Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Procédure
Procédure |
Documents disponibles dans cette catégorie (860)
Article
C. CHAMBON-SAVANOVITCH ; E. ALBUISSON ; C. DUBRAY ; M.P. SAUVANT ; Laboratoire Environnement et Santé Publique. Faculté de Pharmacie. Clermont Ferrand. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS v9b8R0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Actuellement, les recherches biomédicales nécessitant la constitution de fichiers informatiques nominatifs pour la collecte, la saisie ou le traitement de données[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST 08I5R0xv. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
Un rapport sur l'adoption internationale qui a nécessité de nombreux déplacements et de nombreuses rencontres au Vietnam, en Roumanie, au Maroc... Une enquête passionnante, bouleversante à plus d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC70/0046
Article
[BDSP. Notice produite par INIST R0xKq561. Diffusion soumise à autorisation].Article
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xCw44G. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article traite de la méfiance sociale dans l'avènement de nouvelles pratiques d'expérimentation en médecine. Entre 1940 et 1960, les chercheurs universitaires, on[...]Article
Décret n° 2000-1085 du 9 novembre 2000 portant modification du Code des marchés publics (JO 10 novembre 2000, p. 17809). Les marchés à bons de commande constituent avec les marchés à tranches conditionnelles une catégorie particulière de marchés[...]Article
Depuis peu le prix des médicaments et leur niveau de remboursement dépendent du service médical rendu. Cette notion introduit rationalité et mobilité dans la politique du médicament. La stratégie des pouvoirs publics, qui régulent l'offre du mar[...]Article
Pierre BOUTINET ; Cyrille COLLIN ; Sandrine COURAY-TARGE ; Isabelle GASQUET ; Loïc GEOFFROY ; Philippe LOIRAT ; Pierre Lombrail ; Christophe Pascal ; Jean-Paul Segade |Comment considérer la culture de projet dans un système de santé hiérarchique ? Qu'en est-il du PMSI aujourd'hui ? Comment regarder la contribution de l'accréditation à la dynamique de gestion des établissements ? Les contrats sont-ils bien de n[...]Article
Le 18 mai 2000, le rapport FAVARD a été rendu public. Issu d'une large concertation et nourri des réflexions de personnalités compétentes en matière de protection des majeurs, le rapport définitif du groupe de travail est un document abouti, abo[...]Article
Le CHU de Bordeaux, au même titre que d'autres établissements de santé, s'inspirant des données de la charte du patient hospitalisé du 6 mai 1995 et de l'ordonnance du 24 avril 1996, a instauré au sein de l'établissement une mission de conciliat[...]Article
Au-delà de 300 000 francs TTC, les marchés des collectivités publiques ne peuvent pas se faire sans appel d'offres et mise en concurrence... sauf autorisation d'utiliser la procédure négociée, qui sera, de toute façon, assortie d'une mise en con[...]Article
L'avenant à un marché n'est pas la solution idéale pour acter contractuellement un dépassement de la masse initiale des travaux, contrairement aux demandes de certains comptables... Il vaut mieux faire jouer les termes du CCAG (cahier des clause[...]Article
Si on pouvait encore en douter jusqu'ici, l'hésitation n'est vraiment plus permise aujourd'hui : le droit du contentieux administratif est bien en train de traverser une révolution. Celle-ci a commencé par la crise frappant, à partir des années [...]Article
L'interrogation sur les spécificités du contentieux économique est ancienne. Les lois de type dirigiste habilitant l'administration économique à prendre des actes dans l'exercice d'un pouvoir discrétionnaire non encadré par des conditions légale[...]