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BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI] > Règlement intérieur
Règlement intérieur |
Documents disponibles dans cette catégorie (125)
Article
L'article témoigne de la délicate question de la laïcité au sein d'une maison d'enfants à caractère social (MECS), et de l'équilibre à trouver entre droit d'exprimer et d'exercer sa pratique religieuse et vie commune. Il permet de s'interroger s[...]Ouvrage
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux (promotion 2013-2014) en formation à l’École des hautes études[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY31/0010
Article
A la lumière d'éléments factuels remontés tant de la médecine du travail que des instances consultatives, la direction du CHU de Bordeaux a décidé en 2010 de relancer un groupe de travail, préalablement créé dans les années 1990, afin d'appréhen[...]Ouvrage
Il s'agit d'un guide méthodologique qui accompagnera l'ensemble des acteurs du secteur social et médico-social dans l'élaboration des outils et leur utilisation quotidienne. Les réponses proposée[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0008
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0008
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0008
Article
Structures médico-sociales destinées à recevoir temporairement des personnes âgées dépendantes, en particulier atteintes de la maladie d'Alzheimer, les centres d'accueil de jour obéissent désormais à des règles très strictes en matière de capaci[...]Article
Le Directeur et le Président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Lunéville, en Lorraine, témoignent ici des moyens et méthodes mis en oeuvre pour s'adapter aux dernières réformes en matière de politique hospitalièr[...]Article
Obligatoire dans toutes les entreprises d'au moins 20 salariés, le règlement intérieur liste les droits et obligations des salariés de l'entreprise. Ce document fixe exclusivement les règles relatives à la santé, à la sécurité et à la discipline[...]Article
Noémie Gilliotte ; Jean-François Bauduret ; Flavie Dufour, réal. ; Philippe GERVOT ; Bruno Laprie ; Marie-Claude SENTY |Ce numéro spécial est consacré au bilan de la loi 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale. On y trouvera : -un entretien avec Jean-François Bauduret, rédacteur de la loi, qui revient sur l'histoire de cette réforme e[...]Article
La loi HPSTa fait évoluer la nature du règlement intérieur de l'hôpital en lui conférant un caractère plus managérial. Avec le décret du 30 avril 2010 relatif à la composition des commissions médicales d'établissements (CME), le président du dir[...]Ouvrage
Depuis la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002, chaque établissement de santé public ou privé, syndicat inter-hospitalier et groupement de coopération sanitaire autorisé à assurer les missions dun éta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2423
Ouvrage
En presque dix ans depuis la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale le droit à la participation des usagers, c'est-à-dire l'affirmation de droits formels fixés par le C[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY10/0321
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0006
Ouvrage
Ce document rassemble les travaux effectués dans le cadre du contrôle de droit hospitalier et contentieux, par les élèves directeurs d'hôpital, promotion 2010-2012, en formation à l'Ecole des ha[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0261
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0261
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0262
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0263
Ouvrage
L'exigence de qualité et la multiplication des textes législatifs et réglementaires rendent plus complexe la mise en place d'un bon fonctionnement d'un d'établissement d'hébergement pour personne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY11/0002
Article
[BDSP. Notice produite par FNG oR0xBCnG. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête réalisée auprès des résidents en Ehpa (établissement d'hébergement pour personnes âgées) en 2007 permet, à travers un certain nombre de questions posées au rés[...]Article
Ce document rassemble les travaux effectués dans le cadre du contrôle de droit hospitalier et contentieux, par les élèves directeurs d'hôpital, promotion 2009-2011, en formation à l'Ecole des ha[...]