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Article
La politique d’assurance vieillesse s’est profondément adaptée au vieillissement de la population. Construite dans les années 1910, 1930 et 1945, l’assurance vieillesse a été marquée d’abord par le rapport Laroque de 1961, qui renouvelle ses pri[...]Article
Les politiques vieillesse ont considérablement évolué dans la période 1945-2016. Elles ont suivi les évolutions, économiques, sociales et sociétales. Sur fond de vieillissement démographique accéléré, cette période a en effet été marquée par : u[...]Article
Numéro consacré au Rapport d'activité 2015 du CREAI Bourgogne-Franche-Comté ainsi qu'au rapport moral du Président, aux instances des CREAI et au Rapport d'orientations 2016.Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC E9CR0x9m. Diffusion soumise à autorisation]. Identifier les apports des pôles aux structures hospitalières, souligner les points à améliorer, tels étaient notamment les objectifs de la mission d'évaluation du f[...]Article
Anne-Marie Lagadec ; Jean-Paul Domin ; Sylvie LAVOISEY ; Loïc Martin, coor. ; et al. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC JIGk8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier consacré aux pôles hospitaliers : - Les pôles hospitaliers, une mutation en cours ; - La nouvelle gouvernance hospitalière a-t-elle tenu se[...]Article
Le 16 mars 2015, Jacqueline Hubert, directrice générale du CHU de Grenoble, et le Dr Frédéric Martineau, président de la Conférence des présidents de CME de CH, ont rendu le second rapport sur le déploiement des groupements hospitaliers de terri[...]Rapport
L’ARS Île-de-France vient de publier un rapport sur l’intervention des équipes de psychiatrie pour l’accès et le maintien dans le logement des patients atteints de troubles psychiques. Celui-ci f[...]Rapport
Analyse des rapports d'activité médicale 2014 des médecins coordonnateurs des EHPAD de Midi-Pyrénées
[BDSP. Notice produite par ORSMIP R0xpr7qq. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport d'activité médicale en Ehpad, harmonisé depuis 2005, à l'initiative des médecins coordonnateurs du Tarn a[...]Rapport
Ce rapport liste une trentaine de propositions, dont le financement du RSA.Rapport
La Commission a présenté le 23 septembre 2016 les comptes de la Sécurité sociale pour 2015 ainsi que les comptes prévisionnels tendanciels pour 2016 et 2017. La prévision de croissance du PIB c[...]Ouvrage
L’année 2015, du fait des enjeux stratégiques portés par les projets nationaux dans lesquels les MDPH se sont fortement mobilisées, a également permis de consolider la dynamique de travail en rés[...]Rapport
Etude sur l’accompagnement à domicile des personnes adultes en situation de handicap psychique - ANCREAI, CREAI Aquitaine, CREAI Limousin Comment l’aide à domicile s’inscrit-elle dans le parcou[...]Rapport
L’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH) est une prestation sociale versée, sans condition de ressources, afin d’aider les familles à faire face aux frais supplémentaires entraînés p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ77/0010
Rapport
L'IGAS a été saisie, en mars 2016, d'une mission portant sur la "révision des conditions et modalités d'attribution" de la prestation de compensation du handicap (PCH) afin de "viser une meilleur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1500
Rapport
Cette étude a permis de mieux cerner l’offre de formation présente et visible sur le territoire et destinée aux salariés des services d’aide à domicile intervenant auprès des personnes en situati[...]Mémoire
L’inspection-contrôle est une activité qui vise à s’assurer qu’un service, un établissement ou un organisme se trouve en conformité à l’ensemble des normes qui constituent le référentiel d’organi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IASS16/0013
Ouvrage
Cet ouvrage propose une méthode pour l'épreuve de la note ou du rapport de synthèse. Il indique, dans une première partie les étapes de la démarche (compréhension du sujet, exploitation, élaborat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA20/0038
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 36p. , 2016/06Les équipes mobiles de gériatrie sont l’un des «maillons» constitutifs de la filière de soins gériatriques, telle que la définit la circulaire du 28 mars 2007. Dans le cadre de l’expérimentation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4649
- Localisation : Rennes | Cote : FD30/0043
Rapport
Une action publique qui n’est ni incarnée, ni suffisante : c’est le constat fait par la Cour des comptes à l’issue de son contrôle de la protection juridique des majeurs, réalisé à la demande de [...]Rapport
Si les dispositions de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme du droit des incapables majeurs ont poursuivi l’objectif d’une meilleure reconnaissance des droits et capacités des majeur[...]Rapport
Liste des 20 recommandations préconisées dans ce rapport pour mieux définir l'HAD et mieux évaluer ses atouts. - 1 Définir clairement par voie règlementaire l’HAD comme une activité de substituti[...]Rapport
La question [de ce rapport] n’est pas tant de redire dans quel sens doit évoluer le système de santé que de proposer comment y parvenir, avec quels leviers, quelles alliances, quelles coopération[...]Rapport
La loi du 11 février 2005 affirme le droit à la scolarisation en milieu ordinaire au plus près du domicile, ainsi qu'à un parcours scolaire continu et adapté. L'agence régionale de santé (ARS) et[...]Article
Dominique Polton doit remettre sous peu à Marisol Touraine son rapport sur l'amélioration de l'évaluation médico-économique des médicaments remboursables. Commentaires de Robert Launois, économiste et président de la Société française de l'écono[...]Article
Pour la troisième année consécutive, Gestion hospitalières consacre un dossier spécial aux rapports parus durant l'année sur le monde de la santé. De la Drees et son "État de santé de la population française" au rapport du Sénat sur la sécurité [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nnkI9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Garantir l'accessibilité aux soins, c'est-à-dire mailler le territoire par l'offre de soins, urgents et non urgents, suppose de maintenir une offre de proximité pour[...]Article
Seulement 4 ans après la dernière réforme des services de la médecine du travail, le nouveau rapport dit "Issindou", intitulé "Aptitude et médecine du travail", préconise un renouvellement d'envergure en la matière. Le point dans cet article. (i[...]Article
Ce dossier s’inscrit dans un contexte budgétaire de plus en plus tendu du fait notamment de l’annonce d’un plan triennal d’économies (2015-2017), par la Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. En introduction : Quiz[...]Article
"C'est aux femmes, aux parents, aux soignants, à tous ceux qu'intéressent l'accueil d'une nouvelle vie dans leur cité, et au-delà, la place des structures de soins dans nos villes, grandes et petites, qu'il revient de s'emparer de ces affaires, [...]Article
Porté par le "Père" de la sécurité sociale, le rapport Laroque a posé dès 1962 les bases d'une politique globale de la vieillesse. La sociologue Anne-Marie Guillemard, qui vient de préfacer la réédition de ce document, revient sur le contexte de[...]Article
Grâce au tome 3 de l'instruction M21 mis à jour au 1er janvier 2015 et à la fiche n°14 "Le rapport financier" accompagnant la fiabilisation des comptes, il est possible de préciser la définition et le contenu du rapport financier que prévoit l'a[...]Brochure
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) présente son rapport au titre de l'année 2014 : Bilan d'activité, budget, gouvernance... Comme chaque année, il comprend également un cha[...]Rapport
EDF Alternative report comes to give the view of 80 million Europeans with disabilities on the enjoyment of their political, civil, economic, social and cultural rights. The report is the result [...]Rapport
Analyse des rapports d'activité médicale 2013 des médecins coordonnateurs des EHPAD de Midi-Pyrénées
[BDSP. Notice produite par ORSMIP CjR0xn8m. Diffusion soumise à autorisation]. Cette synthèse annuelle réalisée à partir d'un rapport d'activité harmonisé rempli par 96% des Ehpad de la région pe[...]Brochure
Reconnue d’utilité publique le 1er décembre 1891, l’Association Valentin Haüy (AVH) au service des aveugles et des malvoyants est implantée dans toute la France et gère un budget de 40 millions d[...]Ouvrage
Comment raisonnent et travaillent les sociologues ? Quels sont les principes de base qu'ils appliquent ? De quelle manière doit-on utiliser le vocabulaire sociologique ? Comment conduire une cour[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0763
Rapport
La Commission présente les comptes de la Sécurité sociale pour 2014 ainsi que les comptes prévisionnels tendanciels pour 2015 et 2016. Après une amélioration en 2014, l'activité économique mondia[...]Mémoire
Passer de cadre supérieur de santé à directeur des soins, c’est un peu passer de la mise en œuvre de projets, à une position stratégique pour influencer à la fois l’orientation des projets et la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS15/0006
Ouvrage
L'année 2014 a été marquée par la fin du premier mandat de Contrôleur général des lieux de privation de liberté et sa succession par Adeline Hazan, nommée par décret du 17 juillet 2014. Une loi d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0132
Rapport
Créé par la loi organique du 29 mars 2011, le Défenseur des droits présente son bilan au titre de l'année 2014. Celui-ci rend compte de son activité en matière de protection des droits et liberté[...]Mémoire
La loi du 2 janvier 2002 soumet le renouvellement des autorisations des établissements et services médico-sociaux à la communication d’une évaluation externe à l’ARS. En 2014, en région PACA, 987[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IASS15/0003
Ouvrage
Cette nouvelle édition propose un contenu dédié aux concours de la catégorie A. Vous trouverez dans cet ouvrage tous les éléments pour vous préparer efficacement aux épreuves de note, note de syn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA20/0031
Rapport
Dans le cadre du plan autisme 2008-2010 (mesure 29), il a été décidé d’expérimenter des réponses nouvelles correspondant à des prises en charge déjà développées à l’étranger mais encore peu répan[...]Rapport
Ce document constitue la deuxième édition du rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur les évolutions et les perspectives des retraites en France, en application de la loi n[...]Rapport
Malgré le contexte de la crise sanitaire et le vieillissement progressif de la population française, les évolutions de la part des dépenses de retraite dans le PIB rester[...]Rapport
Ce document présente les résultats des huit ratios d’efficience du programme de gestion du risque (GDR) en EHPAD, calculés sur un échantillon de 2 210 établissements. Un contrôle de la qualité de[...]Brochure
La synthèse 2013 met en exergue les principales caractéristiques du contexte dans lequel s’inscrivent les MDPH : la progression continue de l’activité, qui s’amplifie par rapport à l’année 2012 ;[...]Rapport
Pour la neuvième année consécutive, la synthèse des rapports d’activité des MDPH permet de prendre la mesure du chemin parcouru depuis leur création et de leur rôle central dans l’accès aux droit[...]Rapport
La présente étude s’inscrit dans le cadre des travaux de la commission Normes et Moyens du Conseil de la Caisse nationale de la solidarité pour l’autonomie (CNSA). Elle a pour objet d’étudier l’i[...]Ouvrage
Cet ouvrage décrit pas à pas la méthode pour démonter le dossier et construire votre note de synthèse, le tout illustré de plusieurs exemples qui vous dévoilent les attentes du correcteur. Au som[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA20/0033
Rapport
Face à un manque de données disponibles sur le champ du handicap, notamment sur les populations accompagnées dans les établissements et services médico-sociaux, leurs besoins et leurs parcours, c[...]Ouvrage
Depuis la loi 2002-2 dite de rénovation sociale, les écrits sont devenus exigibles en travail social. Petit à petit, l'écrit et l'écriture sont devenus des outils fondamentaux des professionnels [...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB40/0013
Rapport
La santé des aidants est une thématique peu abordée et pourtant d’une importance primordiale. En effet, comme constaté lors de la conduite des "Ateliers Santé", la santé de la personne malade pas[...]Rapport
Établissement public créé par la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et au contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme, l'InVS présente s[...]Rapport
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement (Paris, France) , 222p. , 2015-03Ce 19eme rapport annuel présente six dossiers thématiques, réalisés à partir d'enquêtes, d'auditions et de visites sur le terrain, dont la première étude nationale sur l'accessibilité des écoles.[...]Ouvrage
Le titre 1 du rapport « Politiques et pratiques de ressources humaines » présente les principales évolutions de la fonction publique en 2014 - 2015, notamment les actions les plus importantes con[...]Ouvrage
La montée des inégalités fait peser une menace croissante sur la cohésion du pays. Malheureusement, l’information dans ce domaine demeure souvent parcellaire et désordonnée. L’absence de données [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0412
Article
La note évoquée ici émane d’économistes de renom qui esquissent des pistes de réforme à court terme et à long terme de l’assurance maladie pour maîtriser les dépenses de santé tout en conservant les principes fondateurs d’universalité de l’accès[...]Article
Mis en place par la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST), le développement professionnel continu (DPC) n’est pas encore parfaitement opérationnel cinq ans après. C[...]Article
L'article commente certains points abordés par le rapport annuel de la DGOS sur le financement des établissements de santé : la dégressivité tarifaire, le financement de parcours de soins, le financement complémentaire en fonction d'indicateurs [...]Article
Article
Ce rapport, confié à Denis Piveteau, a été commandé en novembre 2013 par Marie-Arlette Carlotti, alors ministre déléguée aux Personnes handicapées et à la Lutte contre l’exclusion. Mais il trouve sa source immédiate dans l’affaire dite « Amélie [...]Article
Alors que le dernier rapport de la Cour des comptes sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale consacre un chapitre entier aux urgences hospitalières , l’étude publiée par la Direction de la recherche, des études, de l’éval[...]Article
3,217 milliards d'euros de dépenses ont été comptabilisés au titre du Fir 2013 contre 1,32 milliard en 2012. L'élargissement du périmètre a surtout concerné la mission 2 du Fir (amélioration de la qualité et de la coordination des soins) qui a i[...]Article
L’idée d’une « loi famille » globale, abordant les questions des droits de l’enfant, de l’adoption ou du statut du tiers, a été abandonnée par le gouvernement. Pourtant, de nombreuses idées présentes dans les rapports produits gagneraient à être[...]Article
Interview de Jean-François Delfraissy, directeur de l'Agence nationale de recherche sur le sida et les hépatites virales (ANRS)Article
« Pour l’an II de la démocratie sanitaire » : ces termes conquérants définissent l’esprit du rapport remis à la ministre de la Santé en février 2014 par Claire Compagnon, militante des droits des patients depuis vingt-cinq ans. Douze ans après l[...]Article
Malgré la qualité de la prise en charge de l'hépatite C en France, des difficultés pratiques persistent en matière de dépistage et d'accès aux soins, sous-tendues par des inégalités sociales et territoriales. A l'heure où les promesses d'un trai[...]Article
L'article présente les principales idées de la troisième partie du rapport de Chantal de Singly "Pour une politique régionale de développement des métiers et des compétences en santé" : celle-ci concerne plus spécifiquement la promotion d'une po[...]Article
Le rapport évaluant l’expérimentation des médiateurs santé-pairs en santé mentale en pointe les effets positifs, mais aussi les dysfonctionnements. Il plaide néanmoins pour que soit donnée une nouvelle chance à ce programme innovant.Ouvrage
Depuis 2008, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), en partenariat avec la Direction de la recherche, des études, de l’é[...]Article
Dans un rapport rendu le vendredi 14 février 2014 à la ministre de la Santé, Claire Compagnon dresse le bilan de la représentation des usagers depuis la loi du 4 mars 2002 et formule neuf recommandations destinées à l'améliorer. La participation[...]Rapport
Les objectifs de ce rapport sont de définir les conditions de développement de ce service innovant ; de relever les outils complémentaires aux centres relais téléphoniques et les innovations tec[...]Article
La décision de la fin de vie est une décision médicale qui a pour conséquence d'entraîner la mort d'une personne. La loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie, dite loi Léonetti, a posé un certain nombre de règles, [...]Article
La Cour des comptes a rendu son rapport public sur La situation et les perspectives des finances publiques le 17 juin dernier. Il insiste sur la maîtrise de la masse salariale hospitalière et propose des mesures à mettre en oeuvre.Article
La Cour des comptes a rendu public, le 17 juin 2014, son rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques, établi en application de l’article 58-3° de la loi organique relative aux lois de finances. L'article synthétise une so[...]Article
Cet article s'appuie sur un rapport de la Cour des comptes publié le 14 avril 2014 sur la dette des établissements publics de santé, et en propose un commentaire en deux parties : une première consacrée à l'étude des constats - emballement de la[...]Article
Le quatrième et dernier rapport des groupes de travail mis en place par Dominique Bertinotti, ancienne ministre déléguée à la famille du gouvernement "Ayrault", afin de contribuer à préparer un projet de loi sur la médiation familiale et les con[...]Article
Un entretien à propos du rapport sur « le service public territorial de santé » de Bernadette Devictor, présidente de la Conférence nationale de santé. Ce rapport propose d’introduire une obligation de coopération, au niveau des territoires, en[...]Article
L'article rend compte à grands traits des constats et propositions émis dans le rapport élaboré par les présidents des cinq conférences hospitalières missionnées par la ministre des Affaires sociales et de la Santé, sur le bilan du fonctionnemen[...]Article
L'article présente les propositions relatives au secteur médical émises dans un rapport rendu public en avril 2014 sur l'amélioration de la protection de l'enfance, dans le cadre de la "loi famille". Le groupe de travail "protection de l'enfance[...]Article
Le rapport de la mission d'information sur la santé mentale et l'avenir de la psychiatrie (MISMAP) a été présenté par son rapporteur M. Denys Robiliard (député PS du Loir-et-Cher) et adopté par la commission des affaires sociales de l'Assemblée [...]Article
Les suites qui seront éventuellement données au rapport de la mission sur l'approfondissement de la démocratie sanitaire, impacteront très fortement la ressource humaine au sein des établissements sanitaires, sociaux et médicosociaux.Article
Article
L'article résume en deux pages le rapport publié le 17 décembre 2013 par le député Olivier Véran portant sur l'emploi temporaire à l'hôpital public.Article
L'article donne un avis critique et expose la problématique soulevée par le rapport Veran remis en décembre 2013 à la Ministre de la santé et portant sur les dérives de pratiques non contrôlées pour pallier au manque de praticiens hospitaliers d[...]Article
Isabelle Verbaere, réal. |La Fédération nationale des centres de santé (FNCS) accompagne une quarantaine de projets de centre de santé portés par des communes rurales en mal de médecins. Les élus choisissent cette option face à l’aggravation de la désertification médical[...]Rapport
De nouvelles formes d’habitat pour personnes âgées (résidences services, résidences du troisième âge, béguinages…) se développent en dehors de la réglementation médicosociale. Elles rencontrent d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xoHkIo. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2013 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xmDEoD. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2013 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP lqnkJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2005, un rapport d'activité médicale standardisé est utilisé par les médecins coordonnateurs des Ehpad de tro[...]Brochure
La CNSA, via les agences régionales de santé, a financé le fonctionnement de 373 GEM en 2012 pour un montant total de 27 millions d’euros, une somme équivalente à celle consacrée en 2011. Parmi l[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9HR0xC8k. Diffusion soumise à autorisation]. L'association Vaincre l'autisme regroupe des parents d'enfants atteints de troubles autistiques ou de troubles en[...]Ouvrage
Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté, établit le sixième rapport annuel de l’institution. En introduction, il dresse une liste de 20 recommandations émises pré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0122
Ouvrage
D'ici à 2050, la proportion de personnes âgées de plus de 60 ans devrait passer dans les pays développés de 20 % à 33 % de la population. Si l'allongement de l'espérance de vie est un extraordina[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0706
Rapport
A partir d’entretiens réalisés avec les professionnels de quatre maisons et pôles de santé, cette recherche qualitative explore les modalités de mise en oeuvre de l’exercice pluriprofessionnel au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BR10/0168
Rapport
Ce rapport avait pour mission l’accompagnement des personnes handicapées en milieu ordinaire l’emploi, qui couvre un champ très large, handicap mental, psychique, cognitif et une large population[...]Ouvrage
Ce guide a été conçu pour les travailleurs sociaux, novices et expérimentés, souhaitant réactualiser leur savoir, interroger leur pratique ou approfondir leur maîtrise des écrits professionnels. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB40/0012
Ouvrage
La révision générale du contenu des concours de la fonction publique s'est traduite par un vaste mouvement de réformes qui a conduit à faire évoluer ceux-ci dans le sens d'une plus grande profess[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA20/0021
Rapport
La présente mission, inscrite au programme d'activité de l'IGAS, a pour objet d'étudier, en France et dans d'autres pays européens, la relation existante entre les évaluations médico-économiques [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0315