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Projet loi
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Projet de loi |
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS q5JFR0x4. Diffusion soumise à autorisation]. Traditional medicines play an important role in the provision of health care in many developing countries. Their use is also significant in developed countries, i[...]![]()
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RIBISL (Kurt-M) : USA. University of North Carolina Lineberger Comprehensive Cancer Center. Chapel Hill. ; Annice-E KIM ; Rebecca-S Williams ; Department of Health Behavior and Health Education. School of Public Health. University of North Carolina at Chapel Hill. Chapel Hill. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xL7MPW. Diffusion soumise à autorisation]. Context : There is growing concern that the Internet might become a source of tobacco products for minors. Although researchers have studied tobacco sales to mino[...]![]()
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Marice ASHE ; Rhonda GALAZ ; JERNIGAN (David) : USA. Health Policy Institute. Georgetown University. Washington. DC. ; Randolph KLINE ; Technical Assistance Legal Center. Public Health Institute. Oakland. CA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS Oj0R0xA5. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8YV8mR0x. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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WOLFFERS (Ivan) : NLD. Health Care And Culture. Vrije Universiteit Medical Centre. Amsterdam. ; Malu Marin ; VERGHIS (Sharuna) : MYS. Caram Secretariat. Kuala Lumpur. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 3gHFR0x8. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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ARCURY (Thomas-A) : USA. Department of Family and Community Medicine. Wake Forest University School of Medicine. Winston Salem. NC. ; QUANDT (Sara-A) : USA. Department of Public Health Sciences. Wake Forest University School of Medicine. Winston Salem. NC. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xcWMKl. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS b1R0xghB. Diffusion soumise à autorisation]. Destruction of US chemical weapons has begun at one of the 8 sites in the continental United States, was completed on Johnston Island in the Pacific Ocean, and is[...]![]()
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DUMARTIN (Catherine) : FRA. Cclin Sud-Ouest - Groupe Hospitalier Pellegrin. Bordeaux. ; ASTAGNEAU (Pascal) / éd. : FRA. Cclin Nord. Centre des Cordeliers (Esc J). Paris. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 7sR0x4n1. Diffusion soumise à autorisation]. Le risque d'infection nosocomiale lié à l'utilisation de dispositifs médicaux réutilisables est connu et maîtrisable par l'application de méthodes rigoureuses de [...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS JDHR8R0x. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS z8zR0xG8. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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Sommaire du dossier : Le projet de loi constitutionnelle relatif à l'organisation décentralisée de la République - Pour ou contre le droit à l'expérimentation - Expérience de l'expérimentation - Le référendum local - L'autonomie financière des c[...]![]()
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Dans cet article, extrait du dossier "Sécurité", Jean-François Mattei, Ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées répond aux questions sur l'évolution de l'organisation de la sécuritBe sanitaire dans les structures sanitair[...]![]()
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Un projet de loi sur la responsabilité civile des médecins sera déposé en novembre. Jean-François Mattéi en a pris l'engagement. Malgré ce texte, les primes vont s'enflammer et les médecins tenteront le tout pour le tout lors des négociations co[...]![]()
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Ce numéro est consacré au projet de loi de finances pour 2003 présenté en Conseil des ministres le 25 septembre par Françis Mer, Ministre de l'Economie et des Finances. Il souligne les points essentiels et en livre quelques extraits. On notera q[...]![]()
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Le projet de loi relatif à la bioéthique, adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 22 février 2002, sous la précédente législature, reste d'actualité, la Commission des Affaires sociales du Sénat devant se prononcer d'ici la fin d[...]![]()
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Le Projet de Loi de Financement de la Sécurité sociale pour 2003 sera présenté en conseil des ministres le 9 octobre prochain. Les députés seront amenés à en débattre fin octobre et devront établir un ondam, qui ne sera pas opposable. Mais la fi[...]![]()
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Adopté par le Conseil des ministres du 18 septembre, le projet de loi Fillon porte sur l'assouplissement des 35 heures, l'harmonisation du smic et l'allégement des charges sociales. Cet article restitue les différents points de vue publiés dans [...]![]()
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H. KHODOSS ; de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA ; des Etudes ; du Travail et de la Solidarité. Direction de la Recherche ; Ministère des Affaires Sociales |[BDSP. Notice produite par ORSIF JR0xD2PS. Diffusion soumise à autorisation]. Le projet de loi relatif à la bioéthique, déposé au Parlement en juin 2001, a été débattu et adopté en première lecture à l'Assemblée nationale en janvier 2002. Son ch[...]![]()
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Un projet de loi, adopté par le Conseil des ministres le 13/02/02, tend à "renforcer la maîtrise des risques technologiques". Ce texte, présenté par le ministre de l'Environnement, Yves Cochet, n'a pu être adopté avant la fin de la législature, [...]![]()
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Le projet de loi sur le droit des malades - qui inclut, dans son article 1er, un texte mettant fin à la jurisprudence Perruche-devrait être adopté en dernière lecture par le Sénat le 19 février. Le Parlement tranche ainsi abruptement un débat qu[...]![]()
Rapport
Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux droits des malades et à la qualité du sys[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1095
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Annoncé par les pouvoirs publics dès Etats Généraux de la Santé de juin 1999, le projet de loi relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé a été adopté par l'Assemblée nationale le 4 octobre 2001 et est actuellement soumis[...]![]()
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D'une jurisprudence à un débat public, retour sur une affaire aux enjeux majeurs, sur fond de droit, d'éthique et d'emballement médiatique.![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R7BGGR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. This study sought to determine the tobacco industry's strategies for opposing health board actions and to identify elements necessary for public healt[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8B6R0xyw. Diffusion soumise à autorisation]. A partir de quand un individu solgnant a t-il le droit de décider pour l'autre ? C'est la question de la iberté et de son aliénation qui est Ici posée.![]()
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Jean-Marc REGNIER ; Michel Botbol ; Sophie CHANUT, éd. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8ZbR0xiv. Diffusion soumise à autorisation]. Située entre l'enfance et l'âge adulte, l'adolescence se situe aux marges de l'une et l'autre. Ceci est particulièrement perceptible en ce qui concerne les répons[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 1zR0x1eT. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité d'Ethique de l'ASM 13 éclaire nos pratiques en émettant des avis et en publiant des recommandations sur les problèmes éthiques soulevés par les progrès [...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS kR0xAsd5. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS vZiR0x8V. Diffusion soumise à autorisation]. Décider quel est le droit de l'autre désigné comme malade, décider que des soins lui sont nécessaires... Quotidien du travail des soignants et depuis longtemps. M[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS tAR0xxHT. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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Philippe ANTENEN ; Sophie CHANUT, éd. ; Jean-Luc Chevalier ; Annie LETENDARD ; Danielle PAUTHE ; L'Autre Regard. Rennes. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 5qGsHR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Il n'est pas aisé pour un usager en santé mentale de passer d'un statut d'objet de soin à celui de sujet d'une réflexion et d'une parole sur le soin. Les difficul[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 37R0xHhV. Diffusion soumise à autorisation]. In a series of recent cases, the Supreme Court has given businesses powerful new First Amendment rights to advertise hazardous products. Most recently, in Lorilla[...]![]()
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Manfred WILDNER ; BRUNNER (Anne) : DEU. Catholic University Eichstaett. ; Richela Fischer ; Bavarian Public Health Research Center. (L.U.D.W.I.G.). - (M.A.X.I.M.I.L.I.A.N.S.). - (U.N.I.V.E.R.S.I.T.Y.). Munich. Munich. DEU |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xlmr8B. Diffusion soumise ... autorisation]. We hypothesize that a human rights framework would be able to analyse central health-related societal issues within important settings like the work place, the [...]![]()
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Daniel-W WEBSTER ; Lisa-M HEPBURN ; Jon-S VERNICK ; Center for Injury Research and Policy and the Center for Gun Policy and Research. Johns Hopkins Bloomberg School of Public Health. Baltimore. MD. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS kpR0xtMZ. Diffusion soumise à autorisation]. Small, inexpensive, often poorly made handguns known as "Saturday night specials" are disproportionately involved in crime. Maryland banned the sale of Saturday n[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS yfDR0xn6. Diffusion soumise ... autorisation]. Très impliquée dans une association d'usagers, l'auteur fait d'abord un historique qui souligne l'ancienneté de ces associations aux Etats-Unis (la première en [...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS OB5R0xpF. Diffusion soumise à autorisation]. In 1989, Canada enacted the tobacco Products Control Act (TPCA), which prohibited tobacco advertising, required health warnings on tobacco packaging, and restrict[...]![]()
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HELD (T.) : DEU. Rheinische Kliniken Bonn. Bonn. ; INCHAUSPE (J.) : ESP. Service de santé mentale de Navarre. Plaza de la Paz. Pamplona. ; URFER-PARNAS (A.) : DNK. Department of psychiatry. Hvidovre Hospital. Hvidovre. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 6G22eR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'exposé de la situation dans trois pays de culture différente (germanique, latine, scandinave) permet de repérer quelques spécificités : en Allemagne, caractère [...]![]()
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P.J. MARANG-VAN DE MHEEN ; M.E.A. STOUTHARD ; M.C. VAN MAARLE ; Department of Social Medicine. Academic Medical Centre. Amsterdam. NLD |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8aPR0xZF. Diffusion soumise à autorisation]. Heterozygous familial hypercholesterolaemia (FH) is a common autosomal dominant inherited metabolic disease with a prevalence of 1 in 500 in most Western countrie[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS FOjR0xXc. Diffusion soumise ... autorisation].![]()
Article
C. BRUN-BUISSON ; Y. Aujard, introd. ; J. RAYMOND, introd. ; Inter Clin Pédiatrique de l'Ile-de-France Icp. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS UqV3ER0x. Diffusion soumise ... autorisation]. Le contexte socio-culturel et juridique de l'information aux malades et leurs proches a largement évolué ces dernières années, dans le sens d'une exigence légit[...]![]()
Article
C. Joly ; Pascal Astagneau ; Y. Aujard, introd. ; A. CARBONNE ; H. GROS ; J. RAYMOND, introd. ; Centre de Coordination de la Lutte contre l'Infection Nosocomiale. Interrégion Paris Nord. Paris. FRA ; Inter Clin Pédiatrique de l'Ile-de-France Icp. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xQpmdA. Diffusion soumise ... autorisation]. Le signalement obligatoire des infections nosocomiales a été mis en place par décret depuis un an. Ses objectifs sont, au niveau national, l'alerte, et au nivea[...]![]()
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D. PERRARD ; S. BARRE ; P.Y. FOURE |A l'inverse de nombreux risques de société bénéficiant d'un système légal d'indemnisation (accident du travail, accident de la route), l'accident médical a toujours été soumis au contentieux de droit commun de la responsabilité.![]()
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS PRR0xH61. Diffusion soumise à autorisation]. In recent years, regulatory and law enforcement authorities responsible for combating fraud and abuse have focused greater attention on the scientific research pr[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS H1MIgR0x. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xxB4NB. Diffusion soumise à autorisation]. L'ordonnance de placement provisoire (OPP), ici restreinte au champ du soin psychiatrique de l'adolescent, est pour beaucoup évocatrice de difficultés voire de co[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS BR0x337n. Diffusion soumise ... autorisation]. La France présente une perméabilité mesurée aux idées nord-américaines, du fait d'une pensée critique dominante, et cela malgré la mondialisation de valeurs ant[...]![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS dpNdR0xn. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS HO5R0x9b. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 0R0xxdS2. Diffusion soumise à autorisation].![]()
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[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS mJR0xBob. Diffusion soumise à autorisation].