Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale
Régime protection socialeSynonyme(s)Régime de protection sociale Système de sécurité sociale |
Documents disponibles dans cette catégorie (625)
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES pR0xk5KG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude tente d'analyser les dépenses de soins de ville remboursées par le régime général d'assurance maladie sur la période de 1988 à 2002.Article
On trouvera dans ce bref social un résumé des principales dispositions du projet de loi portant réforme des retraites qui a été définitivement adopté par le Parlement le 24 juillet 2003. Parmi les mesures concernant le régime général, on retiend[...]Article
F. Denis ; P. BERGES ; M. CHASTAGNER ; C. DELPEYROUX |[BDSP. Notice produite par ORSRA dD0R0x1z. Diffusion soumise à autorisation]. Le dépistage de l'Ag HBs a été rendu obligatoire en France chez les femmes enceintes au début de 1992. La mise en place de ce dépistage avait pour but d'instaurer chez[...]Article
Le projet de réforme des retraites élaboré par le gouvernement français repose fondamentalement sur l'hypothèse que la France retrouvera rapidement (d'ici 2010-2020) une situation de plein emploi, si d'aventure elle n'était pas même confrontée à[...]Article
Cet article retrace l'historique des régimes de sécurité sociale en Afrique orientale et décrit le contexte actuel pour chaque pays (Tanzanie, Ouganda, Kenya) en précisant les structures mises en place, le niveau de couverture de la population e[...]Article
A. Pigeon ; E. Pelletier ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. (D.S.E.). Département Médicament et Dispositifs Médicaux. (D.M.D.M.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 70CAR0x1. Diffusion soumise à autorisation]. L'étude GENERICAM présente les chiffres-clés des médicaments génériques remboursés par le régime général en 2000 et en 2001. Outre la présentation de tableaux relatif[...]Article
Ce numéro fait le point sur la réglementation du cumul emploi-retraite dans les différents régimes : régime général, régime complémentaire (ARRCO, AGIRC) et fonction publique. Cette réglementation risque d'évoluer, avec notamment, l'avant-projet[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES WaqLR0xw. Diffusion soumise à autorisation]. L'échantillon interrégimes de retraités (EIR) est l'outil de rapprochement, individu par individu, des informations provenant des différents régimes de retraite. Les [...]Article
L'auteur montre que la durée de cotisation n'a pas la même signification dans le régime général, les régimes complémentaires, le régime des fonctionnaires et les régimes spéciaux, et qu'un ajustemement paramétrique, tel que le passage de 37,5 à [...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS uafsAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Couverture Maladie Universelle (CMU), entrée en application depuis le 1er janvier 2000, a pour objectif d'assurer un réel accès aux soins aux personnes les plus dému[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES YR0x4r73. Diffusion soumise ... autorisation]. Un congé de paternité a été mis en place le 1er janvier 2002. Il est accordé aux pères qu'ils soient actifs ou ch"meurs, salariés ou indépendants, dans les quatre m[...]Article
Sommaire du dossier : - La place de la démographie dans la question des retraites. - La réforme des retraites en France : avantages et limites des ajustements possibles. - Retraites : une réforme à inventer. - Quelles réformes pour la retrai[...]Article
On connaît la difficulté des comparaisons internationales. Quand il ne les instrumentalise pas pour être conforté dans ses propres convictions, l'observateur finit généralement par conclure que les différences s'expliquent par l'idiosyncrasie de[...]Article
Le gouvernement Raffarin a offert un cadeau empoisonné aux plus pauvres. La loi de finances 2003 a supprimé la gratuité des soins pour les bénéficiaires de l'aide médicale d'Etat. La "responsabilité des patients" souhaitée par les parlementaires[...]Article
La loi tente, de contenir le déficit prévisionnel du régime général de la Sécurité sociale pour 2003 sous la barre des 4 milliards d'euros. Elle prévoit pour cela la hausse des droits de consommation sur les tabacs, la création d'une nouvelle re[...]