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Documents disponibles dans cette catégorie (1651)
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Article
En 2010, un rapport de l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) dressait un diagnostic sur la place et le fonctionnement de l'hospitalisation à domicile (HAD) dans l'offre de soins et présentait un ensemble de propositions afin de conf[...]![]()
Article
Les Journées territoriales de l'accessibilité 2010 avaient pour objectif de prolonger la dynamique créée par l'adoption de la loi du 11 février 2005, ceci jusqu'en 2015, et d'honorer ainsi la promesse faite par la Nation française aux personnes [...]![]()
Article
Ce bulletin rend compte de l'assemblée générale du CREAI de Bourgogne qui s'est tenu le 23 mai 2011. On y trouve le rapport moral du président, le rapport d'activité 2010 et les projets et perspectives pour l'année 2011.![]()
Rapport
Ministère de l'Education nationale, de la jeunesse et de la vie associativeParis (France) , 49p. , 2011/09Les "classes pour l’inclusion scolaire" (CLIS) constituent le principal dispositif destiné à faciliter la scolarisation des élèves en situation de handicap dans les écoles ordinaires. La diversit[...]![]()
Rapport
Après un point sur la situation des finances publiques, ce rapport 2011 présente, dans un premier volume, les observations de la Cour des comptes relatives aux organismes publics et à la politiqu[...]![]()
Rapport
Le rapport d'activités 2010 du Domaine Services de réadaptation de Handicap International vise à : - actualiser la connaissance du Domaine Services de Réadaptation et ses actions en support aux p[...]![]()
Article
Sandrine Danet ; Nicolas COCAGNE ; Aurélie Fourcade ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Au regard du niveau des indicateurs de l'état de santé recueillis en 2009-2010, la situation de la population vivant en France reste globalement favorable. Cependant, des disparités sociales importantes sont notées pour de nombreux indicateurs d[...]![]()
Rapport
L'inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'inspection générale de l'administration (IGA) ont effectué une mission d'évaluation de la prestation de compensation du handicap (PCH) créé[...]![]()
Rapport
Le présent rapport s'enracine autour d'une idée simple mais ambitieuse : anticiper et accompagner les transformations nécessaires des ESAT pour les 10 années à venir, nécessaires pour faire face [...]![]()
Rapport
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique -FIPHFP (Paris, France) , 99 p. , 2011L'année 2011 a ouvert une période d'intensification des actions du FIPHFP auprès des employeurs publics. Depuis la Conférence nationale du handicap de juin 2011, le FIPHFP est particulièrement mo[...]![]()
Rapport
Ce rapport annuel synthétise les informations disponibles sur les personnes en situation de handicap et leur insertion professionnelle en région Rhône-Alpes. Il s'articule autour de cinq chapitre[...]![]()
Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 92p. pdf , 2011Autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004, la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) est compétente pour connaît[...]![]()
Ouvrage
Le mythe est vieux comme le monde et il a survécu à toutes les révolutions éducatives, de Rousseau au bon docteur Spock : toute enfance est à façonner. Plus encore, à contraindre. Depuis quelques[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0496
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Ouvrage
Pour la cinquième fois, conformément à sa mission, la CNSA a analysé les rapports d'activité 2010 des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) dont elle publie la synthèse. Ces ra[...]![]()
Rapport
Créée par le Collectif Interassociatif Sur la Santé (CISS), Santé Info Droits est un service d'informations juridiques et sociales constituée d'une plateforme téléphonique et d'un service de répo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0191
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0193
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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7IBER0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Par courrier en date du 2 mars 2011, la directrice générale de l'offre de soins a demandé à l'IGAS de conduire un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0512
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Rapport
Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité -HALDE (Paris, France) , 89 p. , 201112 467 réclamations enregistrées en 2010 ; plus de 40 000 réclamations sur 6 ans depuis la création de la HALDE, avec un rythme d'augmentation annuelle de près de 20% depuis 3 ans. La répartition[...]![]()
Rapport
Outre un rappel sur les modes de gouvernance au sein de la CNSA et une présentation de l'exécution et des caractéristiques du budget 2010, le rapport d'activité comporte un chapitre de recommanda[...]![]()
Rapport
Lors de sa première réunion, la mission a décidé de dresser le bilan de l'architecture des agences sanitaires et plus largement des organismes oeuvrant dans le domaine de la santé et de proposer [...]![]()
Rapport
Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle. Paris. FRA , 255p. pdf , 2011Installé en février 2010, l'Observatoire a pour mission d'évaluer l'accessibilité et la convenance d'usage des espaces publics, des bâtiments, des moyens de transports et des nouvelles technologi[...]![]()
Ouvrage
Les comptes rendus, procès-verbaux, descriptions de procédures et autres écrits administratifs doivent répondre à des normes particulières quant à leur forme, leur contenu et la langue employée. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB41/0006
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Rapport
Ce rapport réalisé avec le concours de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) et de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (Igaen), prés[...]![]()
Article
Le rapport d'Elisabeth Hubert offre un panorama complet des difficultés rencontrées par la médecine de proximité et propose plusieurs mesures de type structurel ou conjoncturel : amélioration de la formation initiale des médecins, développement [...]![]()
Article
Réponse d'un éducateur, au rapport sur la prévention de la délinquance juvénile, présenté au président de la République le 3 novembre 2010, plus particulièrement sur une des propositions : la n°13 intitulée : "Faire revenir l'éducateur de rue da[...]![]()
Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP IR0xmor8. Diffusion soumise à autorisation]. L'un des objectifs de ce travail est de comparer la situation des établissements et les caractéristiques des populat[...]