Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Justice > Peine judiciaire > Sanction judiciaire
Sanction judiciaire
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Répression |
Documents disponibles dans cette catégorie (455)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
![]()
Ouvrage
Depuis plusieurs années, les mondes judiciaire et thérapeutique sont agités par de nombreux débats, souvent passionnés, au sujet de la prise en charge des auteurs d'infractions à caractère sexuel[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK00/0133
![]()
Article
Maryse Deguergue ; Association Française de Droit de la Santé (A.F.D.S.) (Paris, FRA) ; Colloque de l'Association française de droit de la santé sur les obligations du patient. (13/06/2003; Paris (FRA)) |Après avoir tenté de définir et de délimiter la notion de vie saine, l'auteur montre dans un premier point que l'obligation d'une vie saine se lit en transparence ou a contrario dans certaines dispositions textuelles et se trouve bien en filigra[...]![]()
Ouvrage
Les maltraitances dont les personnes âgées sont victimes constituent un véritable problème de société que Robert Hugonot, spécialiste de gérontologie, a été amené à mettre en lumière depuis de no[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4599
![]()
Article
Pascale Gayrard, coor. ; Jean-Pascal Assailly ; Marie-Berthe BIECHELER-FRETEL ; Jean CHAPELON ; et al. ; Jean FLORY ; Pascale GERBOUIN-REROLLE ; Marie-Chantal JAYET ; Isabelle MASSIN ; Jean STUDER ; Anne Tursz ; Pierre VAN ELSLANDE |Problème de transport, les accidents de la route constituent également un réel problème de santé publique. Cause de près de 8000 morts et 4 500 handicapés lourds par an, c'est un domaine où d'importants progrès peuvent et doivent être faits. Mie[...]![]()
Article
Agir sur le comportement des automobilistes nécessite d'améliorer la formation des usagers de la route et de veiller à l'application rigoureuse des mesures légales avec des contrôles plus nombreux et suivis d'effets.![]()
Article
Limiter la vitesse et éviter la conduite sous emprise de l'alcool, de drogues ou de médicaments sont des moyens pour réduire le nombre et la gravité des accidents. Mais on peut aussi rendre les véhicules et les voies de circulation plus sûrs.![]()
Article
En 2000, près de 600 000 condamnations ont été prononcées pour infractions pénales au Code de la route. Point de vue d'un magistrat sur le traitement de la délinquance routière.![]()
Article
Francine Fenet ; Jean-Jacques ANDRIEUX ; Jean ARNAL ; Bernard BOUDET ; Jean-Pierre CARBUCCIA-BERLAND ; Emmanuelle CHAMINAND ; Patrick DE SAGAZAN ; Jean-Marie Petitclerc |Centres dits "fermés", réforme de la prison pour mineurs. L'approche plus "contenante" qui émerge des mineurs difficiles, multirécidivistes, suscite de vifs débats. Sur ce sujet sensible, voici un panel d'éléments divers - en premier lieu, point[...]![]()
Article
Directeur de recherches à l'Ecole des hautes études en science sociale, François Dubet s'exprime sur l'absentéisme scolaire, les sanctions envisagées à l'encontre des familles ainsi que sur la violence vis-à-vis des enseignants. Celui-ci est fer[...]![]()
Article
La question du secret professionnel est toujours, chez les professionnels du secteur social et médico-social, une interrogation vive et une source de malentendu avec le monde judiciaire. L'auteur fait le point sur cette question de secret profes[...]![]()
Article
A côté des sanctions éducatives et des centres éducatifs fermés, la loi du 9 septembre 2002 réforme en profondeur la procédure. Avec, à l'esprit, la volonté de mieux prendre en charge les mineurs délinquants, notamment les 13-16 ans.![]()
Article
K. MARTROYE ; A. CLAIS ; P. COLLART ; P. COSYBNS ; M. Dubois ; M.S. DUPONT BOUCHAT ; et al. ; P. GHEYSEN ; A.M. KLOPP ; X. LAMEYRE ; P. MAISTRIAUX ; T. MARCHANDISE ; M. PAQUET ; T. PHAM ; M. PREUMONT ; F. UREEL ; D. VANDERMEERSCH |Le débat sécuritaire, le plus souvent axé sous la forme d'une répression accrue ne peut occulter celui de la nécessité de soins spécialisés à prodiguer aux délinquants sexuels, encore faut-il que ceux-ci se sentent concernés par l'utilité d'un a[...]![]()
Article
L'eau a sans doute été désacralisée avec le temps et sa protection a changé de nature, mais elle n'a cessé pour autant. Bras armé du pouvoir ou du juge parfois, l'eau recherche désormais le secours de la justice. Le juridique a détrôné le religi[...]![]()
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9fIR0xFr. Diffusion soumise à autorisation]. La responsabilité morale, soit le sens de la responsabilité apprécié en conscience, doit être la première référence. Mais cette référence ne peut être suffisante et [...]![]()
Article
L'Observatoire de l'Expansion publie une série d'études sur de grands sujets de débat. La première, signée Sebastian Roché analyse les raisons de l'insécurité. Extraits. La totalité de cette note et les propositions de réformes qui l'accompagnen[...]