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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale > Régime spécial > Régime agricole
Régime agricole |
Documents disponibles dans cette catégorie (47)
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9BkR0xDD. Diffusion soumise à autorisation]. En 2006,14 millions de retraités perçoivent une pension de droit direct et 1,2 million une pension de réversion seule. Les retraités de droit direct sont 3,8% de p[...]Article
Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2006, la Cour donne tout d'abord son avis sur la coh[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1681
Ouvrage
Réformes des retraites, du chômage, des prestations familiales, des prestations de solidarité, le droit de la protection sociale est toujours en devenir. Il n'est pas facile de se repérer dans l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1589
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES JlpkpR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004, les retraités âgés de 60 ans ou plus, nés en France et bénéficiaires d'un avantage de droit direct percevaient au titre des régimes de base et complémentaires[...]Rapport
La mission dont rend compte ce rapport a été conduite conjointement par l'IGAS et l'INSEE. Prévue d'une part par le "Plan santé au travail" et d'autre part par le programme de contrôles 2005 de l[...]Article
P. Levy ; S. FANELLO ; P. LE BODO ; G. LE GRAND ; E. PAROT-SCHINKEL ; J. PIVETTE ; J.B. SCHOUX |[BDSP. Notice produite par CNAMTS M0R0xE74. Diffusion soumise à autorisation]. Les anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) sont largement prescrits en raison de leurs nombreuses actions thérapeutiques : leur utilisation obéit à des règles de [...]Rapport
Ce rapport annuel de la cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale se subdivise en trois parties. La première partie présente la situation des comptes socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1678
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES kJR0xhxj. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude, publiée par la Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques (DREES) du ministère de la santé, dresse un bilan sur les retrai[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES u2YrzR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La présente étude examine, successivement, les effectifs de retraités en 2003 et les montants de pensions qui leur sont versées, par régimes. Dans la première partie, [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 1U1QR0xC. Diffusion soumise à autorisation]. L'Echantillon Interrégime de Retraités (EIR), outil du rapprochement des informations provenant des différents régimes de retraite, permet de reconstituer la retraite[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES iR0xh2Sk. Diffusion soumise à autorisation]. La présente étude examine d'abord l'évolution des montants de retraite versés par les différents régimes en 2002 et sur les cinq dernières années, puis l'impact de l'[...]Article
M. RUAULT ; N. Bonnet ; L. DE ROQUEFEUIL ; V. LE CORRE ; C. LE COSQUER ; S. LE LAIDIER ; S. PENET ; N. VIELFAURE |[BDSP. Notice produite par CREDES LqH3R0xN. Diffusion soumise à autorisation]. A partir d'une enquête menée en mars 2003 avec le concours des caisses de Sécurité sociale, ce document donne des premiers éléments d'information sur le profil des pè[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES cR0x1LhQ. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente une analyse de la répartition par département et circonscription de caisses primaires d'assurance maladie au 31 décembre 2001 de la population gé[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES YR0x4r73. Diffusion soumise ... autorisation]. Un congé de paternité a été mis en place le 1er janvier 2002. Il est accordé aux pères qu'ils soient actifs ou ch"meurs, salariés ou indépendants, dans les quatre m[...]