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Documents disponibles dans cette catégorie (513)
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Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS xR0xWLSi. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : examiner les différences éthiques entre deux positions, celle de l'expert judiciaire psychiatre et celle du psychiatre clinicien. Méthode : une revue c[...]![]()
Article
Cinq pour cent des suicides sont réalisés au cours d'une hospitalisation. L'article étudie les facteurs de risque suicidaire propres aux différentes périodes d'une hospitalisation et propres à la pathologie schizophrénique. Dans la deuxième part[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS KGlWR0xn. Diffusion soumise à autorisation]. Juger est un acte complexe, surtout lorsqu'il faut apprécier le comportement et les motivations de celui qui a commis un meurtre d'enfant. La procédure judiciaire[...]![]()
Article
Dans cet article, l'auteur souligne la prise en compte par les juridictions pénales des particularités de l'art médical dans la mise en oeuvre de la responsabilité pénale des médecins que ce soit dans le cas d'une pratique individuelle (1) ou co[...]![]()
Article
Alors que toutes les dispositions de la dernière réforme en date (2002) ne sont pas encore mises en oeuvre, une nouvelle loi est en discussion pour modifier le droit pénal relatif aux mineurs. L'équilibre qui caractérisait le droit français dans[...]![]()
Article
Etude critique d'un arrêt donnant place à une réflexion sur l'influence du lien de subordination sur la responsabilité pénale.![]()
Article
Parce qu'il a vocation à assurer une prise en charge globale du patient, le réseau de santé constitue un mode d'organisation des soins et de coopération entre acteurs de santé, privilégié par les pouvoirs publics. Dès lors qu'il s'appuie sur une[...]![]()
Article
S'il n'existe aucune donnée statistique sur la mise en cause pénale des directeurs d'établissement, l'extension croissante de leurs missions est de nature à mettre plus souvent en cause leur responsabilité.![]()
Article
Une fois n'est pas coutume, l'Assemblée régionale des adhérents FEHAP Lorraine du 9 mars dernier a débuté par une table ronde. Au vu de l'importance du thème traité : la question de la responsabilité des dirigeants au sein des institutions, les [...]![]()
Rapport
Après un regard préliminaire sur l'histoire de l'amiante, la première partie du rapport traite de la gestion de l'amiante en place et fait le point sur : -le traitement de l'amiante dans les bât[...]![]()
Article
Aux termes de l'article L. 6311-1 du Code de la santé publique (CSP), "l'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés[...]![]()
Article
La gestion du risque consiste tout d'abord à identifier ce risque, et surtout à analyser son contexte. Le contexte découle, d'une part du schéma juridique mis en place (les intervenants sont-ils salariés ou libéraux), et d'autre part du type de [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG MQcR0xh1. Diffusion soumise à autorisation]. La gestion juridique du risque consiste tout d'abord à identifier ce risque, et surtout à analyser son contexte. Le contexte découle, d'une part du schéma juridique mis [...]![]()
Article
Géraldine LAFORGE ; Daniel BOULMIER ; Jean-Marc Lhuillier ; Philippe LIGENEAU ; Pierre-Yves Verkindt |Le présent dossier se propose de dresser un état des lieux précis et complet des règles désormais en vigueur : quels sont les principaux apports de la loi du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne ? Quelles sont ses[...]![]()
Article
Isabelle MARC, coor. ; Michelle AMAR, coor. ; Marie Anaut, coor. ; Pierre Bonjour, coor. ; Marie-Paule Fabre, coor. ; Catherine GIBAUD, coor. ; Jacques GRON, coor. ; Simone Korff-Sausse, coor. ; Michel Mercier, coor. ; Patrick PELEGE, coor. ; Giovanni PICASSO, coor. ; Serge Portalier, coor. ; Régine Scelles, coor. ; Lionel SOUCHE, coor. ; Pierre Verdier, coor. |Dans Reliance (18, 2006)Dans notre société, chaque décision pose le problème de la responsabilité et de la prise de risque. Se pose alors la question de la participation et de la prise de décision des personnes handicapées en matière de vie affective, familiale et sexu[...]