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Procédure |
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Ouvrage
Cet ouvrage constitue une synthèse des recommandations de bonnes pratiques professionnelles, aux niveaux juridique, financier et budgétaire, qui permettent d'assurer, devant la complexité des tâc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0003
Mémoire
De 1999 à 2009, l'hôpital Saint-Antoine a travaillé sur le projet de construction d'un nouveau bâtiment destiné à regrouper les activités d'urgence, de réanimation et une policlinique médicale. O[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0017
Article
La réforme de l'Etat traverse les époques comme une vis sans fin. Si elle est incessante, l'idée même de réforme a-t-elle encore un sens ? Ne sert-elle pas à masquer des évolutions de fond comme la montée des préoccupations financières, le besoi[...]Article
La création des agences régionales de santé est une opportunité pour développer une approche globale de la santé, indispensable pour réduire les inégalités de santé. Mais le poids des enjeux dans le champ des soins et du médico-social risque d'o[...]Article
Par cet arrêt, la cour administrative d'appel de Marseille apporte des précisions sur le formalisme nécessaire aux décisions de placement et de maintien en hospitalisation d'office et sur celui s'appliquant aux certificats médicaux dans le cadre[...]Article
Eric Besson s'est vu confier par le Premier ministre une "mission d'évaluation et de propositions sur la validation des acquis de l'expérience (VAE) et sur sa mise en uvre dans la perspective notamment d'une meilleure sécurisation des parcours [...]Article
La T2A repose sur des données d'activité déclarées et transmises par les établissements de santé. Si les modalités de production et de transmission de l'information font l'objet d'un cahier des charges précis, il n'en reste pas moins que la T2A [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BsR0xpCG. Diffusion soumise à autorisation]. Pendant l'hiver 2006, le service des maladies infectieuses du Pr Dupon, au CHU de Bordeaux, a été impliqué dans la prise en charge de la grippe aviaire. Il est le se[...]Article
La loi du 28 juillet 2008 a modifié l'ordonnance n° 2004-559 du 17 juin 2004 relative aux contrats de partenariat. Si de nombreux éléments nouveaux améliorent et sécurisent le dispositif, le cadre juridique modifié demeure toujours en décalage a[...]Article
Octobre 2007-octobre 2008 : au cours des 12 derniers mois, c'est par centaines que se comptent les arrêts rendus par la Cour de cassation sur des licenciements pour motif personnel. Ce Théma jurisprudence regroupe les arrêts qui sont les plus si[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS 9rR0xFq9. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur effectue un point sur les communications et les débats de la 17ème Conférence internationale sur le sida (Mexico, 3 au 8 août 2008) consacrés au problème de l[...]Article
Nil SYMCHOWICZ ; François BERGERE ; Michael BURNETT ; et al. ; Marine GUGUEN ; Philippe Hansen ; Marcos JURUENA ; Céline OGEE ; Laurent Vidal |Ce numéro spécial est consacré à la loi du 28 juillet 2008 sur le contrat de partenariat public privé (PPP). Cette étude critique, en donne les avantages et les inconvénients, la déception de certains professionnels qui lui reprochent son manque[...]Article
L'achat des médicaments dans les établissements publics de santé est soumis aux dispositions du code des marchés publics parmi lesquelles le principe de mise en concurrence dans le cadre de procédures d'appels d'offres. Depuis août 2006, ce code[...]Article
La blanchisserie centrale du centre hospitalier universitaire de Nice assume la collecte, le traitement et la livraison du linge du CHU et a obtenu la certification qualité ISO 9001 en novembre 2000 pour l'ensemble de sa prestation. En 2007, ell[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC E98p9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. C'est dans un environnement en profonde mutation avec des tensions manifestes que la qualité a fait progressivement et durablement son entrée dans les établissements[...]