PORTAIL DOCUMENTAIRE

Article

La lutte contre les exclusions.

J.M. BELORGEY, préf. ; M. BADEL ; F. BARKAT ; A. BASCHENIS ; J.S. CAYLA ; N. HANTALI ; S. HENNION MOREAU ; R. LAFORE ; Jean-Philippe Lhernould ; F. MONEGER ; P. MOZAS ; O. PUJOLAR ; Pierre-Yves Verkindt ; C. Willmann |

Dans Revue de droit sanitaire et social RDSS (vol. 2, 1999/04-06)

[BDSP. Notice produite par DRASS51 3R0x56w6. Diffusion soumise à autorisation]. Une présentation générale de la loi du 29 juillet 1998 permet de situer cette réforme à la fois dans le contexte français, et les textes antérieurs, la loi du 1er dé[...]

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

La réforme de l'adoption : une petite loi.

L. Cathala ; F. MONEGER ; F. SERUSCLAT |

Dans Espace social européen (n° 353, 1996/11/08)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

Le droit comme médiateur.

F. MONEGER ; E. ALFANDRI ; L. DOURGNON ; J. FRAISSE ; Jean-Marc Lhuillier ; P. LIGNEAU ; F. PINTIAUX ; D. ROLIN ; M. SASSIER ; B. VIGNE |

Dans Informations sociales (n° 38, 1994)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

LA LOI DU 8 JANVIER 1993 ET LES DROITS DE L'ENFANT

F. MONEGER |

Dans Revue de droit sanitaire et social RDSS (vol. 29, n° 2, 1993/04-06)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

LA CONVENTION SUR LES DROITS DE L'ENFANT

F. MONEGER |

Dans Emergences (n° 4, 1992)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LES DROITS DE L'ENFANT

F. MONEGER |

Dans Revue de droit sanitaire et social RDSS (n° 2, 1990/04-06)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection