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Rapport
Ce rapport a été réalisé dans le cadre du projet ICOVAC-France. Ce projet, financé par l’ANRS-MIE, suit l’évolution des rapports aux vaccins et des controverses vaccinales après les premières ann[...]
Ouvrage
Retraçant l’histoire de la vaccination en France depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, au moment où se mettent en place les structures qui définissent aujourd’hui encore la santé publique,[...]
Article
Le 21 novembre 2022, le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) a été saisi par le ministre de la Santé et de la Prévention de la question de l’obligation vaccinale des professionnels de santé et d[...]
Article
Comment expliquer la désaffection croissante dont la vaccination fait l’objet en France ? S’il s’agit évidemment d’un phénomène multifactoriel complexe, nous sommes toutefois parvenus dans le cadre de nos recherches à la conclusion selon laquel[...]
Article
Depuis le 15 mai 2023, l'obligation vaccinale contre la Covid-19 à l'égard de certains professionnels est suspendue. Le Ministère de la Santé et de la Prévention et le Ministère des Solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées ont pu[...]
Rapport
Dans le cadre de sa mission d’élaboration des recommandations vaccinales, la HAS a été saisie afin d’actualiser l’ensemble des obligations et recommandations vaccinales des professionnels de sant[...]
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 54p. , 2023/07Le CCNE a été saisi, le 21 novembre 2022, par le ministre de la Santé et de la Prévention, de la question de l’obligation vaccinale des professionnels de santé et des professionnels exerçant dans[...]
Ouvrage
Dans une démarche éthique réflexive et collective, les auteurs se sont attachés à dresser un panorama des problèmes liés à la vaccination, qui ont été mis en exergue dans un contexte de pandémie.[...]
Article
La Première ministre a présenté un projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la Covid-19. L’occasion de revenir sur les dispositions législatives et réglementaires prises [...]
Article
L’objectif principal de cette étude était de hiérarchiser les attentes des agents hospitaliers vis-à-vis de leur service de médecine du travail. Les objectifs secondaires consistaient à comparer ces attentes en fonction des caractéristiques des [...]
Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Définition de l’infection nosocomiale : le juge n’a pas à tenir compte de la cause de l’infection (Conseil d’État, 1er février 2022, n° 440852) -Des conséquenc[...]
Article
Le choix de la stratégie covid-free en Nouvelle-Calédonie, s'il a pu avoir d'importantes conséquences en matière économique et sociale, en limitant fortement la liberté individuelle et la liberté de circulation, s'explique par les particularités[...]
Article
Obligation vaccinale : L'AP-HM face aux recours intentés contre les décisions de suspension d'agents
L'obligation vaccinale créée par la loi du 5 août 2021 pour les professionnels au contact de personnes fragiles concerne en premier lieu les personnels hospitaliers. De durée illimitée - contrairement au passe sanitaire ou au passe vaccinal -, e[...]
Ouvrage
Ce manuel de droit de la santé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, un[...]
Article
À l’aune de l’entrée en vigueur de la loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 et de la mise en place progressive de l’obligation vaccinale contre le Covid-19, nombre d’organismes gestionnaires craignaient une multiplication de litiges liés à la suspensi[...]
