Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Texte officiel > Réglementation > Réglementation santé > Réglementation sanitaire > Réglementation sanitaire internationale
Réglementation sanitaire internationaleSynonyme(s)Règlement sanitaire internationalVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (46)
Mémoire
Le règlement sanitaire international, dit RSI (2005) vise à limiter la propagation internationale de menaces sanitaires tout en limitant au maximum les entraves inutiles au trafic et au commerce [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL10/0023
- Localisation : Rennes | Cote : OL10/0024
Ouvrage
Devenue multidimensionnelle, la mondialisation se développe dans le domaine juridique, touchant plus particulièrement le droit de la santé. Deux situations majeures sous tendent ce mouvement de m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0165
Article
Coralie AMBROISE-CASTEROT ; BELANGER (Michel) CALLU (Marie-France) ; Jean-Pierre Claveranne ; Maxence Cormier ; Guillaume François ; Jean GUIGUE ; Yves Mayaud ; Marjorie Obadia ; Jean Pradel ; Didier Truchet ; Edouard Verny ; Dominique Viriot-Barrial ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Le droit pénal de la santé. (14/03/2008; Lyon) |Le colloque de Lyon a réuni plus de140 personnes. Le thème du droit pénal de la santé s'est imposé au Conseil d'administration avec une sorte d'évidence. La sanction pénale traverse presque tout le droit de la santé. Sa menace pèse comme une obs[...]Mémoire
Le nouveau règlement sanitaire international (2005), mis en application le 15 juin 2007, repose sur un champ d'application élargi, introduisant la notion d'urgence sanitaire de portée internation[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH08/0015
Mémoire
Ce rapport fait le bilan des activités menées sur le département du Rhône dans le cadre du contrôle sanitaire aux frontières réalisé à l'aéroport international de Lyon Saint-Exupéry. Des fiches a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK08/0005
Mémoire
L'entrée en vigueur du nouveau Règlement sanitaire international 2005 (RSI (2005)), réalisé par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) s'impose au port de Nantes/Saint-Nazaire. Ce nouveau règl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH08/0011
Article
Sources de progrès et d'espoir, les greffes d'organes se heurtent à une pénurie des dons. Cet article présente les réglementations et les pratiques, au niveau international en matière de prélèvements et de greffes d'organes. Si les principes éth[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP R0x69VSy. Diffusion soumise à autorisation].Article
M. BAVILLE ; B. Faliu ; S. RENARD-DUBOIS ; S. VEYRAT ; Direction Générale de la Santé. (D.G.S.). Département des urgences sanitaires. Paris. FRA ; Direction Générale de la Santé. (D.G.S.). Sous-direction de la prévention des risques infectieux et de la politique vaccinale. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSMIP UQU7R0xQ. Diffusion soumise à autorisation]. Le Règlement sanitaire international vise à assurer le maximum de protection contre la propagation internationale des maladies, moyennant le minimum d'entraves au tra[...]Article
L'OMS a adopté en 2005 un nouveau règlement sanitaire international, celui de 1969 ne répondant plus aux risques épidémiques. Fondé sur le concept nouveau d'Urgence de santé publique de portée internationale, le RSI 2005 élargit nettement l'obli[...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS KmR0xFEy. Diffusion soumise à autorisation]. En mai 2005, l'Assemblée mondiale de la santé a approuvé une révision innovante et ambitieuse du Règlement sanitaire international (RSI (2005)), afin de détecter et con[...]Article
R. RODIER ; B. GANTER ; M. HARDIMAN ; B. PLOTKIN |[BDSP. Notice produite par InVS R0x0raiM. Diffusion soumise à autorisation]. L'adoption du Règlement sanitaire international (2005) (également référencé sous RSI (2005) ou Règlement révisé) offre un nouvel et remarquable outil légal pour la prot[...]Rapport
L'établissement d'un programme général de travail est requis par la Constitution de l'OMS. S'étendant sur la période 2006-2015, le programme présenté ici est de plus grande portée que le précéden[...]Mémoire
La mondialisation survenue au cours des dernières décennies a contribué à l'augmentation des trafics aériens et maritimes, aussi bien en terme de passagers que de marchandises. Elle a ainsi favor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL06/0034
- Localisation : Rennes | Cote : OL06/0035
Article
V. Servas ; J. ASTOUL ; H. BOURHY ; Isabelle Capek ; C. CASTOR ; F. CLIQUET ; M. COUSTILLAS ; L. FILLEUL ; E. Fouquet ; C. FRANCOIS ; A. MAILLES ; A. MANETTI ; N. Mélik ; J.C. MINET ; M.P. MOITON ; D. NEAU ; P. PARRIAUD ; M.C. Paty ; J.M. RAGNAUD ; Cellule interrégionale d'épidémiologie Aquitaine (CIRE) (Bordeaux, FRA) ; Institut de Veille Sanitaire (InVS) Département des Maladies Infectieuses (Saint-Maurice, FRA) ; Institut de Veille Sanitaire (InVS) (Saint-Maurice, FRA) |[BDSP. Notice produite par InVS R0xV9Re0. Diffusion soumise à autorisation]. Le 26 août 2004, le Centre national de référence pour la rage-Institut Pasteur (CNRR) informait l'Institut de veille sanitaire (InVS) d'un diagnostic de rage chez un ch[...]