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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale > Régime général
Régime généralSynonyme(s)Régime général des travailleurs salariés ;Régime salarié Régime universel |
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[BDSP. Notice produite par CNAMTS SlR0xTTz. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude a pour objectif de comparer la qualité de la remise en état bucco-dentaire chez les patients relevant du régime général et chez ceux bénéficiant de la cou[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par CREDES R0xG3MlW. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente une analyse de la répartition par département et circonscription de caisses primaires d'assurance maladie au 31 décembre 2000 de la population gé[...]![]()
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Pour la deuxième fois, la Mutualité française fait paraître "Le carnet de santé de la France" de Jean de Kervasdoué et Rémi Pellet. Les auteurs dénoncent, notamment, la curieuse complexité des mécanismes de financement de l'assurance maladie. Co[...]![]()
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L'article porte sur le premier rapport du Conseil d'orientation des retraites (COR) : Régimes de retraite : a) régimes de retraites de base et organismes concourant à leur financement ; b) régimes de retraite complémentaire obligatoires ou facul[...]![]()
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Pendant près d'un demi siècle, le financement de la sécurité sociale a reposé quasi-exclusivement sur des cotisations, calculées en fonction du salaire, versées par les salariés et les employeurs. La gestion de ce système était assurée par les p[...]![]()
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L'IGAS a remis à Elisabeth GUIGOU, le 29 janvier dernier, la "première évaluation de l'application de la loi portant création de la CMU". La réussite dans la mise en place de ce dispositif ne doit pas cacher des ratés qui persistent deux ans apr[...]![]()
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B. Boisguérin ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES lM5TR0x0. Diffusion soumise à autorisation]. Par rapport au 1er janvier 2000, date de la mise en place de la CMU, le nombre de bénéficiaires de la CMU de base s'est accru de 19% avec des flux de 20 000 à 38 000 [...]![]()
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La Caisse nationale d'assurance maladie vient de faire paraître son recueil statistique 2000. C'est un ouvrage de référence qui comporte la présentation du régime général depuis 1960, soit sur 40 années. Il constitue une base de données indispen[...]![]()
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L'UNAPEI dénonce les inégalités de traitement que subissent actuellement les personnes handicapées accueillies dans les établissements médico-sociaux. L'accès à la CMU complémentaire des personnes handicapées hébergées en foyer et bénéficiaires [...]![]()
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Au sortir de la seconde guerre mondiale, le préambule de la Constitution de 1946 consacrait le droit à la Sécurité sociale. " La nation garantit à tous, notamment à l'enfant, à la mère et aux vieux travailleurs, la protection de la santé, . ". [...]![]()
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[BDSP. Notice produite par MRPS R0xo2q6i. Diffusion soumise à autorisation]. La Sonacotra, l'Union des Mutuelles de Seine-et-Marne et la Maison de la prévention ont signé en juin 2001 une convention de partenariat afin d'apporter une meilleure r[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par FNG x2trR0xu. Diffusion soumise à autorisation]. Pour diverses raisons contingentes, les systèmes français de sécuritBe sociale ont divergé jusqu'à la cacophonie. Ils aboutissent aujourd'hui à l'un à la "couverture mal[...]![]()
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O. MESNARD ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xGxR22. Diffusion soumise à autorisation]. Les effectifs de bénéficiaires et les pensions moyennes versées par les différents régimes d'assurance vieillesse ne permettent pas de connaître le nombre de retraité[...]![]()
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B. Boisguérin ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 5q1R0x8c. Diffusion soumise à autorisation]. Par rapport au 1er janvier 2000, date de la mise en place de la CMU, le nombre de bénéficiaires de la couverture de base s'est accru de 17%, avec des flux de 20 000 à[...]![]()
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J.P. Dupuis ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES rR0x9SYV. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 2,9%. Les prestations de protection sociale perçues par les ménages s'accroissent de 3%. Les régimes d'[...]