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Rapport
Après un point sur la situation des finances publiques, ce rapport 2012 présente, dans un premier volume, les observations et recommandations de la Cour des comptes concernant la gestion et la po[...]![]()
Rapport
Ce rapport dresse un bilan positif de la mise en oeuvre du plan autisme et souligne les nombreuses avancées. Il propose 50 mesures, visant à : - mettre fin au parcours du combattant des familles [...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA DD8R0xlo. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2011 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]![]()
Rapport
Le rapport donne des exemples des progrès accomplis au niveau international, régional et national en ce qui concerne l'intégration de la question du handicap dans les cadres politiques aux fins d[...]![]()
Rapport
Pour la sixième année consécutive, la CNSA publie la synthèse des rapports d'activité 2011 des MDPH. 86 rapports ont nourri cet exercice. Un cadre commun de rédaction des rapports a été élaboré a[...]![]()
Ouvrage
Ce rapport fournit pour la première fois aux établissements d'enseignement un guide sur les espaces d'attente sécurisés (EAS) pour tenir compte de l'incapacité des personnes en situation de handi[...]![]()
Mémoire
L'objet de ce mémoire est de proposer une organisation de gestion des suites d'inspection pour l'ARS d'Alsace. La méthode employée fut, chronologiquement : une étude des éléments bibliographiques[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF12/0006
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Ouvrage
De nombreuses actions en faveur de l'accessibilité sont menées partout en France. Elus et acteurs économiques se mobilisent avec les associations de personnes handicapées. Pour établir une premiè[...]![]()
Rapport
Ce rapport formule en toute indépendance des propositions destinées à mieux piloter l'évolution des dépenses d'assurance maladie. Il souligne combien la maîtrise des dépenses de santé est indispe[...]![]()
Article
L'article présente les points soulignés dans le rapport de la Direction générale de la santé sur la politique nationale de santé 2011-2025.![]()
Rapport
Créée par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2007, l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) est née de l[...]![]()
Rapport
Moins de deux ans après leur création, le rapport d'activité des ARS pour 2011 témoigne des modalités de pilotage du système de santé désormais, et des réalisations concrètes dans les différents [...]![]()
Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 62 p. , 2012Ce rapport traduit une montée en puissance significative de l'action de l'ANAP. Il est marqué par une volonté de transparence sur ses modalités et ses moyens d'intervention et sur la nécessité d'[...]![]()
Rapport
Dans son rapport intitulé "Avenir de l'assurance maladie : les options du HCAAM" de mars 2012, le Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie a entendu formuler un avis global sur l'ensembl[...]![]()
Rapport
Ce rapport rend compte de la façon dont la CNSA gère les crédits qui lui sont confiés. Il présente son bilan d'activité et de ses services au cours de l'année 2011 dans ses fonctions financières,[...]