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BDSP5 Thésaurus > Information & communication [NI] > Information > Type document > Rapport > Rapport activité
Rapport activitéSynonyme(s)Rapport d'activité Rapport moral |
Documents disponibles dans cette catégorie (338)
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Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) (Maisons-Alfort, FRA) , (94 p.) pdf , 08/2005Le présent document est le sixième rapport d'activité de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, agence créée par la loi du 1er juillet 1998 afin de renforcer la veille et la sécur[...]![]()
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 252p. , 2005Ce rapport 2002 du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est composé de deux parties. La première partie présente les travaux du comité, notamment les a[...]![]()
Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 82p. pdf , 2005Le fonds CMU est un établissement public administratif créé par la loi du 27 juillet 1999 qui finance le volet complémentaire de la couverture assurance maladie. Ce rapport d'activité 2004 fait l[...]![]()
Rapport
Ce 9ème rapport annuel de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur comporte cinq grandes parties. La première dresse un bilan du 3ème mandat[...]![]()
Article
La transplantation d'organes représente le seul espoir de vie pour de nombreux malades atteints d'insuffisance rénale ou cardiaque. Malheureusement, faute de donneurs, près de 250 patients meurent chaque année en France en attendant une greffe. [...]![]()
Article
Le Collège de l'accréditation de l'Anaes, composé de trente membres, des personnalités reconnues pour leurs compétences dans le domaine de la qualité, accrédite les établissements de santé et valide les rapports issus des procédures d'accréditat[...]![]()
Rapport
, 55p. pdf 06/2004Ce premier rapport de gestion de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) porte sur l'année 2003 et a pour objectif de rendre des comptes sur la gestion du se[...]![]()
Bulletin : Article
Bulletin d'informations - CREAI Bourgogne, Assemblée générale du CREAI [Bourgogne] du 14 juin 2004
Pierre Bodineau ; Maurice BOLLARD ; François FAUCHEUX ; CREAI Bourgogne (Dijon, France) ; CREAI Bourgogne, Assemblée générale, Dijon , 2004Le rapport d'activité du CREAI présente d'abord dans l'introduction, rédigée par Françoios FAUCHEUX, Directeur du CREAI, les positions et analyses du CREAI dans le contexte des évolutions en cours. Les activités sont détaillées ensuite au regard[...]![]()
Rapport
L'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) est une autorité sanitaire déléguée créée en 1999, chargée d'assurer la protection de la santé publique pour l'ensemble de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1115
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Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]![]()
Mémoire
Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) , Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 90p. , 2004Les idées forces de la promotion de la santé telles qu'instruites dans la charte d'Ottawa ne s'illustrent aujourd'hui que de façon contrastée au sein des établissements. Fondée sur un corpus de t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE04/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OE04/0033
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Article
L'ADAPT, association de gestion d'établissements, devient progressivement une association militante. Le rapport 2003 présente les actions de l'association dans le secteur enfants, secteur médecine physique et réadaptation, le secteur formation, [...]![]()
Rapport
En 2004, le CES a adopté 27 avis et études, dont 4 sur saisine gouvernementale. Il a notamment répondu, dans des délais très brefs, à la demande du Gouvernement sur l'avant-projet de loi de progr[...]![]()
Article
La procédure de financement d'un établissement et d'un service social ou médico-social repose sur les phases suivantes : l'élaboration d'un budget prévisionnel ; la fixation du tarif ou budget exécutoire ; la mise en oeuvre ou l'exécution du tar[...]![]()
Article
Le rapport annuel d'activité du Collège de l'accréditation, disponible intégralement sur le site de l'ANAES, comporte un bilan de son activité, les résultats des dossiers instruits et une appréciation de la qualité et de la sécurité des soins à [...]![]()
Bulletin : Article
Bulletin d'informations - CREAI Bourgogne, Assemblée générale du CREAI Bourgogne - 16 juin 2003 : rapport moral 2002/2003, rapport d'activité du CREAI 2002/2003
Dans son rapport d'activité 2002-2003, le CREAI de Bourgogne présente : son action pour l'accès à la formation professionnelle en alternance des jeunes handicapés de moins de 26 ans en collaboration avec l'AGEFIPH et le Conseil régional de Bourg[...]![]()
Rapport
Le Conseil supérieur d'hygiène publique de France, instance consultative à caractère scientifique et technique placée auprès du Ministre chargé de la santé, et compétente dans le domaine de la sa[...]![]()
Rapport
Les résultats scientifiques présentés dans ce rapport de manière synthétique montrent la diversité des sujets et la nécessité impérative de poursuivre la construction et l'adaptation des systèmes[...]![]()
Article
Chaque année des travailleurs sociaux rédigent un bilan de l'année écoulée. Le directeur seul ou tous les acteurs planchent sur cet écrit. Celui-ci est souvent important pour la poursuite de l'action éducative mais également déterminant pour les[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC iBD5R0xF. Diffusion soumise à autorisation]. L'élaboration du rapport annuel d'activité du service des soins est un travail de longue haleine qui ne peut s'improviser et qui nécessite le respect d'une méthodolo[...]![]()
Article
Philippe VELUT, préf. ; L'ADAPT |L'activité de L'ADAPT se concentre dans deux secteurs : la formation professionnelle et la rééducation fonctionnelle. Le secteur du travail protégé est en récession. 9.427 personnes, enfants et adultes, ont été reçues en 2001 en formations et so[...]![]()
Article
Gaby THOLLET ; Guy Benloulou, interv. ; Bernard HECKEL ; Katia Rouff, interv. |Chaque année des travailleurs sociaux rédigent un bilan de l'année écoulée. Il est souvent important pour la poursuite de l'action éducative mais également déterminant pour les finances à venir. Une démarche d'écriture qui ne laisse indifférents[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par MRPS QvF60R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La particularité de la Commission de la Sécurité des Consommateurs tient à la fois aux missions qui lui ont été confiées par le législateur, à son organisation et à ses[...]![]()
Article
La première partie du rapport comporte onze suggestions de réformes destinées à mettre fin à des imperfections législatives ou réglementaires. Parmi celles-ci, la Cour de cassation propose l'instauration d'un double degré de juridiction en matiè[...]![]()
Article
Au cours de ces dernières années, les discours sont redevenus source d'intérêts en sciences de gestion. Si le bilan social a permis d'élaborer de nombreux critères appréciés dans des perspectives d'audit, le discours des présidents, publié à tra[...]![]()
Article
Ce numéro comprend : - le rapport moral 2000-2001 par Pierre BODINEAU, Président du CREAI ; - le rapport d'activité du CREAI 2000-2001 par François FAUCHEUX, Directeur du CREAI.![]()
Article
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Rapport
Ce rapport annuel s'articule autour de 5 grands axes : Alerte et réponse aux menaces et urgences de santé publique ; Surveillance et observation de l'état de santé des français ; Actions européen[...]![]()
Article
L'Agence française de sécurité alimentaire des aliments a été mise en place au cours de l'année 1999. Elle a édité son premier rapport d'activités relatif à cette première année de fonctionnement de l'Agence, les activités de l'Agence en 1999 et[...]![]()
Article
C.H. BESSEYRE DES HORTS ; F. BOURNOIS ; Christian Defélix ; T. JACQUOT ; J. JAUSSAUD ; S. POINT ; J. PRINGLE ; D. RETOUR ; J. SCHAAPER ; D. SHEPHERD ; Z.Y. ZHANG ; 11ème Congrès de l'AGRH (Association Francophone de Gestion des Ressources Humaines). (16-17/11/2000; Paris) |La mondialisation est apparue au cours de la décennie écoulée comme un des facteurs importants de transformation des économies. Ce phénomène a réactivé la question de la convergence ou de la divergence des évolutions des modes de fonctionnement [...]![]()
Article
L'année 1999 a été marquée, en matière de prestations, par le retour à l'universalité des allocations familiales, la généralisation du versement des prestations familiales pour l'ensemble des enfants de 19 à 20 ans, l'élargissement du bénéfice d[...]![]()
Article
M. CHANTELOUP ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |L'enquête annuelle auprès des SAMU et des SMUR couvre l'ensemble des SAMU et SMUR de France métropolitaine et les départements d'outre-mer. Elle a pour objectif de décrire les ressources et de fournir les éléments permettant l'analyse des moyens[...]![]()
Article
Le rapport d'activité du CREAI Bourgogne est composé de deux parties : - la première partie, rédigée par François FAUCHEUX, directeur du CREAI, présente les positions et analyses du CREAI, ainsi que les activités de l'année dans le contexte légi[...]![]()
Article
Ce cinquième rapport issu de la Banque de données statistiques et financières (BDSF) s'appuie sur les données de gestion de l'exercice 1998 fournies par 152 établissements sanitaires.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x8ikn4. Diffusion soumise à autorisation]. La Commission chargée, en vertu de l'article 4 de la loi n° 94-350 du 28 juin 1994, d'apprécier la compatibilité avec leurs fonctions précédentes, des activités priv[...]![]()
Article
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Article
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Article
Installée le 21 septembre 1995, la commission chargée, en vertu de l'article 4 de la loi n° 4.350 du 28 juin 1994 modifiée, d'apprécier la compatibilité avec leurs fonctions précédentes des activités privées que souhaitent exercer les agents de [...]![]()
Article
Même si elles s'inscrivent dans une longue tradition de contrôle des fonds publics - ne sont-elles les descendantes de la chambre des comptes dont Philippe le Long consacra l'autonomie, en 1320, dans son ordonnance de Viviers-en-brie ? - les cha[...]![]()
Article
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Article
Ce "Documents Statistiques" présente des résultats au niveau national, par catégorie d'établissement pour les hôpitaux publics, par statut juridique et par mode de fixation des tarifs pour les établissements privés. Chaque partie regroupe un ou [...]![]()
Article
Le rapport d'activité de l'Agence du médicament confirme le rôle croissant de celle-ci (hausse des études de demandes d'AMM, renforcement de la pharmacovigilance et de l'évaluation pharmaco-économique). Sa transformation en Agence de sécurité sa[...]![]()
Article
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Article
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Article
Chaque année, les Comités de Lutte Contre les Infections Nosocomiales (CLIN) des établissements publics et Privés Participant au Service Public Hospitalier (PSPH) envoient un bilan standardisé d'activité à la "cellule des infections nosocomiales[...]![]()
Congrès
, 196p. , 1998![]()
Ouvrage
This reference book presents : 1) opinion pieces from hospital healthcare policymakers from across Europe ; 2) a guide to the institutions and organisations within the European Union and their im[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1157
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Article
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Article
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Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 zR0xMnGS. Diffusion soumise à autorisation]. Cinquante ans après sa création par l'ordonnance 45-993 du 17 mai 1945, la CNRACL est devenue l'un des principaux régimes spéciaux de sécurité sociale. Très exacteme[...]![]()
Congrès
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Article
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Article
En 1994, 247.900 travailleurs handicapés étaient employés dans 85.023 entreprises assujetties à la loi (contre 254.500 en 1993). Ces bénéficiaires sont à 40% reconnus travailleurs handicapés par la COTOREP, proportion qui s'accroît. Le taux d'em[...]![]()
Article
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Article
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Article
René Lenoir, préf. ; Nicole Alix ; Bernard BAUDET ; Patrick Doutreligne ; Francine Fenet ; L. Mauduit |Ce numéro d'Union Sociale est consacré à l'action de l'UNIOPSS en 1995. Le lecteur prendra donc connaissance de l'article traditionnel rendant compte du rapport d'activité, que votre serviteur, se limitant aux aspects les plus marquants, a voulu[...]![]()
Article
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Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA qZ7rR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Le CBO (Centraal Begeleidingorgaan voor de Intercollegiale Toetsing) est l'organisme néerlandais de développement des programmes d'assurance qualité. Son siège est à [...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA fGuR0xQy. Diffusion soumise à autorisation]. L'expérience que mène la Grande-Bretagne en matière d'assurance de la qualité est originale. En effet, ce pays a développé depuis de nombreuses années les audits médi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA 8R0xSXjB. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente la RAND (Research ANd Development), organisme privé non lucratif dont le siège se situe à Santa Monica (Californie, Etats Unis). Organisme créé e[...]![]()
Rapport
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Article
Cet article dégage l'essentiel du chapitre consacré aux handicapés par Jacques PELLETIER dans son rapport au Président de la République et au Parlement. Sont examinés le placement des personnes handicapées, les ressources des personnes handicapé[...]![]()
Article
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Rapport
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Article
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Article
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Article
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Article
Rapport du Président du CREAI Rhône-Alpes. Rapport d'activité des services. Le Bureau et le Conseil d'Administration du CREAI Rhône-Alpes.![]()
Article
François FAUCHEUX ; Jean-Claude JACQUINET, collab. ; Centre régional d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations -CREAI- Bourgogne (Dijon 21000, France) |Analyse des nouvelles compétences et des nouveaux financements des CREAI. Budget CREAI Bourgogne et des 16 CREAI.![]()
Article
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Article
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Article
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1756
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Article
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Article
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Article
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Article
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OH90/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OH90/0016
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1755
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Article
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Article
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0053
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0056
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Congrès
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Mémoire
L'objectif est de répertorier les sources de données nécessaires et suffisantes, accessibles en DDASS, pour piloter le dispositif de l'enfance handicapée. Ce travail ne concerne que la file activ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH96/0041
- Localisation : Rennes | Cote : OH96/0042
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Ouvrage
Observatoire régional de l'emploi des personnes handicapées -CRDI Rhône-Alpes (Valence, France) , 138p.Depuis de nombreuses années déjà, et au travers de ses missions d’information, d’analyse et de sensibilisation, l’Observatoire est un outil au service de l’ensemble des acteurs de l’insertion pro[...]![]()
Mémoire
Les centres d'hébergement et de réadaptation assurent deux fonctions essentielles, d'hébergement d'urgence et de détresse, et d'accompagnement des efforts d'insertion. Les C.H.R.S. de la Meurthe-[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0065
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0066
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Mémoire
Rédiger un rapport annuel d'activité constitue pour l'infirmière générale, une obligation prescrite par les textes. Une réflexion sur le contenu, l'usage, le public concerné par ce rapport, nous [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG95/0091
- Localisation : Rennes | Cote : OG95/0092
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Ouvrage
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Mémoire
Le rapport d'activité, document de référence du service infirmier, ne s'improvise pas. Il est le résultat d'un travail organisé et conduit par l'infirmière général, long, accompagné et soutenu. I[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG96/0022
- Localisation : Rennes | Cote : OG96/0023
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Mémoire
La législation hospitalière fait obligation à l'Infirmière Générale de remettre un rapport annuel d'activité du service infirmier ainsi qu'un projet de soins infirmiers au Directeur d'établisseme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG98/0021
- Localisation : Rennes | Cote : OG98/0022
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Mémoire
Qu'est ce qu'un tableau de bord ? De quels tableaux de bord le service infirmier a-t-il besoin ? Qu'est ce que rendre compte du fonctionnement du service infirmier dans un rapport annuel d'activi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG95/0073
- Localisation : Rennes | Cote : OG95/0074