Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Information & communication [NI] > Information > Type document > Rapport > Rapport activité
Rapport activitéSynonyme(s)Rapport d'activité Rapport moral |
Documents disponibles dans cette catégorie (292)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) (Maisons-Alfort, FRA) , (94 p.) pdf , 08/2005Le présent document est le sixième rapport d'activité de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, agence créée par la loi du 1er juillet 1998 afin de renforcer la veille et la sécur[...]![]()
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 252p. , 2005Ce rapport 2002 du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est composé de deux parties. La première partie présente les travaux du comité, notamment les a[...]![]()
Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 82p. pdf , 2005Le fonds CMU est un établissement public administratif créé par la loi du 27 juillet 1999 qui finance le volet complémentaire de la couverture assurance maladie. Ce rapport d'activité 2004 fait l[...]![]()
Rapport
Ce 9ème rapport annuel de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur comporte cinq grandes parties. La première dresse un bilan du 3ème mandat[...]![]()
Article
La transplantation d'organes représente le seul espoir de vie pour de nombreux malades atteints d'insuffisance rénale ou cardiaque. Malheureusement, faute de donneurs, près de 250 patients meurent chaque année en France en attendant une greffe. [...]![]()
Article
Le Collège de l'accréditation de l'Anaes, composé de trente membres, des personnalités reconnues pour leurs compétences dans le domaine de la qualité, accrédite les établissements de santé et valide les rapports issus des procédures d'accréditat[...]![]()
Rapport
, 55p. pdf 06/2004Ce premier rapport de gestion de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) porte sur l'année 2003 et a pour objectif de rendre des comptes sur la gestion du se[...]![]()
Bulletin : Article
Bulletin d'informations - CREAI Bourgogne, Assemblée générale du CREAI [Bourgogne] du 14 juin 2004
Pierre Bodineau ; Maurice BOLLARD ; François FAUCHEUX ; CREAI Bourgogne (Dijon, France) ; CREAI Bourgogne, Assemblée générale, Dijon , 2004Le rapport d'activité du CREAI présente d'abord dans l'introduction, rédigée par Françoios FAUCHEUX, Directeur du CREAI, les positions et analyses du CREAI dans le contexte des évolutions en cours. Les activités sont détaillées ensuite au regard[...]![]()
Rapport
L'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) est une autorité sanitaire déléguée créée en 1999, chargée d'assurer la protection de la santé publique pour l'ensemble de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1115
![]()
Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]![]()
Mémoire
Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) , Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 90p. , 2004Les idées forces de la promotion de la santé telles qu'instruites dans la charte d'Ottawa ne s'illustrent aujourd'hui que de façon contrastée au sein des établissements. Fondée sur un corpus de t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE04/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OE04/0033
![]()
Article
L'ADAPT, association de gestion d'établissements, devient progressivement une association militante. Le rapport 2003 présente les actions de l'association dans le secteur enfants, secteur médecine physique et réadaptation, le secteur formation, [...]![]()
Rapport
En 2004, le CES a adopté 27 avis et études, dont 4 sur saisine gouvernementale. Il a notamment répondu, dans des délais très brefs, à la demande du Gouvernement sur l'avant-projet de loi de progr[...]![]()
Article
La procédure de financement d'un établissement et d'un service social ou médico-social repose sur les phases suivantes : l'élaboration d'un budget prévisionnel ; la fixation du tarif ou budget exécutoire ; la mise en oeuvre ou l'exécution du tar[...]![]()
Article
Le rapport annuel d'activité du Collège de l'accréditation, disponible intégralement sur le site de l'ANAES, comporte un bilan de son activité, les résultats des dossiers instruits et une appréciation de la qualité et de la sécurité des soins à [...]