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La responsabilité est une notion qui connaît actuellement une crise sociologique et juridique de grande ampleur. Alors que les centres de décisions apparaissent en constante dilution dans notre s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1204
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L'auteur fait le point sur les évolutions récentes de la responsabilite hospitalière, qu'il s'agisse des nouvelles dispositions du droit pénal, de la jurisprudence sur la responsabilité sans faut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0206
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Les institutions sociales et médico-sociales privées engagent leur responsabilité dans le cadre de leurs activités. Cette responsabilité contractuelle est marquée par l'importance de la responsabilité du fait d'autrui. Parallèlement, le droit de[...]Article
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Le CRJO, centre de recherche de l'université de Rennes, procède deux fois l'an pour Médecine & Droit à une étude systématique de jurisprudence française rendue en matière médicale... C'est à la responsabilité dans le domaine médical (responsabil[...]Article
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L'article fait le point sur les différentes formules d'assurance qui sont proposées aux personnes handicapées en fauteuil roulant se déplaçant seules ou en voiture : assurance "responsabilité civile", assurance individuelle, etc. Il fournit des [...]Ouvrage
L'auteur décrit la réglementation mise en oeuvre par la communauté concernant la gestion des déchets, son évolution et les liens existants entre les divers textes adoptés, mais il en indique égal[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3245