Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale
Régime protection socialeSynonyme(s)Régime de protection sociale Système de sécurité sociale |
Documents disponibles dans cette catégorie (625)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xG3MlW. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente une analyse de la répartition par département et circonscription de caisses primaires d'assurance maladie au 31 décembre 2000 de la population gé[...]![]()
Article
Pour la deuxième fois, la Mutualité française fait paraître "Le carnet de santé de la France" de Jean de Kervasdoué et Rémi Pellet. Les auteurs dénoncent, notamment, la curieuse complexité des mécanismes de financement de l'assurance maladie. Co[...]![]()
Article
L'article porte sur le premier rapport du Conseil d'orientation des retraites (COR) : Régimes de retraite : a) régimes de retraites de base et organismes concourant à leur financement ; b) régimes de retraite complémentaire obligatoires ou facul[...]![]()
Article
Pendant près d'un demi siècle, le financement de la sécurité sociale a reposé quasi-exclusivement sur des cotisations, calculées en fonction du salaire, versées par les salariés et les employeurs. La gestion de ce système était assurée par les p[...]![]()
Article
L'IGAS a remis à Elisabeth GUIGOU, le 29 janvier dernier, la "première évaluation de l'application de la loi portant création de la CMU". La réussite dans la mise en place de ce dispositif ne doit pas cacher des ratés qui persistent deux ans apr[...]![]()
Article
B. Boisguérin ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES lM5TR0x0. Diffusion soumise à autorisation]. Par rapport au 1er janvier 2000, date de la mise en place de la CMU, le nombre de bénéficiaires de la CMU de base s'est accru de 19% avec des flux de 20 000 à 38 000 [...]![]()
Article
La loi de modernisation sociale est le digne successeur des lois portant diverses propositions (ou mesures d'ordre social, les fameuses D.D.O.S. et D.M.O.S.. Ce sont finalement presque 224 articles que les parlementaires auront adoptés, au terme[...]![]()
Article
La Caisse nationale d'assurance maladie vient de faire paraître son recueil statistique 2000. C'est un ouvrage de référence qui comporte la présentation du régime général depuis 1960, soit sur 40 années. Il constitue une base de données indispen[...]![]()
Article
L'UNAPEI dénonce les inégalités de traitement que subissent actuellement les personnes handicapées accueillies dans les établissements médico-sociaux. L'accès à la CMU complémentaire des personnes handicapées hébergées en foyer et bénéficiaires [...]![]()
Ouvrage
Créé en et pour des temps aujourd'hui révolus, le système français de Sécurité sociale est appelé depuis le début des années 1980 à s'adapter au nouveau contexte économique et social. Comment les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0169
![]()
Article
Au sortir de la seconde guerre mondiale, le préambule de la Constitution de 1946 consacrait le droit à la Sécurité sociale. " La nation garantit à tous, notamment à l'enfant, à la mère et aux vieux travailleurs, la protection de la santé, . ". [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MRPS R0xo2q6i. Diffusion soumise à autorisation]. La Sonacotra, l'Union des Mutuelles de Seine-et-Marne et la Maison de la prévention ont signé en juin 2001 une convention de partenariat afin d'apporter une meilleure r[...]![]()
Article
Deux articles composent ce dossier : - secret médical/secret professionnel en France au troisième millénaire ; - secret médical et recherche de l'état antérieur en assurance de personne. Le secret professionnel s'impose en France aux médecins, a[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG x2trR0xu. Diffusion soumise à autorisation]. Pour diverses raisons contingentes, les systèmes français de sécuritBe sociale ont divergé jusqu'à la cacophonie. Ils aboutissent aujourd'hui à l'un à la "couverture mal[...]![]()
Article
O. MESNARD ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xGxR22. Diffusion soumise à autorisation]. Les effectifs de bénéficiaires et les pensions moyennes versées par les différents régimes d'assurance vieillesse ne permettent pas de connaître le nombre de retraité[...]