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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale
Régime protection socialeSynonyme(s)Régime de protection sociale Système de sécurité sociale |
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M. RUAULT ; N. Bonnet ; L. DE ROQUEFEUIL ; V. LE CORRE ; C. LE COSQUER ; S. LE LAIDIER ; S. PENET ; N. VIELFAURE |[BDSP. Notice produite par CREDES LqH3R0xN. Diffusion soumise à autorisation]. A partir d'une enquête menée en mars 2003 avec le concours des caisses de Sécurité sociale, ce document donne des premiers éléments d'information sur le profil des pè[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES cR0x1LhQ. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente une analyse de la répartition par département et circonscription de caisses primaires d'assurance maladie au 31 décembre 2001 de la population gé[...]Article
F. Legros, préf. |[BDSP. Notice produite par FNG 3R0xHNba. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule tente d'éclaircir des méthodes de modélisation des régimes de retraite et d'en montrer les enseignements comme les limites à travers des exemples de microsi[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG EGR0x8YW. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre des réflexions menées sur les modalités envisageables de rééquilibrage des régimes de retraite du privé, cet article analyse les conséquences de l'introduc[...]Article
I. MIROUSE ; M. TOURNE, dir. |[BDSP. Notice produite par FNG R0xGlI42. Diffusion soumise à autorisation]. L'échantillon interrégimes de retraités (EIR) est constitué tous les quatre ans par la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG JV7t7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente la première version du modèle de microsimulation de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav). Ce modèle projette les retraites personnelles[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG FpR0xqUz. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre des réflexions menées sur les modalités envisageables de rééquilibrage des régimes de retraite du privé, cet article analyse les conséquences de l'introduc[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG tVhdR0x4. Diffusion soumise à autorisation]. La mortalité est un facteur démographique incontournable pour un régime de retraite : l'allongement de la durée de vie de ses pensionnés implique un accroissement de ses[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 1sOrYR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2002, le montant des prestations de protection sociale reçues par les ménages s'élève à 443,3 milliards d'euros, en progression de 5,6% en euros courants et de [...]Article
La loi n°2003-775 du 21 août portant réforme des retraites (JO du 22/08/03) a pour objectif d'assurer l'équilibre des régimes de retraite à l'horizon 2020 tout en sauvegardant le système par répartition. Long de 116 articles qui s'articulent aut[...]Article
Définitivement adoptée par le Parlement le 24 juillet 2003, puis validée par le Conseil constitutionnel, la loi portant réforme des retraites veut rétablir l'équilibre financier du système de retraite. La loi prévoit notamment : -d'allonger la d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES VrJcR0xy. Diffusion soumise à autorisation]. En 1996 ont été créées les Agences Régionales de l'Hospitalisation (ARH) pour piloter les restructurations hospitalières. La création de cette nouvelle organisation s'[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA HjR0xgn2. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente la place des dépenses de protection sociale dans l'économie nationale en 2002, les comptes de la protection sociale, les prestations de protection[...]Article
Notre objectif était de comparer le niveau de santé dentaire de la population générale à celui des bénéficiaires de la couverture maladie universelle (CMU) pour définir leurs besoins et mesurer le risque pour la santé dentaire que représente une[...]Rapport
, 82p. 09/2003Alors que les comptes de la branche maladie de la sécurité sociale se dégradent à nouveau et que le gouvernement a annoncé une réforme de l'assurance maladie au cours de la législature, la questi[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES pR0xk5KG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude tente d'analyser les dépenses de soins de ville remboursées par le régime général d'assurance maladie sur la période de 1988 à 2002.Article
On trouvera dans ce bref social un résumé des principales dispositions du projet de loi portant réforme des retraites qui a été définitivement adopté par le Parlement le 24 juillet 2003. Parmi les mesures concernant le régime général, on retiend[...]Article
F. Denis ; P. BERGES ; M. CHASTAGNER ; C. DELPEYROUX |[BDSP. Notice produite par ORSRA dD0R0x1z. Diffusion soumise à autorisation]. Le dépistage de l'Ag HBs a été rendu obligatoire en France chez les femmes enceintes au début de 1992. La mise en place de ce dépistage avait pour but d'instaurer chez[...]Article
Le projet de réforme des retraites élaboré par le gouvernement français repose fondamentalement sur l'hypothèse que la France retrouvera rapidement (d'ici 2010-2020) une situation de plein emploi, si d'aventure elle n'était pas même confrontée à[...]Article
Cet article retrace l'historique des régimes de sécurité sociale en Afrique orientale et décrit le contexte actuel pour chaque pays (Tanzanie, Ouganda, Kenya) en précisant les structures mises en place, le niveau de couverture de la population e[...]Article
A. Pigeon ; E. Pelletier ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. (D.S.E.). Département Médicament et Dispositifs Médicaux. (D.M.D.M.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 70CAR0x1. Diffusion soumise à autorisation]. L'étude GENERICAM présente les chiffres-clés des médicaments génériques remboursés par le régime général en 2000 et en 2001. Outre la présentation de tableaux relatif[...]Article
Ce numéro fait le point sur la réglementation du cumul emploi-retraite dans les différents régimes : régime général, régime complémentaire (ARRCO, AGIRC) et fonction publique. Cette réglementation risque d'évoluer, avec notamment, l'avant-projet[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES WaqLR0xw. Diffusion soumise à autorisation]. L'échantillon interrégimes de retraités (EIR) est l'outil de rapprochement, individu par individu, des informations provenant des différents régimes de retraite. Les [...]Article
L'auteur montre que la durée de cotisation n'a pas la même signification dans le régime général, les régimes complémentaires, le régime des fonctionnaires et les régimes spéciaux, et qu'un ajustemement paramétrique, tel que le passage de 37,5 à [...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS uafsAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Couverture Maladie Universelle (CMU), entrée en application depuis le 1er janvier 2000, a pour objectif d'assurer un réel accès aux soins aux personnes les plus dému[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES YR0x4r73. Diffusion soumise ... autorisation]. Un congé de paternité a été mis en place le 1er janvier 2002. Il est accordé aux pères qu'ils soient actifs ou ch"meurs, salariés ou indépendants, dans les quatre m[...]Article
Sommaire du dossier : - La place de la démographie dans la question des retraites. - La réforme des retraites en France : avantages et limites des ajustements possibles. - Retraites : une réforme à inventer. - Quelles réformes pour la retrai[...]Article
On connaît la difficulté des comparaisons internationales. Quand il ne les instrumentalise pas pour être conforté dans ses propres convictions, l'observateur finit généralement par conclure que les différences s'expliquent par l'idiosyncrasie de[...]Article
Le gouvernement Raffarin a offert un cadeau empoisonné aux plus pauvres. La loi de finances 2003 a supprimé la gratuité des soins pour les bénéficiaires de l'aide médicale d'Etat. La "responsabilité des patients" souhaitée par les parlementaires[...]Article
La loi tente, de contenir le déficit prévisionnel du régime général de la Sécurité sociale pour 2003 sous la barre des 4 milliards d'euros. Elle prévoit pour cela la hausse des droits de consommation sur les tabacs, la création d'une nouvelle re[...]Rapport
Ce rapport est tiré d'une mission d'étude conduite du 7 au 16 avril 2003 à Istanbul par Robert Holcman, directeur des ressources humaines, à l'hôpital Raymond Poincaré. Le rapport brosse tout d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2712
Ouvrage
Séparation et exclusion : les deux thématiques sont intimement associées, la première appelant souvent la seconde. Au cur de chacune, un lien menacé, malmené par l'histoire, et pourtant vital po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC70/0050
Article
Quelle complémentaire santé souscrire ? La variété des offres, les grilles de garanties pas toujours déchiffrables rendent la sélection difficile. Comprendre le mode de calcul des remboursements, repérer les atouts et les faiblesses d'un contrat[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 3i5R0xQL. Diffusion soumise à autorisation]. Avant d'évoquer les pistes de réforme des régimes publics de retraite initiées au sein de l'Union européenne, l'auteur dresse un état des lieux de la couverture du risqu[...]Mémoire
Létude présentée porte sur la mise en uvre de la CMU en Loire-Atlantique à travers la mobilisation des acteurs de ce dispositif de protection sociale issu de la loi du 27 juillet 1999. Il sagi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0017
Article
Cet article fait le point sur la politique gouvernementale en matière de retraite. Début février, Raffarin présentera les grandes lignes du projet sur les retraites puis lancera une vaste concertation avec l'ensemble des partenaires sociaux. Deu[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA dR0xT7Rv. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats de l'enquête menée en 2001 auprès des principaux organismes prestataires de l'allocation supplémentaire vieillesse. Les tableaux fou[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 7DJR0xbC. Diffusion soumise à autorisation]. Les Etats membres de l'Union européenne assurent tous la couverture du risque vieillesse mais avec une pluralité de mécanismes d'assurance de niveaux différents. Les r[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF R0xq7UZW. Diffusion soumise à autorisation]. De par son histoire, la Mutualité sociale agricole (MSA), qui gère les régimes sociaux des non salariés et des salariés agricoles, est profondément ancrée dans le mond[...]Article
Séroposivité, usage de drogues, dépendance à l'alcool... conduisent souvent à la rupture du lien social et à l'exclusion. Des associations caritatives assurent alors les premiers soins avant de tenter de réintégrer ces personnes dans les circuit[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES YJgTR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. L'Echantillon Interrégime de Retraités (EIR), outil du rapprochement des informations provenant des différents régimes de retraite, permet de reconstituer la retraite[...]Article
Pour le gouvernement Raffarin, quelques idées fortes s'imposent en matière de retraite. Trois voies d'intervention sont tracées. La première concerne la réforme des régimes spéciaux notamment l'adossement au droit commun. La deuxième vise à la c[...]Article
Chaque année la Cour des comptes établit un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale. En ce mois, où le Parlement est en train d'analyser avant de voter, sans souvent bien en comprendre les complexes subtilités, e[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA kER0xzr4. Diffusion soumise ... autorisation]. Afin de déterminer les potentialités du système d'information du régime AMPI dans l'évaluation des campagnes de dépistage des cancers du sein, une analyse des donnée[...]Article
En France, en 2002, il y avait plus de retraités que d'élèves dans l'enseignement primaire et secondaire. Davantage de cheveux gris que de têtes blondes (ou brunes !) : 12,2 millions de retraités contre 11,6 millions de jeunes de moins de 18 ans[...]Article
J.P. Dupuis ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES eR0xyJaX. Diffusion soumise à autorisation]. En 2001, les dépenses de protection sociale se sont accrues de 4,2% en valeur et de 2,7% en termes réels. Les prestations de protection sociale perçues par les ménage[...]Article
P. Ricordeau ; H. Allemand ; R. BOUREL ; P. FENDER ; J. GUILHOT ; N. VALLIER ; P. WEILL |[BDSP. Notice produite par CREDES iR0xEFOM. Diffusion soumise à autorisation]. Le service médical de la CNAMTS a souhaité actualiser les données disponibles en matière de prévalence et de coût du diabète en France métropolitaine, en mesurant les[...]Article
Le présent document analyse les systèmes officiels de sécurité sociale dans deux pays du Sud de l'Asie, L'Inde et le Sri Lanka. Malgré des caractéristiques économiques et démographiques différentes, les deux pays présentent des similitudes au ni[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x4v7oK. Diffusion soumise à autorisation]. Laurent Caussat et Jean-Pierre Dupuis introduisent ce numéro consacré aux Revenus sociaux par un article sur l'ensemble des prestations de protection sociale versé[...]Article
La Commission des comptes de la Sécurité sociale a présenté dans son dernier rapport, le 24 septembre 2002, les comptes définitifs des régimes de sécurité sociale pour 2001, les comptes prévisionnels pour 2002 et les comptes dits "tendanciels" p[...]