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BDSP5 Thésaurus > Information & communication [NI] > Information > Type document > Rapport > Rapport activité
Rapport activitéSynonyme(s)Rapport d'activité Rapport moral |
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Ouvrage
Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 12 p. , 2010Depuis les 5 dernières années, trois faits majeurs ont marqué les orientations stratégiques de l'AGEFIPH : les dispositions introduites par la loi handicap du 11 février 2005 ; l'évolution des ch[...]Rapport
Fonds d'assurance formation de la branche sanitaire, sociale et médico-sociale, privée à but non lucratif -UNIFAF (Levallois-Perret, France) , 15 p. + 11 p. , 2010En 2009, UNIFAF enregistre 386 000 départs en formation, dont près de la moitié concerne des formations diplômantes, contre 320 000 l'année précédente. L'année 2009 se caractérise également par l[...]Rapport
Dans une première partie, ce rapport retrace les différentes activités conduites en 2009 par la délégation : avis sur le projet de loi réformant la retraite des mères de familles, déplacements à [...]Rapport
Institué par la loi du 6 mars 2000, le défenseur des enfants est une autorité indépendante qui a trois missions essentielles : recevoir et traiter des réclamations individuelles ou collectives, f[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP R0xsonGH. Diffusion soumise à autorisation]. L'un des objectifs de ce travail est de comparer la situation des établissements et les caractéristiques des populat[...]Article
Ce fascicule présente les principaux points du rapport annuel 2008 de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde), rapport remis au Président de la République le 13 mai 2009. Dans ce rapport, la Halde présente[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA 7GR0xmH8. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la mise en oeuvre du second programme nutrition santé (PNNS2) le comité technique régional a souhai[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA rkHR0xoG. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2008 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA 8nCR0xAl. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2008 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xq8E9q. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2008 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 92p. pdf , 05/2009Ce document est le quatrième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Rapport
Institué par la loi du 30 octobre 2007, le contrôleur général des lieux de privation de liberté a pour mission de veiller aux droits fondamentaux des personnes privées de liberté. Ce rapport prés[...]Rapport
Observatoire national de la Sécurité et de l'Accessibilité des établissements d'enseignement. Paris. FRA , 108p. pdf , 04/2009Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipe[...]Rapport
L'autorité de sûreté nucléaire (ASN) est une autorité administrative indépendante créée par la loi Transparence et Sécurité en matière Nucléaire (TSN) du 13 juin 2006. Sa mission est d'assurer, a[...]Rapport
Ministère de l'écologie de l'énergie du développement durable et de l'aménagement du territoire. Paris. FRA , 74p. pdf , 02/2009Afin de lutter contre la pollution au chlordécone, produit antiparasitaire longtemps utilisé en Martinique et en Guadeloupe pour lutter contre le charançon du bananier, un plan d'action 2008-2010[...]