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Rapport activitéSynonyme(s)Rapport d'activité Rapport moral |
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Rapport
Ce sixième rapport d'activité de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première retrace les diverses act[...]Article
L'administration ad hoc est une mesure judiciaire visant à permettre la présentation en justice d'un enfant mineur, par un tiers, dans une instance où il est en conflit d'intérêts avec ses représentants légaux. Il s'agit d'une mesure : spéciale [...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 104p. pdf , 04/2006La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité est une autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004, compétente pour connaître d[...]Ouvrage
Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Bureau Régional de l'Europe (Copenhague, DNK) , 70p. , 2006Le présent rapport décrit les travaux accomplis par le Bureau régional de l'OMS pour l'Europe en 2004-2005 avec quelque 550 membres du personnel de base et un budget de 159 893 937 USD. Il s'arti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB50/0102
Article
Emmanuel Constans, préf. ; Armand MELLA, préf. ; L'ADAPT (Pantin, France) |Ce rapport d'activité annuel de L'ADAPT présente les activités de l'association, les données générales de ses établissements par département.Ouvrage
Ce rapport présente le mode de fonctionnement et l'action de l'INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques), organisme public fondé en 1990. Il est chargé d'étudier les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0371
Ouvrage
La première partie de ce guide est consacrée à la rédaction d'articles de recherche en promotion de la santé. Elle ne s'adresse pas exclusivement aux chercheurs mais voudrait inciter et aider les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1343
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0005
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0005
Rapport
En juin 2005, la Commission européenne a présenté sa nouvelle stratégie cadre pour la non-discrimination. Celle-ci s'inscrit dans le contexte des efforts concertés qui vise à promouvoir l'égalité[...]Rapport
, 199p. pdf 2006Ce document est le sixième rapport d'activité du Conseil national du sida, organisme créé en 1989 dans le but de donner un avis sur l'ensemble des problèmes posés à la société par le sida et de f[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 101p. pdf , 2006Le fonds CMU est un établissement public administratif de l'Etat créé par la loi du 27 juillet 1999 qui finance le volet complémentaire de la couverture assurance maladie et assure, depuis janvie[...]Rapport
Ce rapport d'activité de l'OFDT, le dixième, fait le point sur le travail et le fonctionnement de cette institution créée en 1993. Il examine tout d'abord les systèmes d'observation existants et [...]Rapport
Dans un premier temps, ce 10ème rapport annuel de l'Observatoire présente les statistiques 2004/2005 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseig[...]Rapport
Depuis la loi du 11 février 2005, la CNSA doit présenter chaque année un rapport au Parlement et au Gouvernement. En octobre 2006, la Caisse a remis son premier rapport annuel. Celui-ci rend comp[...]Rapport
Conformément aux missions que lui a confiées la loi du 12 juillet 1999, la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes présente aujourd'hui son cinq[...]Rapport
Ce rapport annuel 2004 présente, dans une première partie, le nouveau contexte dans lequel évolue l'Institut de veille sanitaire, contexte créé par la loi relative à la politique de santé publiqu[...]