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Rapport
Le Rapport 2022 de l’Observatoire national des violences en milieu de santé (ONVS) traite des violences commises en 2020 et en 2021 en raison du contexte particulier de la crise sanitaire laquel[...]Ouvrage
Les législations concernant l’aide active à mourir ont été débattues et votées dans un nombre croissant de pays ces dernières années, aussi bien en Europe qu’en Australie ou en Amérique[...]Rapport
Ce rapport présente les résultats de la recherche réalisée dans le cadre de la saisine du Comité Régional du Travail Social de Bretagne au sujet de l’articulation entre le secteur social et le se[...]Chapitre
[Chapitre 1 du rapport public annuel de la Cour des comptes 2022 - Les acteurs publics face à la crise:une réactivité certaine, des fragilités structurelles accentuées] Un peu plus de 600[...]Dossier documentaire
Le Ministère des Solidarités et de la Santé a réalisé une concertation sur le grand âge et l’autonomie en vue d’une réforme dont découlera un projet de loi. Le 28 mars 2019, Dominique L[...]Ouvrage
Un quart du commerce mondial de bois serait illégal, le saviez-vous ? Sous l’influence des organisations internationales, l’existence d’une « délinquance écologique », d’une « criminalité environ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0127
Ouvrage
La loi du 2 février 2007 relative à la modernisation de la fonction publique a été mise en place pour favoriser l'évolution des politiques publiques face à un environnement en mutation et a intég[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA20/0065
Ouvrage
Le présent résumé d’orientation est une synthèse du premier rapport mondial sur la lutte anti- infectieuse publié par l’Organisation Mondiale de la Santé. Il met en exergue la charge que re[...]Ouvrage
Le résumé d’orientation du Rapport de situation de l’OMS sur la santé bucco-dentaire dans le monde passe en revue les données les plus récentes sur les principales maladies bucco-dentaires, les f[...]Rapport
Dans cette enquête, la Cour des comptes apporte un matériau solide au chantier du virage domiciliaire : en clarifiant l'état de l'offre de services par rapport à celle de places en établissement,[...]Article
Dix ans après l’entrée en vigueur des agences régionales de santé (ARS), au 1er avril 2010, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) a souhaité en établir un premier bilan. Cette tâche s’est d[...]Article
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a rendu le 24 mars 2021 un avis en section des affaires sociales et de la santé sur l’amélioration du parcours de soins en psychiatrie, qui propose vingt préconisations générales et s’ajout[...]Article
Dans son dernier rapport annuel, la Conférence nationale de santé, organisme consultatif placé auprès du ministère des Solidarités et de la Santé, ne pouvait ignorer les débats et controverses nés à l’occasion de la pandémie Covid-19 sur la réal[...]Article
Partout en France, la crise sanitaire a placé la recherche publique aux premières loges des avancées scientifiques. Un an après le début de la pandémie de Covid-19, la Cour des comptes a lancé un « audit flash », réalisé en quatre mois, permetta[...]Article
La Cour des comptes et le Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM) ont remis sur le métier l’importante question de l’articulation des systèmes d’assurance maladie obligatoire et complémentaire en France. Autrement dit, qui remb[...]