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Régime agricole |
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Article
L'unification des régimes est depuis ces dernières années l'une des évolutions les plus marquantes de notre système de sécurité sociale. Dans ce contexte, la question du sort du régime agricole incarné par la mutualité sociale agricole se pose d[...]![]()
Article
Le décret n° 2020-1131 du 14 septembre 2020 confie à un comité unique de reconnaissance des maladies professionnelles l'examen des demandes de reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2, au tit[...]![]()
Ouvrage
A. Delépine , 2022/04Améliorer l’information de tous les publics concernés par les maladies professionnelles, leur reconnaissance et leur prévention, tel est l’objectif de ce guide. Pour rendre plus aisée la consult[...]![]()
Article
C. Czuba |Prenant en compte l’exposition particulière à laquelle ont été soumis tant les soignants que les salariés ayant continué à travailler en présentiel pendant la période du premier confinement (à l’époque, le ministre de la Santé avait affirmé, dès[...]![]()
Article
Paul Frimat, prés. ; et al. |Le décret n° 2020-1131 du 14 septembre 2020 relatif à la reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2 met en place des tableaux de maladies professionnelles et confie à un comité unique de reconn[...]![]()
Rapport
En 2018, 73 532 personnes ont été hospitalisées en établissement de Médecine, Chirurgie, Obstétrique (MCO), au moins une fois, pour tentative de suicide (TS) quel que soit leur régime [...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP rR0xD7kE. Diffusion soumise à autorisation]. Afin d'éclairer la stratégie générale de prévention en santé travail dans la région Occitanie, ce dossier rassemble [...]![]()
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2015. Elle présente égal[...]![]()
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2014. Elle présente égal[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA B7R0x8s9. Diffusion soumise à autorisation]. En complément du premier bilan en santé au travail réalisé en 2010 à l'échelle de la région et après la production d[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par FNG BojAAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le vieillissement en milieu rural est un objet d'observation et de publication relativement rare au cours des vingt dernières années. Pourtant, les évolutions sont nombr[...]![]()
Article
La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites complète les précédentes réformes de 1993 (Balladur) et 2003 (Fillon), mais en agissant cette fois sur les bornes d'âge. Ainsi, l'âge légal du départ à la retraite et celui du droit automat[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA HR0xIspI. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la préparation du Plan régional santé travail (PRST) 2010-2014, la Direction régionale des entrepri[...]![]()
Ouvrage
Comment bénéficier d'une retraite décente avec quarante ans de cotisation quand on multiplie les stages, les CDD, les périodes de chômage, quand on trouve un CDI à 30 ans, quand dès 50 ans on vou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/5077
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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xBGq99. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport dresse un état des lieux et formule des propositions sur les fonds d'assurance maladie, que sont : les[...]