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Rapport
Ce rapport présente de manière synthétique les activités de l'Association des femmes handicapées en Australie pendant les douze derniers mois dans les domaines suivants : - politiques sociales et[...]![]()
Rapport
Cette dix-neuvième édition du rapport de la DPM (Direction de la population et des migrations) sinscrit dans la continuité des rapports précédents. Au-delà de l'analyse des flux d'entrée sur le [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0240
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0251
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 6BaR0xZX. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce rapport du sénat sur la lutte contre les infections nosocomiales : Épidémiologie des infections nosocomiales ; les coûts induits par les infections[...]![]()
Article
Le second trimestre 2006 a été riche en réglementation : décrets budgétaires des 7 avril, 23 et 31 mai 2006, circulaire du 18 mai 2006 relative à la pluri annualité budgétaire et aux groupements de coopération sociale et médico-sociale. L'articl[...]![]()
Article
Présentation des seize propositions du rapport de Francis Giraud relatif aux missions des centres hospitaliers et universitaires. Ces propositions prévoient notamment : d'inscrire dans les textes les caractéristiques des missions spécifiques des[...]![]()
Article
Dans la perspective de la révision de la loi de bioéthique n° 2004-800 du 6 août 2004, un rapport parlementaire "Cellules souches et choix éthiques" établi par Pierre-Louis FAGNIEZ a été publié le 26 juillet 2006. Ce rapport se compose de trois [...]![]()
Rapport
Les centres de soins infirmiers (CSI) sont des structures de proximité dispensant des soins, en centre et à domicile. Ce rapport constate qu'il existe une méconnaissance globale de l'activité de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB63/0005
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Article
Dans son rapport sur la Sécurité sociale en 2005, la Cour des comptes déplore l'opportunité gâchée de réformer les modalités d'acquisition des droits à retraite dans les régimes spéciaux, à l'occasion de leur adossement au régime général. Sur le[...]![]()
Article
Cet article présente les dix propositions d'action du rapport Vallancien relatif à l'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France, rapport rendu public en avril 2006.![]()
Article
J. LARMARANGE ; XVIe Conférence internationale sur le sida : passons aux actes. (13-18/08/2006; Toronto. CAN) |[BDSP. Notice produite par CRIPS qZCY7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur effectue un point sur l'épidémie VIH chez les homosexuels, au Nord comme au Sud. Il interroge le paradigme LGBT (Lesbienne Gay Bi Trans) et son inadéquation à[...]![]()
Article
B. Spire ; A.D. Bouhnik ; XVIe Conférence internationale sur le sida : passons aux actes. (13-18/08/2006; Toronto. CAN) |[BDSP. Notice produite par CRIPS R0xtQG6R. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article s'articule en trois parties. La première s'intéresse à la prévalence VIH chez les homosexuels en Asie. La deuxième détaille des actes de prévention en dire[...]![]()
Rapport
Le Premier Ministre, Dominique de Villepin, a annoncé le 12 mai 2006, devant le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE), sa décision d'ouvrir aux[...]![]()
Article
Attendue depuis longtemps, une réforme du service public de l'emploi (SPE) a été initiée dans le cadre du plan de cohésion sociale (PCS) adopté en janvier 2005. Plusieurs rapports à caractère politico-administratif ont précédé l'adoption de la r[...]![]()
Rapport
L'association Sida Info Service gère depuis 1990 le numéro vert SIS ainsi que 10 autres lignes téléphoniques en relation avec l'infection par le VIH ou d'autres pathologies, ainsi que des lignes [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0081
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Rapport
A l'occasion de l'installation de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), le 2 mai 2005, le Premier ministre a chargé les magistrats de la Cour des comptes d'évaluer les condit[...]![]()
Article
La Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) a présenté son premier rapport annuel qui couvre la période du 8 mars 2005 au 28 février 2006. Ce rapport est construit à partir des cas concrets de discrimination q[...]![]()
Rapport
Ce sixième rapport d'activité de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première retrace les diverses act[...]![]()
Article
L'hôpital public emploie près de 860 000 personnes, médecins et hospitaliers. Les dépenses de personnels représentent plus des deux tiers des charges d'exploitation des hôpitaux et plus du quart des charges de l'assurance maladie. La gestion de[...]![]()
Article
L'administration ad hoc est une mesure judiciaire visant à permettre la présentation en justice d'un enfant mineur, par un tiers, dans une instance où il est en conflit d'intérêts avec ses représentants légaux. Il s'agit d'une mesure : spéciale [...]![]()
Ouvrage
Claudine Brissonnet , 05/2006Ecrire dans le domaine social ne s'improvise pas, et ce, d'autant plus que le rapport va servir de support à une prise de décision majeure pour une personne ou une famille. Dans ce cas, la questi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB40/0003
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Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 104p. pdf , 04/2006La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité est une autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004, compétente pour connaître d[...]![]()
Ouvrage
Notes d'information, rapports, projets individuels, évaluations... nombreux sont les écrits que les travailleurs sociaux sont amenés à rédiger. Ces écrits vont, le plus souvent, fournir les éléme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2797
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Ouvrage
Par saisine du 2 août 2005 le ministre de la santé et des solidarités et le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ont demandé à l'inspection générale d[...]![]()
Article
Une enquête récente de l'Inserm, qui semble devenir le socle de la future loi sur la prévention de la délinquance que prépare le ministre de l'intérieur, met en lumière les prédictions de conduites délinquantielles chez les petits enfants. Ce ty[...]![]()
Article
Le présent rapport est le douzième depuis la création de la Mission. Ce rapport d'activité est établi par le chef de la Mission. Tous les ans sont exposés les résultats obtenus, les difficultés rencontrées au cours des enquêtes et les points sur[...]![]()
Article
Un retour en force des vieilles querelles tel est le constat qui prédomine à l'examen des relations actuelles entre les hôpitaux publics et les cliniques privées. Du moins entre leurs représentants respectifs Depuis plusieurs années, les pouvo[...]![]()
Article
Le présent rapport poursuit trois objectifs. Le premier consiste à examiner les grands problèmes que la posent la définition de la pauvreté des enfants. Les choix qui doivent être fait sont explicites, et les six principes devant servir de guide[...]![]()
Rapport
Cette nouvelle édition du rapport annuel de la Direction de la population et des migrations (DPM) sinscrit dans la continuité des rapports précédents. Lanalyse ne se limite pas à la mesure préc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0236
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Ouvrage
Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Bureau Régional de l'Europe (Copenhague, DNK) , 70p. , 2006Le présent rapport décrit les travaux accomplis par le Bureau régional de l'OMS pour l'Europe en 2004-2005 avec quelque 550 membres du personnel de base et un budget de 159 893 937 USD. Il s'arti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB50/0102
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Article
Emmanuel Constans, préf. ; Armand MELLA, préf. ; L'ADAPT (Pantin, France) |Ce rapport d'activité annuel de L'ADAPT présente les activités de l'association, les données générales de ses établissements par département.![]()
Ouvrage
Ce rapport présente le mode de fonctionnement et l'action de l'INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques), organisme public fondé en 1990. Il est chargé d'étudier les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0371
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Rapport
La CNSA ne fonctionne que depuis un peu plus d'un an. Le rapport de la Cour des comptes se limite à trois observations relatives à la mise en place de la Caisse, à l'affectation de ses ressources[...]![]()
Ouvrage
Le rapport public annuel est marqué cette année par plusieurs nouveautés inspirées du souci de la Cour d'informer sur l'ensemble de son activité et sur ses résultats. Le rapport rend ainsi compte[...]![]()
Ouvrage
La première partie de ce guide est consacrée à la rédaction d'articles de recherche en promotion de la santé. Elle ne s'adresse pas exclusivement aux chercheurs mais voudrait inciter et aider les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1343
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0005
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0005
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Rapport
En juin 2005, la Commission européenne a présenté sa nouvelle stratégie cadre pour la non-discrimination. Celle-ci s'inscrit dans le contexte des efforts concertés qui vise à promouvoir l'égalité[...]![]()
Rapport
, 199p. pdf 2006Ce document est le sixième rapport d'activité du Conseil national du sida, organisme créé en 1989 dans le but de donner un avis sur l'ensemble des problèmes posés à la société par le sida et de f[...]![]()
Rapport
Le contrôle de la mise en oeuvre du dispositif de lutte contre la maltraitance dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) a été inscrit au programme annuel de travail de l'IGAS pour[...]![]()
Rapport
Le présent rapport de la Cour des comptes traite dans une première partie du développement des missions de l'assurance chômage : transfert de l'inscription des demandeurs d'emploi, mise en uvre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1679
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Rapport
Le groupe de travail présidé par Yvan Lachaud privilégie l'insertion professionnelle des jeunes handicapés en milieu ordinaire de travail, et ce, même s'il n'écarte pas la question de l'insertion[...]![]()
Rapport
Par lettre du 22 juillet 2005, le ministre de la santé et des solidarités a demandé à la chef du service de l'Inspection générale des affaires sociales de diligenter une mission d'appui sur la co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0724
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Ouvrage
Kay TISDALL , 2006Ce rapport traite en deux volumes l'impact du contexte social sur le bien-être et la vie des enfants handicapés dans sept pays de l'Union Européenne. Ce premier volume identifie les facteurs envi[...]![]()
Rapport
La lettre de mission des inspections générales pour l'année 2005-2006 prévoit que le suivi permanent de la politique éducative qu'elles assurent porte prioritairement, pour l'enseignement supérie[...]![]()
Article
La loi du 5 juillet 1985 a grandement favorisé le sort des victimes, en affirmant que le recours exercé par les organismes tiers payeurs avait un caractère subrogatoire et en excluant par là même toute action directe. Toutefois, les imprécisions[...]![]()
Rapport
Le Tome I de ce rapport présente la synthèse de l'étude sur la recherche publique en sciences humaines et sociales (SHS). Dans cette étude, les SHS sont abordées dans leur globalité et au travers[...]![]()
Rapport
Le Tome II de ce rapport analyse sous forme détaillée les objectifs et les procédures de l'évaluation de la recherche en sciences humaines et sociales dans les établissements publics de recherche[...]![]()
Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 101p. pdf , 2006Le fonds CMU est un établissement public administratif de l'Etat créé par la loi du 27 juillet 1999 qui finance le volet complémentaire de la couverture assurance maladie et assure, depuis janvie[...]![]()
Rapport
Les professionnels de l'intervention sociale aident les personnes à agir sur elles-mêmes et leur environnement pour que leurs conditions sociales, matérielles et relationnelles s'améliorent. Les [...]![]()
Rapport
Ce rapport d'activité de l'OFDT, le dixième, fait le point sur le travail et le fonctionnement de cette institution créée en 1993. Il examine tout d'abord les systèmes d'observation existants et [...]![]()
Rapport
Dans un premier temps, ce 10ème rapport annuel de l'Observatoire présente les statistiques 2004/2005 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseig[...]![]()
Rapport
Depuis la loi du 11 février 2005, la CNSA doit présenter chaque année un rapport au Parlement et au Gouvernement. En octobre 2006, la Caisse a remis son premier rapport annuel. Celui-ci rend comp[...]