances publiques. L'hôpital français est ici envisagé de manière approfondie : da[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2388
Article
Sophie Fantoni-Quinton ; P. Frimat ; MANAOUIL (C.) : FRA. Service de médecine légale et sociale. Chu Nord d'Amiens. Amiens. ; Pierre-Yves Verkindt ; Service de médecine du travail-pathologies professionnelles et environnement. Chru de Lille. Lille. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS j78soR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la responsabilité pénale inquiète fortement les médecins du travail et est encore assez mal connue. Cet article se propose ainsi de mieux comprendr[...]Mémoire
Confrontés à une période de leur vie au cours de laquelle ils construisent leur propre identité, les adolescents sont considérés comme une population fragile sur le plan de la santé mentale. Cett[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE11/0013
Article
Sophie Fantoni-Quinton ; P. Frimat ; Service de médecine du travail. Pôle de recherche et d'enseignement supérieur. (P.R.E.S.). Chru de Lille. Lereds. Université Lille Nord de France. Lille. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS oq8R0xkD. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kR0xrFAp. Diffusion soumise à autorisation]. Le cadre de santé qui ne fait pas respecter les protocoles engage sa responsabilité pénale. Le 7 septembre 2010, la Cour de cassation a rendu un arrêt qui rappelle a[...]Article
Françoise ALT-MAES, dir. ; Méhana MOUHOU, dir. |Ce dossier reprend les actes du colloque de Rouen qui a eu lieu le 31 mars 2010, sous la direction de Françoise ALT-MAES et Méhana MOUHOU. Le sommaire des différentes communications se divise en deux grandes sections : la responsabilité médicale[...]Article
La loi n° 2010-242 du 10 mars 2010 modifie les dispositions relatives à l'injonction de soins afin de mieux lutter contre la récidive et prend des dispositions spécifiques destinées aux infractions à caractère sexuel en assouplissant notamment l[...]Article
Cinquante ans après les faits, les pouvoirs publics ont enfin reconnu, sans toutefois que le terme ne figure dans le texte, leur responsabilité dans la situation sanitaire des victimes des essais nucléaires. La loi du 5 janvier 2010 met en place[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BnR0xIpH. Diffusion soumise à autorisation]. Le juge pénal doit établir, avec certitude, l'existence de la faute et du lien de causalité avec le dommage. Caractérisant une négligence grave, la cour d'appel de B[...]Ouvrage
DESSMS 2010-2011. Droits des établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires. Notes juridiques.
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux (promotion 2010-2011) en formation à l'Ecole des hautes études[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY31/0008
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC FI98IR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Deuxième volet des grandes décisions de jurisprudence en matière de santé, avec la responsabilité pénale : atteintes à l'intégrité corporelle, mise en danger d'autru[...]Article
Deuxième volet des grandes décisions de jurisprudence en matière de santé, avec la responsabilité pénale : atteintes à l'intégrité corporelle, mise en danger d'autrui, délaissement, non assistance à personne en danger et secret professionnel.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC slR0x9s8. Diffusion soumise à autorisation]. Les étudiants infirmiers en stage travaillent sous la responsabilité de l'institut de formation en soins infirmiers, de l'établissement hospitalier, du cadre de sant[...]Article : Congrès
Stéphane LUCARD ; Bruno DESCHAMPS ; et al. ; Alain Fouquet ; Journée d'information de l'hospitalisation privée (24/03/2010; Paris) |La volonté de la Fédération de l'hospitalisation privée, étant d'aider ses adhérents dans la gestion quotidienne de leur établissement en leur apportant l'essentiel des informations utile à leur exercice professionnel, cette nouvelle journée, co[...]Rapport
On observe, dans les prisons françaises, une proportion très élevée de personnes atteintes de troubles mentaux dont la prise en charge n'est pas assurée de manière satisfaisante dans l'univers ca[...]