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BDSP5 Thésaurus > Justice > Préjudice > Victime
VictimeSynonyme(s)Victimation ;Victimisation Victimologie |
Documents disponibles dans cette catégorie (777)
Article
De nombreuses études ont montré que les personnes déficientes intellectuelles sont quatre fois plus victimes d'abus sexuels que les personnes "valides". Il est également établi qu'elles ont besoin d'une éducation sexuelle adaptée. Ces raisons on[...]Ouvrage
Témoignage d'une femme gravement brûlée dans un accident de voiture, ce livre nous rappelle la force de la vie, la puissance de la solidarité, mais aussi les insuffisances scandaleuses du système[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR10/0103
Ouvrage
Si les systèmes totalitaires du XXe siècle ont pu mettre en place de vastes processus de barbarie, ils ne représentent pas pour autant le seul modèle de la cruauté. Il existe aussi une cruauté or[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0383
Ouvrage
Les droits des malades se sont fortement affirmés au cours de ses dernières années, au point que la loi du 4 mars 2002 les a introduits dans le Code de la santé publique. Ces droits ne concernent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0133
Article
Ce n'est que depuis une vingtaine d'années qu'un cadre normatif respectueux des droits des victimes se construit, tant au niveau international et régional que national. Les préoccupations du législateur se sont développées tout d'abord sur un pl[...]Ouvrage
La question du passage à l'acte agressif et des violences sexuelles est plus que jamais au centre des préoccupations de notre société. Elle demanderait peut-être à être décryptée selon une lectur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB20/0067
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS A3R0xpXU. Diffusion soumise à autorisation]. The aim of the paper is to investigate associations between a range of markers of gender inequity, including financial, psychological and physical violence, and t[...]Ouvrage
Il est possible de détruire quelqu'un juste avec des mots, des regards, des sous-entendus : cela se nomme violence perverse ou harcèlement moral. Dans ce livre nourri de nombreux témoignages, l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0151
Article
RHODES (Karin-V) : USA. Health Service Research Group. Section of Emergency Medicine. Department of Medicine. University of Chicago. Chicago. IL. ; LEVINSON (Wendy) : CAN. University of Toronto. St Michael's Hospital. Toronto. ON. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS AR0xIjh8. Diffusion soumise à autorisation]. Sufficient evidence regarding the effectiveness of physician screening, counseling, and referral for intimate partner violence is lacking. However, even in the ab[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS AZ3JqR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Context Intimate partner violence is prevalent and is associated with significant impairment, yet it remains unclear which interventions, if any, reduce rates of [...]Ouvrage
La loi Kouchner du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé dont certaines règles en matière de responsabilité médicale ont déjà été modifiées par la loi du[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2957
Article
Mettre un terme à la multiplication des mises en cause pénales des décideurs publics tout en préservant le droit des victimes à être indemnisées, tel était le double objectif de la loi n°2000-647 du 10 juillet 2000, dite loi Fauchon. Cette réfor[...]Ouvrage
Maïdi HOUARI , 2003Y a-t-il une " disposition " à répéter les mêmes douleurs ? La souffrance peut-elle être recherchée par la personne elle-même ? Peut-on se harceler soi-même ? Qu'en est-il de l'innocence dans l'i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0320
Article
Qu'est-ce que "l'esclavage moderne" ? L'antonymie des termes n'est qu'apparente, des formes d'esclavage connues dans l'Antiquité ayant persisté par-delà les traités d'abolition. Un projet de directive communautaire a été adoptée en février 2002 [...]Ouvrage
Empruntée à la physique pour traduire la plasticité d'un matériel, la notion de résilience reste à la fois embarrassante et utile pour l'évaluation de l'élaboration post traumatique en psychopath[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0350
Ouvrage
Une association membre de l'INAVEM, Institut national d'aide aux victimes et de médiation organise, tous les ans, les Assises nationales des associations d'aide aux victimes. Les Assises 2001 se [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4594
Ouvrage
Les maltraitances dont les personnes âgées sont victimes constituent un véritable problème de société que Robert Hugonot, spécialiste de gérontologie, a été amené à mettre en lumière depuis de no[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4599
Article
La loi du 4 mars 2002 a mis en place un système d'indemnisation des accidents médicaux qui modifie de façon substantielle les règles de procédure précédemment en vigueur ainsi que les solutions de fond. Les tableaux présentés dans l'article en f[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xS7LcJ. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article tente de définir la notion de victime, puis analyse le cas particulier des "accidentés de la vie" qui ne bénéficient actuellement d'aucune indemnisation.Article
Ayant provoqué près de 8 000 morts en 2001 et plus de 150 000 blésses, dont 26 000 blessés graves, l'insécurité routière demeure un fléau français. Responsable numéro 1 : l'alcool, suivi par la vitesse. Les jeunes continuent d'être les premiers [...]Article
Datée du 4 mars 2002 et publiée au Journal officiel du 5 mars, la loi relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé fait entrer dans les faits les droits - certains droits des malades et des usagers de la santé. Elle met en[...]Article
Depuis 1994, des soupçons planent sur l'éventuelle responsabilité du vaccin anti-hépatite B dans la survenue d'affections démyélinisantes. Tandis que la juge Marie Odile Bertella-Geoffroy instruit les plaintes de huit personnes atteintes de sclé[...]Article
La création de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux permettra aux victimes d'aléas médicaux d'être indemnisées sans être obligées de saisir les tribunaux. En ce sens, il peut éviter un certain nombre de contentieux.Article
Le Parlement européen et le Conseil des ministres des Quinze ont adopté, le 23/09/01, une directive communautaire modifiant celle du 09/02/76 sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en ce qui conc[...]Article
Travail. Le harcèlement moral est désormais reconnu dans l'entreprise. Au risque de réduire tous les conflits à des questions de personnes. Les pratiques de harcèlement moral se sont développées avec la pression du chômage. Le harcèlement moral [...]Article
J. DUBOIS-MAURY ; U. Beck ; O. BLOND ; François Bonnieux ; G. Chaline ; M.A. Daniau ; et al. ; François Ewald ; C. FRANTZEN ; F. GROSRICHARD ; B. HOPQUIN ; M.H. LABBE ; G. PETIJEAN ; Pierre Rainelli ; M. SENE ; R. SENE ; P. STROHL |Une succession de très graves accidents survenus dans les dernières décennies ont fait émerger le fait que nos sociétés contemporaines sont à haut risque. D'autant plus qu'aux conséquences immédiates de la catastrophe viennent s'ajouter des risq[...]Article
Le nombre de déclarations d'accidents corporels mettant en cause la responsabilité professionnelle des médecins augmente d'année en année. Et confirme la tendance enregistrée au cours de la dernière décennie : les médecins sont de plus en plus e[...]Article
Au début des années 90, on découvre à travers les médias que l'école serait devenu un lieu où racket, vols, agressions, brimades... constitueraient un problème crucial pour certains établissements. Les victimes font état d'un "climat" de micro-a[...]Article
R. RECHTMAN ; J.K. BOEHNLEIN ; D. CREMNITER ; Didier Fassin ; L.J. KIRMAYER ; C. Rousseau ; A. YOUNG |Le thème de ce numéro, qui prolonge le colloque qui s'est tenu à Paris en octobre 2001 sur le thème : politiques et enjeux de la psychiatrie humanitaire : aspects anthropologiques et transculturels, concentre un grand nombre de questions propres[...]Article
Dans cette rubrique les sujets sont suivants sont abordés : Cour d'appel de Toulouse, 18 mars 2002 M. Viola C./M. Plas et, même Cour même sujet le 11 février 2002 M. Bizern C./M. Trouette : Responsabilité médicale, faute du chirurgien, thrombose[...]Article
Les usagers font désormais partie des instances hospitalières. La loi du 31/07/91 autorisait déjà les représentants des familles des patients hospitalisés en long séjour (soins de longue durée) au nombre de deux dans les conseils d'administratio[...]Article
Avec la loi du 4 mars 2002 est apparu un dispositif novateur permettant d'indemniser de manière plus rapide les conséquences des risques sanitaires liés aux activités de soins, de diagnostic et de prévention réalisées par les professionnels de s[...]Article
C'est à l'initiative du professeur Gérard Mémeteau que l'on doit la naissance de cette nouvelle rubrique consacrée à la responsabilité médicale. C'est sans aucun doute un lieu commun que d'affirmer la rémanence de ce thème dans l'oeuvre doctrina[...]Article
Une loi relative "aux droits des malades et à la qualité du système de santé" a été votée le 4 mars 2002. Gros plan sur les mesures qui ont accru et unifié les droits reconnus aux personnes malades.Article
La participation à une expérience originale d'accueil pluridisciplinaire des victimes de harcèlement moral au travail nous a permis de vérifier la pertinence et l'utilité des concepts psychiatriques classiques mais aussi psychanalytiques pour éc[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Dd2mSR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé introduit une expertise spécifique dans le cadre d'une procédur[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC gzkR0xcx. Diffusion soumise à autorisation]. La place de l'assurance dans le système d'indemnisation des victimes d'actes médicaux se trouve dans la réparation de dommages causés par une faute. Malheureusement,[...]Article
La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, procède à une refonte en profondeur de l'indemnisation des accidents médicaux. Cette refonte comporte deux volets complémentaires. D'une part,[...]Article
La question de l'aléa thérapeutique, en débat depuis des années, est enfin tranchée par la loi du 4 mars 2002 : indemnisation par la solidarité nationale limitée aux préjudices graves. Dans la foulée, la loi restitue une nouvelle procédure d'ind[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC yR0x398y. Diffusion soumise à autorisation]. La crise du système assurantiel relève en réalité du bouleversement de tout le système d'indemnisation des victimes d'actes médicaux. En effet, l'usage "choisi" de l[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC okR0xjcH. Diffusion soumise à autorisation]. La violence envers les femmes est un phénomène psychologique et social complexe pouvant aller jusqu'au meurtre. Certains conjoints rejoignent les psychopathes dans u[...]Article
On remarquera dans cet article que les deux régimes de responsabilité pour défaut de sécurité, issus du droit commun, sont plus favorables aux victimes de produits défectueux que le régime découlant de la loi du 19 mai 1998. Ainsi nul doute que [...]Article
L'indemnisation des accidents médicaux est certainement le sujet le plus important de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. La loi introduit en effet une réforme bienvenue et innovante.Article
Présentation des titres I et IV de la loi relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé du 4 mars 2002. Principe de solidarité nationale à l'égard des personnes handicapées et indemnisation de l'aléa thérapeutique sont les [...]Article
Faissal PESSA ; Souade BOUCHENE ; Yasmina CHAMS ; Alain DEVERS ; Marion Girer ; Virginie GRILLET ; Dahn LU ; Eric Martinent ; Aurélie MERSCH ; Elsa MICHALET ; Anne-Cécile MONIN ; Lynda OUATAH ; Marine THYSS ; Ifross. Lyon 3. FRA |Alors que la responsabilité pénale vise au prononcé d'une peine à l'encontre de l'auteur des faits, reconnu coupable d'infraction, la responsabilité indemnitaire vise, quant à elle, à l'indemnisation de la victime par le responsable. La difficul[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kC4YR0xI. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que la responsabilité pénale vise au prononcé d'une peine à l'encontre de l'auteur des faits, reconnu coupable d'infraction, la responsabilité indemnitaire vis[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF YR0xrDvp. Diffusion soumise à autorisation]. On accuse parfois les médecins d'être indifférents aux maltraitances, qu'elles visent les enfants, les personnes âgées, les handicapés mentaux ou les femmes victimes d[...]Article
Dans "Figure et territoires de la violence". Laurent Mucchielli décrit les processus de ghettoïsation et la radicalisation des agissements délictueux. M. Damon, lui, nous parle des incivilités et de l'insécurité. Il explique ici la portée de cet[...]Article
Dans une précédente chronique, nous avions proposé un premier commentaire des arrêts de la Chambre Sociale du 28 février 2002 qui ont donné une nouvelle définition de la faute inexcusable à l'occasion des actions en réparation intentées par les [...]Article
Certaines innovations jurisprudentielles, trop fortement "médiatisées", doivent inciter le commentateur à respecter ... une obligation générale de prudence. Ainsi les 29 arrêts rendus par la chambre sociale de la Cour de cassation au profit des [...]