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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale
Régime protection socialeSynonyme(s)Régime de protection sociale Système de sécurité sociale |
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Ouvrage
Conçu par l'équipe du Comede à partir de l'expérience quotidienne du centre, et initialement à son usage propre, ce guide de prise en charge médico-psycho-sociale tente de proposer des réponses a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0230
Article
Répondant aux attentes des associations représentatives du monde du handicap et des organisations syndicales, la loi du 21 août 2003 réformant les retraites permet aux travailleurs handicapés du régime général de l'assurance vieillesse, des régi[...]Article
Le déficit du régime de la Sécurité sociale devrait atteindre en 2004 un niveau sans précédent en s'établissant à 14 milliards d' contre 10,2 milliards en 2003, selon les dernières prévisions de la Commision des comptes de la Sécurité sociale p[...]Article
L. BECHTEL ; L. CAUSSAT ; C. LOISY |[BDSP. Notice produite par ORSRA yOR0xl0J. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente l'environnement économique et social de la France en 2003, les agrégats des Comptes de la protection sociale, les emplois et les ressources de la [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES BR0xCrgY. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude sur les comptes de la protection sociale en 2003 a été réalisée par la Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des statistiques (DREES) d[...]Rapport
Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) (Paris, FRA) , 35p. , 10/2004Cette étude fait partie du plan d'actions national sur les arrêts de travail mis en oeuvre par la CNAMTS suite à la forte évolution du poste des indemnités journalières. Réalisée au cours du prem[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES u2YrzR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La présente étude examine, successivement, les effectifs de retraités en 2003 et les montants de pensions qui leur sont versées, par régimes. Dans la première partie, [...]Article
François Charpentier, préf. ; Daniel Lenoir ; Jean-Marie SPAETH |Ce dossier s'articule en trois parties. La première partie fait état du Plan Juppé ou la réforme inachevée et porte sur les années 1995-1998. La deuxième partie de 1999-2003 ou les années tampons. La dernière partie aborde les années 2003-2004 o[...]Article
Les nouvelles modalités de calcul des pensions de retraite des assurés du régime général, du régime des salariés agricoles et des régimes alignés ont été précisées par deux décrets des 13 et 16 février 2004. Le premier texte détermine les règles[...]Article
Un Américain de moins de 65 ans sur trois - soit plus de 80 millions - s'est retrouvé sans couverture médicale à un moment ou à un autre au cours des années 2002 et 2003. Dans le même temps, les prix des contrats d'assurance, en partie payés par[...]Article
La réforme de l'aide médicale d'Etat remet en cause l'accès aux soins des personnes étrangères résidant en France en situation irrégulière, et souvent en situation précaire.Article
Robert LEBLANC ; Mathieu BARATAS ; Didier Bazzocchi ; Bernard CARON ; Michel CHEVILLET ; Marc Guillaume ; Gilles Johanet ; Daniel Laurent ; Claude Le Pen ; Mathias MATALLAH ; Yanick Philippon ; Manuel PLISSON ; Jean-Claude SEY ; Jean-Marie SPAETH |Sommaire du dossier : Quelques repères - Pour une adaptation de l'assurance maladie - Peut-on réformer le système de santé sans sacrifier la solidarité ? - Pourquoi les assureurs complémentaires demandent-ils à disposer des données de soins ? - [...]Article
Depuis le 1er janvier 2004, les assurés du régime général d'assurance vieillesse qui n'ont pas une carrière complète peuvent racheter des trimestres de cotisation. Ce dossier juridique fait le point sur les modalités du dispositif et présente le[...]Article
L'article 29 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites prévoit, pour certains assurés des régimes de retraite de base du secteur privé, la possibilité de racheter jusqu'à 12 trimestres d'assurance. Les conditions et les[...]Article
B. Boisguérin ; Ministère de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES W0gR0xuo. Diffusion soumise à autorisation]. Trois ans après la mise en place de la couverture maladie universelle (CMU), une nouvelle enquête a été réalisée auprès d'un échantillon de 3 000 ménages bénéficiaire[...]