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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale > Régime général
Régime généralSynonyme(s)Régime général des travailleurs salariés ;Régime salarié Régime universel |
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[BDSP. Notice produite par ORSRA ihR0xzhi. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Étudier les raisons pour lesquelles le Québec a mis en place un partenariat public/privé unique en Amérique du Nord pour couvrir l'ensemble de sa population[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ThcnFR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2006, la croissance en volume de la dépense de soins de ville a été proche de celle observée en 2005 (+3,6% après+3,4%). Ce maintien résulte de deux effets cont[...]Article
Cet article reproduit un extrait de l'avis du Sénat n° 82 consacré au projet de loi de finances pour 2007 (Tome III). Dans cet avis, la mission interministérielle "régimes sociaux et de retraite" fait le point sur ses travaux axés sur les régime[...]Article
Créée par la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites, la surcote permet, en cas de prolongation d'activité au-delà de 60 ans et de 160 trimestres de cotisations, d'acquérir des trimestres de cotisations supplémentaires "majorés" et don[...]Rapport
Les pensions de réversion, qui concernent près de 3,8 millions de bénéficiaires, sont un sujet de préoccupation central pour nos concitoyens. La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE PZ6sR0xP. Diffusion soumise à autorisation]. En matière d'aide sociale, le champ d'intervention des départements s'est élargi depuis 1984, année de transfert des compétences. Les conseils généraux ont notamme[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC RR0x94tn. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU) a mis en place plusieurs dispositifs permettant une prise en charge, [...]Article
La discrimination est un traitement différentiel, défavorable et illégitime. Cette recherche doctorale a porté sur les discriminations fondées sur l'origine, quand elles se déploient dans le champ de l'accès aux soins. Les auteurs ont observé et[...]Rapport
Avec l'appui de la Cour des comptes et de l'Inspection générale des affaires sociales, la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) a consacré son[...]Article
Sylvana SION ; Francine BENATTAR, resp. ; Philippe FOUCRAS |[BDSP. Notice produite par GRPS yROR0xl5. Diffusion soumise à autorisation]. Encore de nombreuses personnes sont aujourd'hui sans aucune protection sociale. L'enquête de Médecins du Monde de 2006 sur l'accès aux soins révèle la contradiction du [...]Article
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[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xgPe77. Diffusion soumise à autorisation]. Lorsque l'on décrit le système de retraite, on privilégie le plus souvent une approche par régimes distinguant les ressortissants du régime général, des régimes de[...]Ouvrage
Christian Lehmann les a vus...Il sait que les Fossoyeurs sont là, ont pris forme humaine, infiltré les postes de décision, et qu'il lui faut convaincre un monde incrédule que le cauchemar a déjà [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0397
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[BDSP. Notice produite par FNG rmR0xaGc. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine tout d'abord deux typologies couramment utilisées pour caractériser les différents systèmes de retraite nationaux. La première oppose systèmes bismar[...]Mémoire
Le délitement social majore les morbidités des personnes en situation de vulnérabilité. Quelle que soit la diversité des profils morbides, le dénominateur commun est une grande souffrance physiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE07/0049